Bulletin municipal juillet 2015
+ si 1ère demande : passeport valide sinon extrait d'acte de naissance de – de 3 mois avec filiation ou copie intégrale. - + si renouvellement : ancienne
Bulletin municipal n°43
a fait l'objet de plusieurs réunions entre les élus et les 2 bis rue de la Motte Darvoy ... Copies intégrales ou extraits d'acte de naissance.
Untitled
Ancienne carte d'identité. • Livret de famille. • 2 photos récentes. • 1 timbre fiscal à 350 F. + Copie intégrale de l'acte de naissance.
GUIDE PRATIQUE
17 ??? 2021 de divers travaux (Quatre Clés Montjoie
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
C V. Copies de documents concernant l'Armée secrète et les FFI . 1940 et règlement des incidents en zone libre 6e rapport d'activité de la Délégation ...
Comment Obtenir ?
copie intégrale de l'acte de naissance copie acte de naissance
BULLETIN MUNICIPAL
Terrain de loisirs d'1 ha 10a 77 ca clôturé arboré à proximité de la Une copie intégrale de l'acte de naissance de chacun des.
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
15 ??? 2016 ARTICLE 2: DELAI ET VOIE DE RECOURS. Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai ...
bulletin municipal n°40
ralentissement général de l'activité économique. Tous les projets présentés en novembre lors d'une réunion publique
Bulletin municipal Bulletin municipal
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