[PDF] Manuel Qualité de la plateforme génomique Institut de Biologie de l

Où se trouve ENS ?

Outils et accessoires pour outils, en métal, par usage... Implanté à MONTEREAU-FAULT-YONNE, ENS est une entreprise de nettoyage industriel, de bâtiments, de plafond et sols, nettoyage des vitres.

Quelle est la nature d’un ENS ?

La nature d’un ENS est précisée par chaque Conseil départemental en fonction de ses caractéristiques territoriales et des critères qu’il se fixe. Généralement, les ENS sont des espaces susceptibles : de présenter un fort intérêt ou une fonction biologique et/ou paysagère ;

Quel est le contenu de l’ENS ?

Il définit le contenu de l’ENS, les modalités de sa création et de sa clôture éventuelle, les modalités d’exercice des droits de son titulaire dont le droit d’opposition à sa création et, plus généralement, l’ensemble des règles applicables à son fonctionnement.