[PDF] REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE

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REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

1

REGLEMENT INTERIEUR

DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOILE

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

2

TITRE I

- LES ORGANES FEDERAUX

Chapitre 1 - les organes centraux

Section 1- organisation générale de la FFVoile

Section 2 - L'assemblée générale

Section 3 - Le Conseil d'Administration

Section 4 - Le Président de la FFVoile

Section 5 - Le Bureau Exécutif

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

3

Section 6 - Départements/ Commissions

Section 7 - Le Conseil des Présidents de Ligues

Chapitre 2 - Les déconcentrés

Section 1 - Principes d'organisation

Section 2 - Les Ligues régionales

Section 3 - Les Comités départementaux

Section 4 - Les comités territoriaux

TITRE II

- LES COMPOSANTES DE LA FEDERATION

Chapitre 3 - Les Membres affiliés

Section 1 - Conditions d'affiliation

Section 2 - Procédure d'affiliation

Section 3 - Les droits et obligations des membres affiliés

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

4 Chapitre 4- Les licences, les licenciés et les autres titres de participation

Section 1 - Délivrance de la licence

Section 2 - Les droits et obligations des licenciés

Section 3

Les différentes licences FFVoile

Section 4 - Mutation

Section 5 - Titres de participation

Chapitre 5 - Les autres membres

Chapitre 6 - Dispositions diverses

Annexes

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

5

Article 1er.

- Préambule

TITRE I

- LES ORGANES FEDERAUX

CHAPITRE 1

- LES ORGANES CENTRAUX Section 1 - Organisation générale de la FFVoile

Article 2

- Composition

Section 2

- L'Assemblée Générale

Article 3

- Composition

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

6

Article 4

- Représentants des Associations locales

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

7

Article 5

- Représentants des Associations locales visées à l'article 13-I-b) des statuts (" Grands clubs »)

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

8

Article 6

- Représentants des Associations nationales

Article 7

- Représentants des Établissements

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

9

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

10

Article 7

-1 - Représentants des Établissements nationaux

Article 8

- Représentants des Membres associés (sauf associations de Classes)

Article 9

- Représentants des associations de Classes

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

11 Article 10 - Représentants des membres d'honneur et bienfaiteurs

Article 10

-1 Représentants des Associations locales et des Établissements situés sur un territoire sans ligue

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

12

Article 11

- Convocation et ordre du jour

Article 12

- Pouvoirs votatifs

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

13

Article 13

- Procurations

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

14

Article 14

- Quorum

Article 15

- Indemnités de déplacement et de séjour

Article 16

- Attribution

Article 17

- Direction de l'Assemblée Générale

Article 18

- Opérations de vote - Dispositions générales

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

15

Article 19

- Opérations de vote - Dispositions particulières aux scrutins secrets

Article 20

- Assemblée Générale élective - Election des membres du Conseil d'Administration -

Dispositions générales

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

16

Article 21 - Assemblée Générale élective - Election des représentants des Associations

(Associations locales et Associations nationales) affiliées au

Conseil d'Administration

REGLEMENT INTERIEUR adopté 25 03 2017

17

Article 22

- Assemblée Générale élective - Election du représentant des Établissements (Établissements et Établissements nationaux) affiliés au Conseil d'Administration

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