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La Trame Verte et Bleue

dans le Plan local de la Métropole Rouen Normandie Atelier régional, Rouen, Jeudi 9 février 2017

Sommaire :

-Le Schéma régional de cohérence écologique (SRCE) -La prise en compte de la TVB dans le Schéma de cohérence territorial (SCOT) de la Métropole

Règlement graphique et écrit

de la Métropole Rouen Normandie de la Métropole Rouen Normandie

Extrait du SRCE approuvé fin 2014

(précision 1/100 000ème) de la Métropole Rouen Normandie de la Métropole Rouen Normandie

Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

(approuvé en octobre 2015)

La Métropole en

chiffre : -500 000 hab. -66 000 hectares -1/3 de forêts agricoles / naturels autres que forêt urbanisés objectifs du SCOT : préserver les grands

équilibres dans

de la Métropole Rouen Normandie

Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Le SCOT reprend

les éléments du

SRCE :

Principes de

protection des réservoirs et corridors par sous-trames : -Trame boisée -Trame aquatique / humide -Trame calcicole -Trame silicicole -Trame naturel de de la Métropole Rouen Normandie

Dans le document ) du SCOT :

I - -Une , agricoles et forestiers : un impératif -Intégrer les projets dans leur environnement

II -les objectifs de protection de des paysages

-Les grands milieux naturels protégés et mis en naturelle A. Protéger les réservoirs de biodiversité B. Garantir la fonctionnalité des corridors de biodiversité C. Préserver les spécificités de chaque trame naturelle

Drural

-La nature en ville protégée et renforcée -Les paysages naturels et urbains protégés et valorisés A. Préserver et affirmer les valeurs paysagères B. Protéger et valoriser les paysages naturels et ruraux C. Valoriser le patrimoine urbain, construire un cadre de vie attractif

Dpaysagère

de la Métropole Rouen Normandie -Pour mémoire, le PLUi doit être compatibleavec le SCOT (et non conforme -Réglementairement, moins de trois ans pour le finaliser, un temps très court E: du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande, etc. éléments constituant les différentes sous-trames naturelles du territoire de la Métropole : forêt, pelouses calcicoles ou silicicoles, zones humides, mares, haies, etc. -biodiversité» ambitieux pour la période 2015-Volet de la Métropole Rouen Normandie du PLUi : de la Métropole Rouen Normandie

Une première version

du PADD a été rédigée

2016. Il est

actuellement soumis au débat de conseils municipaux fin mars 2017).

Extrait du PADD :

2.6 de la Métropole Rouen Normandie de la Métropole Rouen Normandie

Extrait du PADD :

3.2 Faire de la nature en ville un gage de qualité du cadre de vie

de la Métropole Rouen Normandie

Le règlement graphique et écrit :

A ce jour, pas de certitudes sur les modalités de rédaction, uniquement des

Hypothèses probables :

-Un zonage N décomposé en plusieurs sous catégorie : N ou N "Réservoirs» : application stricte de leur protection réflexion croisée avec une actualisation du zonage EBC -Dans le zonage A, et pour certaines parcelles agricoles à enjeux écologiques forts (espaces identifiés comme réservoirs dans le SRCE ou le SCOT), un classement A "biodiversité», complétant ainsi le N "réservoir agricole sur ces secteurs)

-Dans le règlement écrit, pour tous les zonages, un chapitre spécifique sera dédié aux

questions de biodiversité et/ou de nature en ville de la Métropole Rouen Normandie

Le règlement graphique et écrit :

règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation. Lorsqu'il s'agit d'espaces boisés, il est fait application du régime d'exception prévu à l'article L. 421-4 pour les coupes et abattages d'arbres. Il peut localiser, dans les zones urbaines, les terrains cultivés et les espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger et inconstructibles quels que soient les équipements qui, le cas échéant, les urbains, ou encore les continuités écologiques identifiées dans le SCOT, SRCE,

Charte du PNR.

de programmation doivent être établies dans le respect des orientations générales définies Elles peuvent être thématiques ou sectorielles :

Trame verte et bleue».

Pourquoi ?Articulation aves les autres pièces du PLUi (zonage, article L151-23, etc.), temps Par contre, il y aura de nombreuses OAP sectorielles (zones AU + certaines zones de renouvellement urbain) : entre 200 et 300 OAP sectorielles sont envisagées Pour chacune de ces OAP sectorielles, une "» propre sera rédigé. -au regard de la biodiversité présente initialement sur le site -des préconisations/prescriptions seront apportées pour permettre notamment le de la Métropole Rouen Normandie de la Métropole Rouen Normandie

Au final, le PLUi :

-peutprotéger les milieux naturels et la trame verte et bleue pour un -peut -un document de "gestion» des milieux naturels. Il doit donc naturels "ouverts biodiversité.

Contacts :

Guillaume Fresnel : 02 35 52 68 12

quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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