REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACHAT DE DEUX
ACHAT DE DEUX VEHICULES UTILITAIRES. NEUF OU OCCASION Une proposition en neuf et une en occasion est souhaitable pour le jugement des offres.
Barèmes Prime à la conversion voitures particulières
1 juil. 2022 =>entre 51 G/KM et 99 G/KM NEDC (ou 127 G/KM WLTP (2) ) pour les véhicules neufs ou véhicules d'occasion avec une date de 1ère ...
PRIME À LACHAT À LA TRANSFORMATION OU À LA LOCATION
a) La destruction d'un véhicule léger d'un véhicule utilitaire léger
ZFE-mobilité - GUIDE PRATIQUE - Pour les habitant·es de l
1 janv. 2022 personnels les véhicules utilitaires légers
Cahier des charges
11 juin 2021 commune de Condé en Normandie. L'achat de ces deux véhicules doit prendre en considération la reprise de deux véhicules utilitaires de la ...
Les flottes de véhicules des personnes morales
immatriculations de véhicules particuliers et véhicules utilitaires ventilées par qu'ils ont parfois recours à l'achat de véhicules d'occasion).
Règlement de la consultation
17 oct. 2016 Le présent marché a pour objet l'acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion pour les besoins des services municipaux de la Ville ...
ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ
Nouveau véhicule. Neuf ou d'occasion. Location (LDD LOA). 24 mois minimum. Achat. Voiture. Oui. Oui. Utilitaire léger. Oui. Oui. Deux roues
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Achat ou location d'un modèle neuf ou d'occasion ou changement de motorisation
ZFE - m
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