[PDF] DOCUMENT DENREGISTREMENT UNIVERSEL ET RAPPORT

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DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2020 1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 1.1

Présentation du Groupe 4

1.2

Chiffres clés 4

1.3

Historique

5 1.4

Présentation des pôles et des métiers 6

1.5

BNP Paribas et ses actionnaires 18

2.1

Rapport sur le gouvernement d"entreprise 32

2.2

Rapport des Commissaires aux comptes établi

en application de l"article

L.22-10-71 du

Code d

e commerce sur le rapport du Conseil d"administration sur le gouvernement d"entreprise 102
2.3

Le Comité Exécutif 102

2.4

Le contrôle interne 105

3.1

Résultats consolidés de BNP Paribas 122

3.2

Résultats par pôle/métier 124

3.3 Bilan 139
3.4

Compte de résultat 142

3.5

Événements récents 146

3.6

Perspectives

146
3.7

Structure nancière 148

3.8

Indicateurs alternatifs de performance -

Article

223-1 du Règlement Général de l"AMF

149
4.1

Compte de résultat de l"exercice 2020 164

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et de passifs comptabilisées directement en capitaux propres 165
4.3

Bilan au 31 décembre 2020 166

4.4

Tableau des ux de trésorerie relatifs

l"exercice 2020 167
4.5

Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2019 au 31
décembre 2020 168
4.6 Notes annexes aux états nanciers établis selon les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 170
4.7

Rapport des Commissaires aux comptes sur les

comptes consolidés 272
5.1

Synthèse des risques annuels 282

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 304 5.3

Gestion des risques 336

5.4

Risque de crédit 344

5.5

Titrisation en portefeuille bancaire 403

5.6

Risque de contrepartie 414

5.7

Risque de marché 426

5.8

Risque de liquidité 444

5.9

Risque opérationnel 458

5.10

Risques d"assurance 466

Annexe 1

: Expositions souveraines 471

Annexe 2

: Fonds propres - Détail 474

Annexe 3

: Coussin de fonds propres contracyclique 480

Annexe 4

: Informations relatives aux exigences de fonds propres pour les filiales significatives 482

Annexe 5

: Liste des tableaux et des graphiques 488

Annexe 6

: Acronymes et anglicismes 491
6.1

États nanciers de BNP Paribas SA 494

Notes annexes aux états financiers

des comptes sociaux 496
6.2

L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31
décembre 2020 et la mise en distribution de dividende 522
6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 523 6.4

Principales liales et participations

de BNP

Paribas

SA 524
6.5 Informations relatives aux prises de participations de BNP

Paribas

SA en 2020
portant sur au moins 5 % du capital de sociétés françaises 531
6.6

Rapport des Commissaires aux comptes sur les

comptes annuels 532
7.1

Notre stratégie 543

7.2

Notre responsabilité économique :

nancer l"économie de manière éthique 550
7.3

Notre responsabilité sociale : favoriser le

développement et l"engagement des collaborateurs 567
7.4

Notre responsabilité civique : être

un acteur engagé dans la société 586
7.5 Notre responsabilité environnementale : accélérer la transition énergétique et

écologique

594
7.6 Synthèse de la gestion des enjeux liés au climat 608 7.7 Devoir de vigilance et Déclaration sur l"esclavage moderne et la traite des

êtres

humains 615
7.8 Déclaration de performance extra-nancière 622 7.9

Table de concordance GRI, ISO 26000, Pacte

Mondial, Objectifs de Développement Durable,

Principes pour la banque responsable

627
7. 10

Rapport de l"un des Commissaires aux comptes,

désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra- nancière gurant dans le rapport de gestion du groupe 632
8.1

Documents accessibles au public 636

8.2

Contrats importants 636

8.3

Situation de dépendance 636

8.4

Changement signicatif 637

8.5

Investissements

637
8.6 Informations sur les implantations et les activités relatives à l"exercice 20 20 638
8.7

Actes constitutifs et statuts 645

8.8

Rapport spécial des Commissaires aux comptes

sur les conventions réglementées 650
9.1

Commissaires aux comptes 654

10.1

Personne responsable du Document

d"enregistrement universel et du rapport nancier annuel 656
10.2

Attestation du responsable 656

Informations clefs concernant l"émetteur, en application de l"article 26.4 du règlement européen n°2017/1129 663 Document d'enregistrement universel et rapport ?nancier annuel - BNP PARIBAS1

Document

d'enregistrement universel et rapport financier annuel Ce document d"enregistrement universel a été déposé le

2 mars 2021 auprès de l"AMF, en sa qualité d"autorité compétente au titre du règleme

nt (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l"article 9 dudit règlement. Le document d"enregistrement universel peut être utilisé aux fi ns d"une offre au public de valeurs mobilières ou de l"admissio n de valeurs mobilières à la négociation sur un marché règlementé s"il est com plété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas é chéant, un résumé et tous les

amendements apportés au document d"enregistrement universel. L"ensemble est approuvé par l"AMF conformément au règlement (UE) n°2017/1129.

Document d'enregistrement universel et rapport ?nancier annuel - BNP PARIBAS2 Document d'enregistrement universel et rapport ?nancier annuel - BNP PARIBAS3

Résultats

4

Capitalisation boursière

4

Notations long terme et court terme

5

Retail Banking & Services

6

Domestic Markets

6

International Financial Services

11

Corporate & Institutional Banking

14

Autres activités

17

Le capital social

18

Évolution de l"actionnariat

18

Le marché de l"action

20

Le tableau de bord de l"actionnaire

22

La création de valeur boursière

23

Communication avec les actionnaires

24

Le Comité de Liaison des Actionnaires

25

Le dividende

25

Évolution du dividende (en euros par action)

26

Le nominatif chez BNP

Paribas

26

L"Assemblée Générale des actionnaires

27
Déclarations des franchissements de seuil statutaire 29

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP

PARIBAS

1 Document d'enregistrement universel et rapport ?nancier annuel - BNP PARIBAS4

PRÉSENTATION DU GROU

P E B N P PARI B AS

Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg.

Le Groupe est présent dans 6

8 pays et compte plus de

193
000 collaborateurs, dont près de 148

000 en Europe. Il détient

des positions clés dans ses deux grands domaines d"activité fiRetail Banking and Services regroupant : fiun pôle Domestic Markets composé de : fiBanque De Détail en France (BDDF), fiBNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie, fiBanque De Détail en Belgique (BDDB), fiAutres activités de Domestic Markets, qui inclut Arval, BNP Paribas Leasing Solutions, BNP Paribas Personal Investors, Nickel et la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) fiun pôle International Financial Services composé de : fiEurope Méditerranée, fiBank of the West, fiPersonal Finance, fiAssurance, fiGestion Institutionnelle et Privée ; fiCorporate and Institutional Banking (CIB) regroupant : fiCorporate Banking, fiGlobal Markets, fiSecurities Services. BNP

Paribas

SA est la maison mère du Groupe BNP

Paribas.

RÉSULTATS

20162017201820192020

Produit net bancaire (M€)43 41143 16142 51644 59744 275

Résultat brut d"exploitation

(M€)14 03313 21711 93313 26014 081

Résultat net, part du Groupe

(M€)7 7027 7597 5268 1737 067

Bénéce net par action

6,006,055,736,215,31

Rentabilité des capitaux propres

9,3 %8,9 %8,2 %8,5 % 7,6

Calculé sur la base d'un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés

des actions de préférence émis par BNP

Paribas

SA, traitée comptablement comme un dividende.

La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés

à Durée Indéterminée (TSSDI) émis par BNP

Paribas

SA, traitée comptablement comme un dividende, et ajusté de l'effet change sur les TSSDI

remboursés) à la moyenne des capitaux propres permanents non réévalués entre début d'année et ?n d'année (capitaux propres comptables part du

groupe ajusté des variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres, des TSSDI, de la rémunération nette d'impôts à verser

sur TSSDI et du projet de distribution (***) 8,4% après mise en réserve en 2020 du dividende initialement prévu au titre du résultat 2019

CAPITALISATION BOURSIÈRE

Capitalisation boursière (Md€)65,175,577,749,366,053,9

Source : Bloomberg.

Document d'enregistrement universel et rapport ?nancier annuel - BNP PARIBAS5

PRÉSENTATION DU GROU

P E B N P PARI B AS

Historique

NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME

Notation long terme/court

terme au 3 mars 2020Notation long terme/court terme au 2 mars 2021PerspectiveDate de la dernière revue Standard & Poor'sA+/A-1A+/A-1Négative23 avril 2020

FitchAA-/F1+AA-/F1+Négative12 octobre 2020

Moody'sAa3/Prime-1Aa3/Prime-1Stable4 décembre 2020 DBRSAA (low)/R-1 (middle)AA (low)/R-1 (middle)Stable10 juillet 2020 Le 23 avril 2020, Standard & Poor's a con?rmé la notation long terme de BNP Paribas à A+, avec une perspective négative. Le 12 octobre 2020, Fitch, à la suite de sa revue, a con?rmé la note long terme de BNP

Paribas à AA-

, l'a retirée de la catégorie Rating Watch

Negative

et l'a placée sous perspective négative.Le 4 décembre 2020, Moody's a con?rmé la notation long terme de

BNP

Paribas à Aa3 avec une perspective stable.

Le 10 juillet 2020, DBRS a con?rmé la notation long terme de BNP

Paribas

à AA (low) avec une perspective stable.

1966

Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre

mondiale. 1968

Création de la Compagnie

Financière

de Paris et des

Pays-Bas

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