ÉTÉ 2023
7 juil. 2023 Di. 16 juillet : Notre Dame du Mont Carmel . Ma. 15 août ... Secrétariat : 3 Place Saint-Alain
Liste déchéance 2023.pdf
22 déc. 2022 COUET Alain 14 16 chaussee sainte anne
Paroisse Saint-Alain ÉQUIPES LITURGIQUES Prières universelles
2 avr. 2023 16 juillet. (sa. 15 : 2 Mariages). Les Vallons. 23 avril. (sa. 22 : 1 Mariage). (sa. 29 avec Monseigneur : journée évangélisation au Pech). 4 ...
PM 1685 juin envoi
21 juin 2019 Le samedi 27 juillet au 2 place Saint Alain. Elles se font sur ... samedi 24 août à 16h30 à St Alain. Pierre Le Grand et Marie Du Bernard.
LISTE DES DEMANDES SOUMISES A PUBLICITÉ du 10 juillet au
9 oct. 2018 SAINT-ANGE ET TORCAY 16 ha 06 a 80 SOUDRE Jacques. 18.28.230 ... SAINT-LUBIN DE LA HAYE 01 ha 08 a 10 DARREAU Alain. RICHEBOURG. 06 ha 59 a 60 ...
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020 COMPTE
16 juil. 2020 RIVES (Alain VERGNIAUD) SAINT AUBIN (Guy. POUEYMIDANETTE)
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Alain RAUD Président de l'association « Le réveil de St. Jacques »>
CALENDRIER 2024
L 9 St-Alain. M 10 Ste-Inès. M 11 St-Adelphe G. J 12 St-Apollinaire. V 13 St-Aimé. S M 16 St-Benoît-J. M 17 St-Anicet. J 18 St-Parfait. V 19 Ste-Emma. S 20 ...
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE REGISTRE
16 juil. 2020 Compte-rendu du Conseil communautaire du 16 juillet 2020. 4/23. Madame. VIALANEIX. Michèle. M. ESPAGNOL Alain ... commune de Saint-Georges-de-Mons ...
Cagnotte le 16 juillet 2016 Monsieur Alain Jouhandeaux
16 juil. 2016 Inondation du bourg d'Yzosse route de St Vincent de Paul
Paroisse Saint-Alain Lavaur
8 avr. 2022 Secrétariat : 3 Place Saint-Alain
MINISTÈRE DE LINTÉRIEUR Arrêté du 16 juillet 2021 portant
16 juil. 2021 Arrêté du 16 juillet 2021 ... M. JAU Alain secrétaire administratif de classe normale. ... Mme MARIE-SAINTE Monique
BASE DE LOISIRS à Saint-Lieux-lès-Lavaur • Saison 2021 JEUX
6 août 2021 Du 2 juillet au 29 août et les week-ends de septembre. Du mardi au dimanche ... 16 juillet. Duo Nino ... St-Alain à Lavaur. • Le souterrain.
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25 mai 2018 Saint Denis le 16 juillet 2018 ... territoire de la commune de Saint Paul. ... M. Alain CADET a bien voulu m'apporter son éclairage.
5 juillet 2012
5 juil. 2012 ... préfet du département d'Indre-et-Loire du lundi 16 juillet 2012 à 8h00 au ... Monsieur Alain JOUANNET
Alain Didier-Weill psychanalyste et dramaturge (16 juillet 1939-17
ALAIN DIDIER-WEILL PSYCHANALYSTE ET DRAMATURGE (16 JUILLET. 1939-17 NOVEMBRE 2018) Dionysos
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020 COMPTE
16 juil. 2020 1 / 16. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020 ... Date de convocation : 7 Juillet 2020 ... RIVES (Alain VERGNIAUD) SAINT AUBIN (Guy.
LISTE DES DEMANDES SOUMISES A PUBLICITÉ du 10 juillet au
9 oct. 2018 réception. Date limite de dépôt des dossiers concurrents en. DDT. EARL MARCUARD. (MARCUARD Alain et Sylvain). ROUVRAY SAINT CROIX. (45) ...
ENQUETE PUBLIQUE du 21 juin 2018 au 23 juillet 2018
23 juil. 2018 Suite à l'arrêt d'activité d'Alain Saint Supéry ... en intérieur et extérieur en mairie de Gimont
Alain Didier-Weill psychanalyste et dramaturge (16 juillet 1939-17
(16 juillet 1939-17 novembre 2018). [Jean-Michel Vives[1]. Le 17 novembre 2018 Alain Didier-Weill est mort nous laissant une œuvre.
Saint Alain En quête didentité - Academiaedu
Pierre Yves Quémener Saint Alain En quête d'identité 2012 Il est étonnant qu'un saint dont le nom est si répandu en Bretagne et depuis si longtemps
Saint Alain - Le blog de Alain-Henri - Overblog
16 juil 2012 · Ils viennent de bouleverser le calendrier et de supprimer la Saint Alain qui tombait depuis toujours aujourd'hui le 16 juillet
SAINT ALAIN DE LILLE ( fête le 16 juillet )
15 juil 2021 · SAINT ALAIN DE LILLE ( fête le 16 juillet ) · ALAIN LE GRAND est nè à Lille vers 1115 ALAIN a été l'un des hommes les plus éminents de la
[PDF] Paroisse Saint-Alain Lavaur
lundi 4 juillet de 16h à 17h30 et mercredi 6 juillet de 18h à 19h30 PAROISSE SAINT-ALAIN Secrétariat : 3 Place Saint-Alain Lavaur
[PDF] CALENDRIER 2024 - Agendas Vachon
officiel du Ministère de l'Éducation Nationale 2024 JANVIER JUILLET FÉVRIER M 16 St-Marcel M 17 Ste-Roseline L 9 St-Alain M 10 Ste-Inès
[PDF] Juillet
Juillet LA CHABANNE (G1) Les Amis du Chambon 04 70 56 42 90 Le Petit Robinson 06 16 05 63 86 06 71 77 93 65 JENZAT (D2) Assoc St Martin
[PDF] 16 JUILLET > 17 AOÛT - Albi
Gratuits Albi 16 JUILLET > 17 AOÛT Place du Château // Place du Vigan Place Sainte-Cécile // Parc Rochegude Place Savène // Parvis de la Madeleine
[PDF] 16 juillet - JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
16 juil 2020 · Chatillon (Alain) : 17288 Premier ministre Épidémies Crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 et accompagnement des communes (
[PDF] Journal officiel du lundi 16 juillet 1984
16 juil 1984 · 53528 — 16 juillet 1984 — M Alain Ducquet attire l'attention de M le ministre de l'éducation nationale sur les préoccupations du
![CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020 COMPTE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020 COMPTE](https://pdfprof.com/Listes/18/8323-18CR-du-16-Juillet-2020.pdf.pdf.jpg)
CCBHAP - CR du 16/07/2020 1 / 16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2020
COMPTE RENDU DE SEANCE
Le Conseil Communautaire de la Communauté des Communes des Bastides en Haut$JHQMLV 3pULJRUG ŃRQYRTXp HQ VHVVLRQ RUGLQMLUH MSUqV ŃRQYRŃMPLRQ OpJMOH V·HVP UpXQi à 13h00 à
la Salle Multi-activités à Cancon sous la présidence de Laurence ROUCHAUD.Date de convocation : 7 Juillet 2020
Nombre de délégués en exercice : 61
Délégués SUpVHQPV j O·RXYHUPXUH GH OM VpMQŃH : 58 Présents : BEAUGAS (Brigitte PAYERAS), BOURNEL (Agnès COUDERC), CAHUZAC (Jean-Pierre TESTUT), CANCON (Elisabeth PICHARD, Bernard GIROU, Monique PENON, Carole ROIRE), CASTELNAUD DE GRATECAMBE (Gilbert SERRES), CASTILLONNES (Pierre SICAUD, Sébastien MAURES, Christian FERULLO), CAVARC (Laurent DELPECH), DEVILLAC (Frédéric LEDUN), DOUDRAC (Jacques BERTRAND), DOUZAINS (Jean-Pierre DAUTA), FERRENSAC (Jean-Pierre PAILLE), GAVAUDUN (Adrien TEYSSEDOU), LACAUSSADE (Jean-Paul DESTIEU), LA SAUVETAT SUR LEDE (Françoise LABORDE), LALANDUSSE (Christian DIEUDONNE), LE LAUSSOU (Jacques TOURNADE), LOUGRATTE (Isabelle LABONNE), MAZIERES-NARESSE (Jean-Paul PAPE), MONBAHUS (Jean-Marie GARY, Bernard CAMPAS), MONFLANQUIN (Béatrice BAUDON, Henri CORBEL, Christine GONZATO ROQUES, Patrick FERRE, Nathalie FOUNAUD-VEYSSET, Auguste FLORIO, Laurence MARQUIS), MONSEGUR (Jeanine JOURDANE), MONTAGNAC SUR LEDE (Yvon SETZE), MONTAURIOL (Serge LESCOMBE), MONTAUT (Mathieu FLANDROIS), MONVIEL (Monique AUCHE), MOULINET (Robert PINIELLO), PAILLOLES (Henri MATTANA), PAULHIAC (Marcel CALMETTE), PARRANQUET (Alain GOUYOU), RAYET (Aimé BERTHOLOM), RIVES (Alain VERGNIAUD), SAINT AUBIN (Guy POUEYMIDANETTE), SAINT ETIENNE DE VILLEREAL (Serge BATAILLE), SAINT EUTROPE DE BORN (Jocelyne COLLIANDRE, Emilie TORNIER), SAINT MARTIN DE VILLEREAL (Patrick LANDAS), SAINTMAURICE DE LESTAPEL (Marie-Christine BICHE), SAINT QUENTIN DU DROPT (Frédéric PERLETTI),
SALLES (Jean-Guy CABANES), SAVIGNAC SUR LEYZE (Christian FAURE), SERIGNAC PEBOUDOU (Guy PEYRAT), TOURLIAC (Viviane CHABRONNERIE), VILLEREAL (Guillaume MOLIERAC, FrançoiseLAURIERE, Jean-Jacques CAMINADE, Rolande PITON).
Absents : /
Absents ayant donné pouvoir : BOUDY DE BEAUREGARD - Isabelle ANDRAC donne pouvoir à Elisabeth PICHARD - LA SAUVETAT SUR LEDE - Aldegonde CAILLOUX donne pouvoir à Françoise LABORDE - CASTILLONNES ² Bernadette TOUQUETTE donne pouvoir à Sébastien MAURES$ ŃRPSPHU GH O·pOHŃPLRQ GX 10ème Vice-Président départ de M. Christian FERULLO qui donne
pouvoir à M. Serge LESCOMBE. Départ de Monsieur Alain GOUYOU à 17h40 à la fin des élections des vice-présidents.Secrétaire de séance : Isabelle LABONNE
CCBHAP - CR du 16/07/2020 2 / 16
Ordre du jour :
1. Point sur les décisions prises dans le cadre de la délégation de plein droit (crise sanitaire
COVID 19)
2. Election de la présidence de la communauté de communes
3. Détermination du nombre de vice-présidents
4. Election des vice-présidents
5. Détermination des indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
6. Election des délégués "commissions et syndicats » (SMAVLOT 47, Valorizon, EAU 47, Syndicat
mixte des vallées du Tolzac, Syndicat Mixte du Dropt Amont, Syndicat Mixte Lot-et-Garonne numérique, Mission locale Arrondissement Villeneuve sur Lot, CNAS)7. Questions diverses : Dématérialisation des convocations aux séances plénières
Madame Laurence ROUCHAUD, remercie la mairie de Cancon pour son accueil dans la salle multi-activités VHXOH VMOOH GX PHUULPRLUH HQ ŃMSMŃLPp G·MŃŃXHLOOLU OH ŃRQVHLO ŃRPPXQMXPMLUH GMQV OH UHVSHŃP GHV
règles sanitaires.1. Point sur les décisions prises dans le cadre de la délégation de plein
droit (crise sanitaire COVID 19) ¾ FRQYHQPLRQV MŃŃRPSMJQHPHQP G·HQPUHSULVHV Madame Laurence ROUCHAUD présente les deux cabinets partenaires dans le cadre deO·MŃŃRPSMJQHPHQP MX[ HQPUHSULVHVB (OOH SUpŃLVH OH ŃRP GH O·MŃŃRPSMJnement (300 euros dont 250 sont
pris en charge par la CCBHAP).¾ Achats de 32 812E7 ½ GH PMVTXHV
0MGMPH OM 3UpVLGHQPH UMSSHOOH OH IRQŃPLRQQHPHQP GH O·MŃOMP GH PMVTXH GH OM IMŃPXUMPLRQ HP GH la prise
HQ ŃOMUJH GH O·(PMP.
¾ GpŃLVLRQV G·XUNMQLVPH
0MGMPH OM 3UpVLGHQPH SUpVHQPH O·HQVHPNOH GHV UHŃRXUV SRUPpV VXU OH 3I8L :
i. Recours n°1 PLUi : Protocole d'accord transactionnel signé en date du 29 Avril 2020 pourXQ PRQPMQP GH 700 ½B
ii. Recours n°2 PLUi : Recours de la Commune de Cahuzac, convention signée avec un avocat SRXU OM UpGMŃPLRQ G·XQ PpPRLUH HQ GpIHQVH SRXU XQ PRQPMQP GH 1400 ½ +7B(OOH SUpVHQPH HQVXLPH OHV GpŃOMUMPLRQV G·HQPHQPLRQ G·$OLpQHU dont les arrêtés ont été signés.
iii. Listing des DIA : renonciations de préemption & arrêtés de délégation0MGMPH OM 3UpVLGHQPH LQPHUURJH O·MVVHPNOpH VXU OHXUs remarques. La salle ne présente aucune remarque.
Avant de passer au vote, Madame Laurence ROUCHAUD salue les nouveaux délégués communautaires,
SXLV UHYLHQP VXU O·OLVPRLUH GH OM FF%+$3 SUpVHQPpe comme une force de la ruralité.Elle rappelle le rôle des élus communautaires représentant les 43 communes et les presque 18000
habitants.Elle remercie ensuite les Vice-Présidents pour leur implication et leur disponibilité. Elle remercie également
O·HQVHPNOH GHV ŃRQVHLOOHUV ŃRPPXQMXPMLUHVB (OOH UHQG HQVXLPH ORPPMJH j 5HQp 2RTYL, Bernard RICCI,
Pierre-Henri ARNSTAM et Guy CHABRONNERIE TXL RQP ±XYUp SRXU OM ŃRPPXQMXPp MYMQP GH SUHQGUH OHXU
retraire.CCBHAP - CR du 16/07/2020 3 / 16
Madame la Présidente remercie ensuite les 140 agents, colonne vertébrale de la CCBHAP. Elle rend
HQVXLPH XQ ORPPMJH SMUPLŃXOLHU j O·pTXLSH MGPLQLVPUMPLve.Elle présente ensuite O·pTXLSH 0MULMQLŃN 1HF$8G G*$ qui sera rejointe au 1er Août par Mireille ROUSSEAU,
avec Laurène BAYSSIERES, RH et Compta, accompagnée par Cathy ROSIER et Isabelle ANTIGNAC.
I·XUNMQLVPH MYHŃ 0MULH-Paule EVEILLARD et Amandine RICHON. Le service environnement, incroyable,
Maryse AUROUX, Charlotte FOURCAUD HP IMXUH %5H66(7B $X VHUYLŃH YRLULH O·intournable Jérôme ROSO et
6MQGULQH *8K21 TXL HVP MXVVL j O·MŃŃXHLOB Stéphan BARBAS responsable du service Lecture Publique,
Edouard KONIECZNY. $ O·HQIMQŃH -HXQHVVH 0MPPOLHX $I%H1(7B (JMOHPHQP 9LQŃHQP *28K28 VPMJLMLUH
TEPOS, et Glenn VIOLLET nouveau DGS et enfin FOMUOHV %$=HII$H6 GLUHŃPHXU GH O·27.0MGMPH OM 3UpVLGHQPH SURŃqGH HQVXLPH j O·MSSHO GHV ŃRQVHLOOHUV ŃRPPXQMXPMLUHVB
Sont absents : Madame Isabelle ANDRAC ayant donné son pouvoir à Mme Elisabeth PICHARD ²
Bernadette TOUQUETTE ayant donné son pouvoir à Sébastien MAURES ² Max LEMARCHAND est représenté
par Jacques TOURNADE suppléant. Alain LACOUR est représenté par Mathieu FLANDROIS suppléant ²
Janik CAZETTE est représenté par Jean-Guy CABANE suppléant.61 Voix seront donc exprimées lors de ce conseil communautaire.
2. Election de la présidence de la communauté de communes
(délibération n°2020-42) Madame LABORDE prend la parole et souhaite la bienvenue aux conseillers communautaires. ElleVRXOLJQH OH SULYLOqJH TX·HOOH M MXÓRXUG·OXL G·RXYULU ŃHPPH pOHŃPLRQ PMLV VRXOLJQH TXH PMOOHXUHXVHPHQP ŃH
Qquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] liste des saints de l'église catholique
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