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Le guide du Maire

8 mai 2020 Ce guide a justement été conçu comme un outil d'accompagnement et de conseil à destination des 500 000 élus municipaux engagés au service de ...



GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des

20 mars 2017 1) Délibération du conseil municipal décidant la création ou l'agrandissement du crématorium (acte transmis au représentant de l'État) ;. 2) ...



7. Suppression compte-rendu et création liste délib_validé

La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL

25 avr. 2022 2122-22 du CGCT le Conseil. Municipal a donné délégation au Maire en certaines matières afin de faciliter la bonne marche de l'administration ...



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA REUNION

18 nov. 2016 Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 octobre est ... commission suivait l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France ...



DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MANTES-LA-JOLIE

4 oct. 2021 DEPARTEMENT DES. YVELINES. EXTRAIT DU REGISTRE. DES. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE MANTES-LA-JOLIE. Réunion du 4 octobre 2021.



Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord

1 août 2020 La première réunion du conseil municipal suite au renouvellement général des ... sa désignation figure sur tout extrait du registre.



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL

12 avr. 2021 LE CONSEIL MUNICIPAL. Ouï l'exposé de Mme le Maire



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL

15 mars 2021 dans le PV de la réunion du Conseil Municipal. ... d'activité en France a été à la mi-mars



CONSEIL MUNICIPAL

Extrait du Registre des Délibérations. COMMUNE DE SAINT-LÔ du Conseil Municipal. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 28 OCTOBRE 2020.



Images

Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal l’approbation du procès-verbal du compte-rendu du conseil municipal du 23 Mai 2020 Madame Dany HALLANT demande si la charte des élus a été lue et signale qu’elle n’a pas eu de copie de la charte Une copie sera donnée avec le compte rendu du présent conseil à Mesdames Dany



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021 EXTRAIT - Lavoux

L'an deux mil vingt et un le quinze mars à vingt heures le conseil municipal de la commune de Lavoux (Vienne) dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Madame



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - REUNION DU 02 mars 2021 –----- DATE DE CONVOCATION : 24 février 2021 DATE D’AFFICHAGE : 24 février 2021 L’an deux mil vingt et un le 02 mars à dix-huit heures le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni



EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2020 (Pour un compte-rendu détaillé des débats consulter le Procès-Verbal de la séance) Présents : Maire : FALEMPE Marie-Françoise Adjoints au Maire : MAITTE Yves DUQUESNE Laurence SOQUET Eric FALEMPE Rosine



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2021 EXTRAIT DU

Madame le Maire informe le conseil municipal que le recensement de la population initialement prévu en 2021 est epoté en 2022 L’enuête se déoulea su le teitoie de la commune du 20 janvie 2022 au 19 février 2022 La commune étant partagée en 2 districts il convient de recruter 2 agents recenseurs et prévoir



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU CONSEIL MUNICIPAL - REUNION DU 11 janvier 2022 –----- DATE DE CONVOCATION : 04 janvier 2022 DATE D’AFFICHAGE : 04 janvier 2022 L’an deux mil vingt-deux le onze janvier à vingt heures le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BLOT Jean-Paul



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Les convocations ont été adressées individuellement par courriel le 20 juillet 2021 à chacun des élus et déposé dans son casier à l’élu ne disposant pas d’adresse électronique Le quorum étant atteint Mme le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal à 19h10 Conformément à l’article L 2121 15 du Code

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