[PDF] Bulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014 Sommaire





Previous PDF Next PDF



Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant

Vu l'arrêté Républicain n° 2014-32 du 29 janvier 2014 portant Le soumissionnaire est tenu de présenter le certificat d'origine.



Untitled

11 sept. 2014 Etat des engagements hors bilan arrêté au 30 juin 2014: . ... crédit instaurée par la circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n° 2013-21 ...



REGLEMENTATION BANCAIRE

1 janv. 2022 Circulaire aux banques n°2014-14 du 10 novembre 2014 relative au ratio de ... financiers de la banque centrale sont clôturés et arrêtés.



Arrêté n°780.12 fixant la nomenclature des pièces justificatives

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 780-12 du 16 joumada II 1433 fixant le certificat administratif du marché pour les cas prévus par la ...



CIRCULAIRE DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE N° 2018-07

30 juil. 2018 une copie certifiée conforme à l'original d'un certificat de formation en ... loi de finances complémentaire pour l'année 2014 et au décret.



ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLEMENTAIRE N° 2014006-0004

6 janv. 2014 Vu le projet d'arrêté préfectoral complémentaire autorisant la société ... ANNEXE ARRETE PREFECTORAL N° 20140006-0004 DU 06 JANVIER 2014.



Bulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014 Sommaire

11 déc. 2014 qui font l'objet d'un arrêté et d'une circulaire distincts. ... En cas de changement d'école il délivre le certificat de radiation et remet ...



circulaire Cnav n° 2015-08

6 févr. 2015 3.4 La première retraite personnelle de base prend effet après le 31 décembre 2014. 3.5 La date à laquelle s'arrête la création de droits ...



REGLEMENTATION DES CHANGES

Circulaire aux banques I.A. n°2008-04 du 03 mars 2008 relative à Vu la loi n°2014-54 du 19 août 2014 portant loi de finances complémentaire pour l'année ...



Direction générale des entreprises

21 oct. 2015 Vu l'arrêté du 25 février 2002 relatif à la vérification primitive de ... Les exigences spécifiques complémentaires à la norme NF EN ISO/CEI ...



Searches related to certification complémentaire arrêté et circulaire 2014

maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat d'une certification complémentaire - Session 2014 La présente circulaire précise pour la session 2014 les modalités d'inscription concernant la certification complémentaire I - MODALITES GENERALES 1) Modalités de délivrance

quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30
[PDF] Certification conforme de documents - Saint

[PDF] certification critères communs

[PDF] certification criteria document - Fabrication

[PDF] Certification de diplômes pour des étudiants

[PDF] Certification de l`AIIC : Ayez l`excellence à cœur et - La Certification De L'Ordinateur

[PDF] Certification de l`alimentation animale - Gestion De Projet

[PDF] CERTIFICATION DE SERVICES QUALICERT : LA - Gestion De Projet

[PDF] Certification des diagnostiqueurs immobiliers

[PDF] Certification des factures - Carsat Alsace

[PDF] certification des produits - France

[PDF] Certification des produits OEM

[PDF] Certification d`authentification dans le cadre du Programme de

[PDF] Certification d`un recours collectif en valeurs mobilières : une - Anciens Et Réunions

[PDF] Certification écoles saines d`Ophea Écoles certifiées et - École Secondaire

[PDF] Certification en ENTRAÎNEMENT PERSONNALISÉ