[PDF] Comment les agriculteurs hors DJA financent-ils leur installation ?

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Comment les agriculteurs hors DJA

financent-ils leur installation ? Cas des départements du Gard et des Côtes d'Armor Mémoire présenté par Anaïs KERNALEGUEN

U DE SPECIALISATION EN

AGRONOMIE TUT DES REGIONS CHAUDES DE

MONTPELLIER SUPAGRO, OPTION ECONOMIE DU DEVELOPPEMENT

Maître de stage : Jean François BIANCO, porte-parole régional de la Confédération

Paysanne de Languedoc Roussillon

Directeur de mémoire : Pierre GASSELIN, chercheur INRA Responsable formation ECODEV : Betty WAMPFLER, enseignante-chercheuse

Montpellier Supagro.

Janvier 2011

2 : Confédération Paysanne

Comment les agriculteurs hors DJA

financent-ils leur installation ? Mémoire présenté par Anaïs KERNALEGUEN

U DE SPECIALISATION EN

AGRONOMIE TROPICALE GIONS CHAUDES DE

MONTPELLIER SUPAGRO, OPTION ECONOMIE DU DEVELOPPEMENT

Membres du jury :

Betty WAMPFLER (IRC), présidente du jury

Pierre GASSELIN (INRA)

Tony GUERIN (AIRDIE)

Guillaume MASSEIN (ADDEARG)

Annie LEGOFF ()

Soutenance jeudi 6 janvier 2011

3

RESUME

Une installation agricole est un processus : un porteur de projet agricole doit mobiliser en vue de besoins et attentes (revenu suffisant, insertion dans la vie locale, etc.). aux personnes qui respecten, surface) et des engagements. llations enregistrées au niveau national se font en dehors de ce dispositif. Bien ient exclus du dispositif sensé sélectionner les candidats aptes à monter un projet viable et pérenne, les porteurs de projet hors DJA sont 85% à se maintenir après 10 ans. La Confédération Paysanne a souhaité réaliser une étude afin de mieux connaître les modalités de financement des installations se réalisant en dehors du dispositif DJA. Pour appréhender la diversité des situations, le choix a été fait de mener une étude qualitative auprès de 30 porteurs de projet hors DJA dans deux zones contrastées aux niveaux agricole, historique, économique : le

Gard et l

caractéristiques communes concernant la nature des projets : ce sont majoritairement des petites fermes nécessitant peu de foncier et peu de capital réalisées par des personnes non issues de familles agricoles. Les financements mobilisés sont variés : autofinancement par la pluriactivité, vente de biens, emprunts familiaux, subventions de collectivités territoriales, emprunts à taux réduits, et emprunts distinguent en deux grands types : les installations rapides et progressives. Au vu de leur importance quantitative, les caractéristiques des installations hors DJA devraient être davantage prises en compte par le milieu professionnel agricole et les organismes de financement pour assurer un renouvellement des générations agricoles des campagnes françaises. Mots-clés : installation, financements, Confédération Paysanne, DJA, installation progressive, investissements, ADEAR, AIRDIE, 4

ABSTRACT

Setting up a farm follows a certain process. Indeed, the new farmer will acquire the various elements he needs to build the production system until it becomes functional and allows him to get the necessary income. Financial help, such as the so called DJA from the French Ministry of Agriculture (plan for young farmers) or low interest loans, can be granted to people willing to settle down in farming. The applicants need to respect various conditions of age, training and surface of the farm and commit to certain rules. Currently in France, two third of the farmers actually settle down without the help of the DJA plan. Nevertheless one must notice that 85% of the farms set up out of the DJA plan are still running after ten years, although the projects had been excluded at the beginning being considered not sustainable. In order to understand better the methods of funding in farming, we have carried out a qualitative study among

30 farmers not benefiting from the DJA plan. We have been working in two

places: the department of the Gard in South West France and the North West department of Côtes d'Armor. They are very different in terms of geography, climate, history, economy, or farm characteristics. The farms not benefiting from the DJA plan usually share common characteristics concerning the nature of the project. They are mostly small farms and therefore need little land and low capital at the start. Also, such farms are often set up by people with no farming background. There are various sources of funding for the young farmers. When they are leading another activity they are able to self-finance themselves. They might also sell goods to receive extra income. Some of them get subsidies from the region or decide to take a loan either from a member of their family or from the bank (especially loans at a reduced rate). The strategies of financing the installation of a farm are divided in two big types of trajectories: the fast and the progressive. The agricultural sector and the funding agencies definitely need to take interest in the way you can have a progressive installation of the farm. Indeed, the future of France rural sector depends on the replacement of the current farming generation. Key words: Farm setting up, financing, Confédération Paysanne, DJA, progressive setting up, funding, ADEAR, AIRDIE, Gard, 5

REMERCIEMENTS

présence tout au long de ce stage ont permis le bon déroulement de cette étude et la rédaction

de ce mémoire. pour leur suivi de grande qualité et leur soutien tout au long du stage. Ma reconnaissance à Betty Wampfler, pour sa confiance et ses riches enseignements. Merci aux paysans et

également à Odile Stab et Anne Hugues.

Cela a été un grand plaisir de travailler aux côtés des paysans, animateurs et

Merci du côté

Languedoc à Estelle, Jean-

un accueil et un suivi hors pair, des débriefings pour chaque entretien, des post-it aussi à Annie, pour sa présence et son attention au bon

déroulé de étude, ses précieux conseils, et ses supers camemberts. Et merci à tous les autres

de la Je remercie tout particulièrement les paysans rencontrés qui ont accepté de me recevoir . Merci également pour les pâtés, les fromages, les légumes, les confitures, le miel, les tomates magnifiques, et la grimpette dans une cabane haut perchée ! 6

LISTE DES ACRONYMES

ADASEA : Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

ADEAR :

ADDEARG : Association Départementale du Gard

AFIP : Association de Formation et d'Information Pour le développement d'initiatives rurales AFOCG : Association de FOrmation Collective à la Gestion

AMAP :

APCA

ATP : Agriculteur à Titre Principal

ATS : Agriculteur à Titre Secondaire

ASP : Agence de Service de Paiements

BEPA :

BTA : Brevet Technique Agricole

CA CDI :

CDOA :

CEFI : Contrat Emploi Formation Installation

CEPPP : Centre d'Elaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé

CFE : Centre de Formalité des Entreprises

CG : Conseil Général

CIVAM :

CNASEA : Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

CNI : Conseil National de l'Installation

CNJA : Centre National des Jeunes Agriculteurs

CPA : Capacité Professionnelle Agricole

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