Extrait Kbis
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux. 56 RUE ARISTIDE BRIAND. 77100 MEAUX. N° de gestion 1998B00370. RCS Meaux - 11/09/2015 - 15:04:58 page 1/5. Extrait
PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU
Dec 31 2017 page 2/2. Mode d'exploitation. Exploitation directe. Le Greffier. FIN DE L'EXTRAIT. Page 5. Greffe du Tribunal de Commerce de Paris. 1 QU DE LA ...
Extrait Kbis
Oct 6 2023 Page 1. Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre. 4 RUE PABLO NERUDA. 92020 NANTERRE CEDEX. N° de gestion 1991B01613. R.C.S. Nanterre - 06/10 ...
Guide de la conciliation de justice
extrait du registre de commerce et des sociétés l'extrait. Kbis. Il ne ... greffe du tribunal aux fins d'enregistrement. Les parties peuvent au contraire ...
sas eoliennes de gouzeaucourt – dossier de demande d
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LIVRE 3 : DESCRIPTION DE LA DEMANDE
Oct 5 2015 page 1/2. Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 30 mars 2016. Code de ...
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Par la suite la publicité des informations figurant au. Registre du Commerce fut assurée par la délivrance d'un extrait Kbis. chaque greffe de tribunal de ...
dinformation
Dec 1 2007 Sous l'empire des anciens textes
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Observations définitives Les conseils de prudhommes
Jun 17 2023 1412-1 à R. 1422-4 pour la partie réglementaire. 2 L'avenir des juridictions du travail : Vers un tribunal prud'homal du XXIème siècle
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PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU
8 Nov 2016 page 1/2. Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 9 septembre 2018.
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Page 1. Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre. 4 Rue Pablo Neruda EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.
Guide des débits de boissons
sauf toutefois en Guadeloupe en Guyane
GUIDE DE LA CONCILIATION DE JUSTICE
1 Mar 2021 avocat expert judiciaire
DU CONSEIL NATIONAL DES GREFFIERS DES TRIBUNAUX DE
14 Mar 2013 les greffiers des tribunaux de commerce professionnels du droit
ANNEXES
22 Jul 2019 R.C.S. Toulouse - 07/12/2017 - 12:54:19 page 1/3. Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.
Demande dautori pour lextension modalité Demande dautorisation
30 May 2017 extrait modèle K Bis délivré par le greffe du Tribunal de commerce de SAINT-PIERRE. (REUNION). DONT ACTE sans renvoi.
Les professions réglementées - Tome 3 - Annexes sectorielles
salariés (sur 3 234) 1 greffier de tribunal de commerce salarié (sur 234) Les émoluments du notaire s'élèvent pour la vente d'un appartement ancien de ...
Comité de suivi et dévaluation de la loi PACTE
15 Sept 2021 1 Le comité d'évaluation ci-après dénommé « comité Impacte » ... greffes des tribunaux de commerce)
Champ Agrivoltaïque du Cabanon
COMMUNE D
U SAINT-ETIENNE-DU-GRÈS ï
SOMMAIRE
Extrait Kbis de la S.A.S Champ Agrivoltaïque du CabanonExtrait Kbis de la S.A VOLTALIA
Délégation de Pouvoirs
La société VOLTALIA SA šµv}] š uOEUooOE }vµv}] š [AE‰o}]šš]}v‰}µOEZµv
projets de centrale photovoltaïque.Pour le projet innovant []u‰ovšš]}v[µvZu‰POE]À}ošb'µ sur la commune de Saint-Etienne-du-Grès
dans le département des Bouches-du-RhôneUo}] š [AE‰o}]šš]}všoSAS Champ Agrivoltaïque du
Cabanon.
En tant que société mère, la société VOLTALIA SA est le président de la SAS Champ Agrivoltaïque du
Cabanon (voir le Kbis) et donc son représentant légal. En tant que personne morale, VOLTALIA SA doit être représentée par une personne physique.M. Sébastien CLERC, Directeur Général de VOLTALIA SA, est le représentant légal de la SA VOLTALIA et par
suite logique de la SAS Champ Agrivoltaïque du Cabanon.M. Sébastien CLERC donne pouvoir à M. Patrick DELBOS, Directeur France de VOLTALIA SA, pour déposer
o}]OE[AEuvµ‰OE.SA VOLTALIA
Personne Morale
Représentée par son président
Représentée par son directeur général
Monsieur Sébastien CLERC
Personne physique
Donne pouvoir à
Monsieur Patrick DELBOS
Personne physique
Pour déposer le dossier
[AEuvµ‰OEPersonne morale
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
1 QU DE LA CORSE
75198 PARIS CEDEX 04
N° de gestion 2016B24858
R.C.S. Paris - 10/09/2018 - 08:44:39page 1/2Extrait Kbis EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETESà jour au 9 septembre 2018
Code de vérification : CzcOihKaEM
https://www.infogreffe.fr/controleIDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALEImmatriculation au RCS, numéro823 547 054 R.C.S. ParisDate d'immatriculation08/11/2016Dénomination ou raison socialeCHAMP AGRIVOLTAIQUE DU CABANONForme juridiqueSociété par actions simplifiée (Société à associé unique)Capital social5 000,00 EUROSAdresse du siège28 rue de Mogador 75009 ParisActivités principalesToutes opérations se rapportant à l'énergie au sens large et comprenant notamment l'acquisition et la vente, la promotion, la construction,l'exploitation de centrales éoliennes, biomasse, hydroélectriques, solaires etde toutes centrales mettant en oeuvre des énergies renouvelables. Acquisition,vente, promotion, construction, exploitation d'usines de gestion, traitement,valorisation et élimination de déchets.
Durée de la personne moraleJusqu'au 07/11/2115Date de clôture de l'exercice social31 décembreDate de clôture du 1er exercice social31/12/2017
GESTION, DIRECTION, ADMINISTRATION, CONTROLE, ASSOCIES OU MEMBRESPrésidentDénominationVOLTALIAForme juridiqueSociété anonymeAdresse28 rue de Mogador 75009 ParisImmatriculation au RCS, numéro485 182 448 ParisCommissaire aux comptes titulaireDénominationH3P AUDIT ET CONSEILForme juridiqueSociété à responsabilité limitéeAdresse30 rue des Mathurins 75008 ParisImmatriculation au RCS, numéro508 805 686 ParisCommissaire aux comptes suppléantDénominationAUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIESForme juridiqueSociété anonymeAdresse31 rue Henri Rochefort 75017 ParisImmatriculation au RCS, numéro331 057 406 Paris
RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'ACTIVITE ET A L'ETABLISSEMENT PRINCIPALAdresse de l'établissement28 rue de Mogador 75009 ParisActivité(s) exercée(s)Toutes opérations se rapportant à l'énergie au sens large et comprenant notamment l'acquisition et la vente, la promotion, la construction,l'exploitation de centrales éoliennes, biomasse, hydroélectriques, solaires etde toutes centrales mettant en oeuvre des énergies renouvelables. Acquisition,vente, promotion, construction, exploitation d'usines de gestion, traitement,valorisation et élimination de déchets.
Date de commencement d'activité14/10/2016Origine du fonds ou de l'activitéCréationGreffe du Tribunal de Commerce de Paris
1 QU DE LA CORSE
75198 PARIS CEDEX 04
N° de gestion 2016B24858
R.C.S. Paris - 10/09/2018 - 08:44:39page 2/2Mode d'exploitationExploitation directeLe GreffierFIN DE L'EXTRAIT
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
1 QU DE LA CORSE
75198 PARIS CEDEX 04
N° de gestion 2014B19166
R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 1/3Extrait Kbis EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETESà jour au 3 octobre 2018
Code de vérification : Pk1ssCV6NW
https://www.infogreffe.fr/controleIDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALEImmatriculation au RCS, numéro485 182 448 R.C.S. ParisDate d'immatriculation24/09/2014Transfert duR.C.S. de Nanterre en date du 28/07/2014Date d'immatriculation d'origine28/11/2005Dénomination ou raison socialeVOLTALIAForme juridiqueSociété anonymeCapital social279 011 084,10 EUROSAdresse du siège84 boulevard de Sébastopol 75003 ParisActivités principalesToutes opérations se rapportant aux énergies renouvelables notamment la promotion et l'exploitation de centrales éoliennes, biomasses ethydroélectriques
Durée de la personne moraleJusqu'au 28/11/2104Date de clôture de l'exercice social31 décembre
GESTION, DIRECTION, ADMINISTRATION, CONTROLE, ASSOCIES OU MEMBRESPrésident du conseil d'administrationNom, prénomsHurel LaurenceNom d'usageMulliezDate et lieu de naissanceLe 06/02/1966 à Nice (06)NationalitéFrançaiseDomicile personnelHorsell Park Woking Hartheley Surry GU21 4 LY (Royaume-Uni)Directeur généralNom, prénomsClerc SebastienDate et lieu de naissanceLe 14/06/1964 à Bruxelles (BELGIQUE)NationalitéFrançaiseDomicile personnel61 rue du Faubourg Poissonnière 75009 ParisAdministrateurNom, prénomsDardanne RobertDate et lieu de naissanceLe 16/06/1955 à Sfax (TUNISIE)NationalitéFrançaiseDomicile personnel147 rue du Midi Bruxelles (Belgique)AdministrateurNom, prénomsLeclercq AndréDate et lieu de naissanceLe 12/02/1964 à Roubaix (59)NationalitéFrançaiseDomicile personnel8 allée du Boisseau 59910 BonduesAdministrateurDénominationTHE GREEN OPTIONForme juridiqueSociété par actions simplifiée (Société à associé unique)Adresse19 boulevard Suchet 75016 Paris
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
1 QU DE LA CORSE
75198 PARIS CEDEX 04
N° de gestion 2014B19166
R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 2/3Immatriculation au RCS, numéro752 024 562 ParisReprésentant permanentNom, prénomsJoubert PhilippeDate et lieu de naissanceLe 05/06/1954 à Saint-Étienne (42)NationalitéFrançaiseDomicile personnel19 boulevard Suchet 75016 ParisAdministrateurDénominationCREADEVForme juridiqueSociété par actions simplifiée à capital variableAdresse64 boulevard de Cambrai 59100 RoubaixImmatriculation au RCS, numéro441 681 889Représentant permanentNom, prénomsToulas ChantalDate et lieu de naissanceLe 25/04/1971 à Oloron-Sainte-Marie (64)NationalitéFrançaiseDomicile personnel19 rue Martin Vasseur 93400 Saint-OuenAdministrateurNom, prénomsMolle SoleneNom d'usageGuéréDate et lieu de naissanceLe 01/08/1988 à Vénissieux (69)NationalitéFrançaiseDomicile personnelLiegnitzer Str 42. Berlin 10999 (Allemagne)AdministrateurNom, prénomsTall EvelineDate et lieu de naissanceLe 27/09/1958 à SAINT-LOUIS (SENEGAL)NationalitéSénégalaiseDomicile personnelRoute Des Almadies Dakar (SENEGAL)Commissaire aux comptes titulaireDénominationMAZARSForme juridiqueSociété anonymeAdresseTour Exaltis - 61 rue Henri Regnault 92400 CourbevoieImmatriculation au RCS, numéro784 824 153 NanterreCommissaire aux comptes titulaireDénominationH3P Audit & ConseilForme juridiqueSociété à responsabilité limitéeAdresse30 rue des Mathurins 75008 ParisImmatriculation au RCS, numéro508 805 686 ParisCommissaire aux comptes suppléantDénominationAUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIESForme juridiqueSociété anonymeAdresse31 rue Henri Rochefort 75017 ParisImmatriculation au RCS, numéro331 057 406 Paris
RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'ACTIVITE ET A L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL Adresse de l'établissement84 boulevard de Sébastopol 75003 ParisGreffe du Tribunal de Commerce de Paris
1 QU DE LA CORSE
75198 PARIS CEDEX 04
N° de gestion 2014B19166
R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 3/3Nom commercialVOLTALIAActivité(s) exercée(s)Toutes opérations se rapportant aux énergies renouvelables notamment la promotion et l'exploitation de centrales éoliennes, biomasses ethydroélectriques
Date de commencement d'activité02/11/2005Origine du fonds ou de l'activitéCréationMode d'exploitationExploitation directe
IMMATRICULATIONS HORS RESSORT
R.C.S. AixR.C.S. Cayenne Guyane
OBSERVATIONS ET RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
- Mention n° 1 du 24/09/2014LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIENSIEGELe GreffierFIN DE L'EXTRAIT
Champ agrivoltaïque du Cabanon
Annexes 2 à 6
2Fond de carte :
Orthophotographies satellites
Source : Géoportail
}v[]u‰ovšš]}vµ projet 3Fond de carte : IGN scan 25
Source : Géoportail
}v[]u‰ovšš]}vµ projet 4Fond de carte :
Plan de zonage PLU de Saint-Etienne-du-
Grès
Source : Planches graphiques extraites du
règlement PLU de la commune de Saint-Etienne-du-Grès, arrêté le 04/10/2016
}v[]u‰ovšš]}vµ projet Atvb Ntvb Aa 5 A B Prises de vue proches du site de projet depuis les routes à proximité (Nord et Sud)Source : Voltalia
Date : 09/10/2018
AB 6 A BSource : Voltalia
Date : 19/03/2018
A B 7 8 Parcelle cultivée en maraîchage ,][OEOEuµoš]-essences (conifères, feuillus)Zone en friche servant de dépôt de
matériels agricoles et colonisée par des herbes hautesZone enherbée, colonisée
par des herbes hautesFossé artificiel
Haie de séparation entre parcelles,
principalement constituée de conifèresPylônes de la ligne électrique
Eléments structurants du paysage
9 Fossé de la Bergerette}µOE[µšZ]šš]}v 10 11 }v[]u‰ovšš]}vµ projetFond de carte : IGN
VOLTALIA SIEGE
84 Boulevard de Sebastopol
75003 Paris
T. +33 1 81 70 37 00
accueil.paris@voltalia.comVOLTALIA OPERATIONNEL
Europarc Pichaury ʹBâtiment C2
1330 rue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière
13856 Aix-en-Provence
T. +33 4 42 53 53 80
secretariat.aix@voltalia.com www.voltalia.comAnnexe 9 ʹ Mémoire technique sur la
Source: Hanau Energies/Zimmermann Solar
16/08/2018
2 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleSOMMAIRE
A. Description du projet ...................................................................................................... 4
1. Principe ................................................................................................................... 4
2. Description technique du projet ............................................................................. 5
3. soµOEi}µš ‰}µOEo[POE]µošµOE ........................................................................ 6
4. hv‰OE}išPOEvšµu]vš]vo[POE]µošµOEšš}šouvšOE ÀOE]o ............... 9
5. Modèle économique du projet ............................................................................. 10
B. Description du projet agricole ...................................................................................... 11
1. Type de culture ..................................................................................................... 11
2. Acteurs et rôles ..................................................................................................... 13
3. Localisation des parcelles ..................................................................................... 15
4. Géométrie de la structure et mode de culture .................................................... 16
5. Suivi agronomique par des organismes de recherche ......................................... 17
ANNEXES
16/08/2018
3 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleTABLEAU DES FIGURES
Figure 1 - Vue de planches de salades cultivées sur les terres de la SCEA REVENY ......................................................... 5
Figure 2 - Wovšµoo^ZsEz]ooµšOEvšo[v}uOEuvšuZ]vPOE]}oµš]o] ‰OE
o[AE‰o}]šš]}vPOE]}o...................................................................................................................................... 5
Figure 3 - Les différentes possibilités de positionnement du tracker par rapport au soleil t Source : Domaine de
Niolères ........................................................................................................................................................... 6
Figure 4 - Calendrier de production des salades de plein champ en fonction des différentes variétés : les variétés
Scarole, Lollo blonde et rouge ne sont plus cultivées après avril t Source : SCEA REVENY ............................ 7
Figure 5 - Plants de salades ravagées par un orage de grêle en 2017 dans le Vaucluse ................................................. 8
Figure 6 - AEu‰oÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OEe en plein champ, monté et démonté après chaque récolte ...... 9
Figure 7 - ‰OEµOEšÇ‰U]]u}vš µOEµvOEu‰[OEOE}Pµ-dessus [µvZu‰ub ................................... 9
Figure 8 ʹ D}o[((]OEµ‰OE}išPOE]À}ošb'µ .................................................................................................... 11
Figure 10 - Cultures de salades en plein champs ........................................................................................................... 12
Figure 11 ʹ Prototype standard proposé initialement par le structuriste, en implantation Est-Ouest et avec une
structure bipieds ........................................................................................................................................... 12
Figure 12 - Article extrait du Journal des Grésouillais n°13 page 6, juin 2017............................................................... 14
Figure 13 - Localisation du site de projet t Fond IGN topo ........................................................................................... 15
Figure 14 - Localisation du site de projet t Fond orthophoto ....................................................................................... 15
Figure 15 - Coupe schématique de l'implantation des structures agrivoltaïques ......................................................... 16
16/08/2018
4 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleA. DESCRIPTION DU PROJET
1. Principe
Il existe à ce jour de multiples projets en exploitation de centrales solaires occupant des espaces pouvant
‰OE‰oµ]µOE]Ì]v[ZšOEX^]]š š]všiµ'µ[o}OE]u‰ovš µOEµOE(‰}švš]o
POE]}ošOE(]oÀ}]OE]vAE]švšUou]AE]š µPo]u]š]šµ‰P}À]v‰}µOEo[všOEš]v
espaces sous panneaux, et à la possibilité lorsque les sols le permettaient, de semer des plantes mellifères,
WOE]ooµOEUoOEOE (š]}vµ(}v]OE]‰}v]ov}]š‰}všOE]µOEo[]v(oš]}vPOEv]všo}ÇOEU
ce phénomène ayant provoqué il y a une décennie, de fortes oppositions du monde agricole, qui voyait une
partie de ses agriculteurs délaisser la culture de leur terre au profit de la réalisation de centrales solaires
sur ces dernières. Le législateur mit alors en place une réglementation stricte où photovoltaïque et monde
des loyers.v(]vUšiµ'µ[µi}µOE[Zµ]Uš}µšv}µÀooOE o]š]}v‰Z}š}À}ošb'µµ}oU'µ[oo}]švšOElOE ou en
structure fixe, fait disparaitre temporairement la capacité agricole de la parcelle pendant toute la durée
Le projet mené par VOLTALIA à Saint-Etienne-Du-Grès a pour vocation de réconcilier foncier agricole et
centrales solaires, avec un dispositif vertueux qui mutualise les deux usages. Ce dispositif permet en outre
de :-D`šOE]OEUvoÌ}v}µu]POE}OE]'µZÇOE]'µUo š‰[]OEOE]Pš]}vvµš]o]vš
des structures nouvelles générations, ‰}µOE‰‰}OEšOEo‰ovšo}]vAEšvµ'µ[]ooµ](µš ;
->] OEOEµv‰}švš]o(}v]OE‰}µOEo Ào}‰‰uvš[µv(]o]OEuiµOEXCette solutionUo}vo[‰‰OE}ZsK>d>/Upasse par la réalisation de structures agrivoltaïques en
trackers, appelé ici champ agrivoltaïque. Le système photovoltaïque que VOLTALIA a développés est
dynamique WošOElOE‰OEušo[]vo]v]}v‰vvµAEv(}vš]}v](( OEvš‰OEušOE Ào}‰‰
ci-après dans la description technique du projet.Si de nombrµvšOEo}o]OEµ}o}vš i š OE o] U]ov[AE]šv}OE'µšOE‰µvšOEo
solaires permettant une exploitation agricole standard en dessous de ces espaces dans le monde, encore
u}]vPOEv ZooX/o[P]š}v]][µv‰OE}iet très novateur qui a pour vocation à être une forme
[AE‰ OE]uvšš]}vX/o [P]š o}OE }vÀ}]OE µv šOEµšµOE POE]À}ošb'µ OE ‰}vvšv ‰OEu]OE o]µ µAE }]v
o[POE]µošµOE ‰}µOE o[AE‰o}]šš]}v 'µ}š]]vv šOEOEU š v µv }v šemps, aux besoins du
‰OE}µšµOE[ vOEP]šµAE}všOE]vš[AE‰o}]šš]}v‰OE}‰OE}vu š]OEX
‰OE}iš]vv}ÀvšÀµš!šOEo[]ooµšOEš]}v[µv}AE]švOE]}vv š]À]š ‰OE}µš]}v
‰‰}OEšvšo[µšOEµv v (]µ(]š‰OE vXagricoles, est ainsi de répondre aux besoins de o‰ovššo[POE]µošµOEš}µšv‰‰}OEšvšµvOE ‰}v
}vOEšo‰OE}µš]}v[ vOEP]OEv}µÀooXd}µšo[viµ]‰}]š](š (]v]OEo‰]o}šP}‰š]uošOElOE‰}µOEu o]}OEOEo‰OE}µš]}v
agricole.16/08/2018
5 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole2. Description technique du projet
Le dispositif consiste à superposer des panneaux photovoltaïques à des parcelles agricoles cultivées. Les
šOEµšµOE‰Z}š}À}ošb'µµš]o] ‰}µOEouµšµo]š]}vÀo[š]À]š POE]}o]((OEvšvšOEoµ
sol sur plusieurs points :-La hauteur exploitable sous treillis est de 4,50 mètres et composées de travées larges de 8,28
mètre en Est-Ouest et 7,724 mètres en Nord-Sud entre les poteaux, afin de permettre un passage aisé des machines agricoles et de ne pas perturber les pratiques culturales habituelles deo[POE]µošµOEX>šOEµšµOE‰Z}š}À}ošb'µ š }vµ}OEš!šOE‰šo à tout type de
autre culture. Ainsi la taille (largeur des travées et hauteur de la structure) a particulièrement été
étudiée pour anticiper des pratiques culturales nécessitant des machines agricoles plus hautes et
larges. Figure 1 - Vue de planches de salades cultivées sur les terres de la SCEA REVENYFigure 2 - Wovšµoo^ZsEz]ooµšOEvšo[v}uOEuvšuZ]vPOE]}oµš]o] ‰OEo[AE‰o}]šš]}v
agricole16/08/2018
6 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole->‰vvµAE}vš 'µ]‰ šOElOEUoµOE‰OEuššvš[!šOE dynamiques. Les panneaux
pourront ainsi suivre la course du soleil }µUo[]vÀOEUo‰vvµAE‰}µOEOE}všuššOEvµv
position " [((uvš » afin que les plantes aient le maximum de lumière lors'µo[POE]µošµOE
le décidera. Ce mode, appelé " mode plante favorisée iU‰OEušo[((uvš‰OE'µ}u‰ošµ
‰vvµ}o]OE‰}µOE]u]vµOEo[}uOE‰}OEš µ}oš(À}OE]OEo[v}o]oouvšµošµOEX>
tracker fonctionnera à ce moment-là en rayonnement indirect.A B
Figure 3 - Les différentes possibilités de positionnement du tracker par rapport au soleil t Source : Domaine de Niolères
A : Mode tracking : le tracker fonctionne en rayonnement direct et diffus, la plante reçoit alternativement de o[}uOEšµ
soleil au cours de la journée.B : Mode plante : la plante est favorisée, le tracker fonctionne sur le rayonnement diffus du jour.
>[}iš]( ‰OE}iš š u]všv]OE o ‰OE}µš]}v POE]}o OEvuvš 'µ]ÀovšU À}]OE
supérieurs, aux rendements obtenus sans les panneaux photovoltaïques. La comparaison sera possible
grâce aux données technico-économiques obtenues les année‰OE všo[]všooš]}všOEµšµOEU]v]
que grâce à une zone témoin qui sera cultivée exactement dans les mêmes conditions que les parcelles
v (]]vš[µvšOEµšµOEPOE]À}ošb'µXSi la diminution de la ressource lumineuse pour les plantes pourrait, à première vue, causer une diminution
qui contrebalancent le partage lumineux. Ces avantages sont décrits ci-après. a)>Pš]}vo[v}o]llement des cultures'OEošZv}o}P]šOElOEšµAE](( OEvš‰šµOE[]OEOE]v]v]všµ}oUil sera possible
P OEOEo[}uOE‰}OEtée sur les cultures en place et l[]vo]v]}v‰vneaux sera ainsi pilotable.
o‰OEuššOEU[µve part, de mettre les panneaux en position " [((uvš » lors des périodes clés de
de protéger la plante des ensoleillements trop importants afin de diminuer les effets de brûlures de la
culture.16/08/2018
7 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleCe second point est particulièrement important pour la culture de salade mise en place sur les parcelles
‰OE}išXv((šU‰oµ]µOEÀOE] š ovš[!šOEµoš]À v‰ OE]}š]Àovplein champs
OEo[v}o]oouvšššOE}‰]u‰}OEšvššošu‰ OEšµOE}vššOE}‰ZµX[šo‰OEAEu‰le de
la Scarole, de la Lollo blonde et rouge. Or, il peut s[À OEOE‰OEš]µo]OEuvš]vš OEvš‰}µOEo[POE]µošµOE
présenter ce type de produit en dehors des mois de production de masse, afin de pouvoir vendre sa salade
à un niveau de prix plus intéressant.
Figure 4 - Calendrier de production des salades de plein champ en fonction des différentes variétés : les variétés Scarole, Lollo
blonde et rouge ne sont plus cultivées après avril t Source : SCEA REVENYDe plus, en période estivale en région méditerranéenne, passé un seuil de température, la croissance des
plantes diminue sous le soleil de " plomb » du sud de la France. En effet, la plante met en place un
mécanisme de défense lors des fortes chaleurs.A(]v‰OE uµv]OEo[ À‰}OEš]}všOE}‰]u‰}OEšvšo[µ‰r leurs feuilles, les plantes ferment leurs
ooµo‰Z}š}ÇvšZ š]'µUš}‰‰vš]v]o[š]À]š ‰Z}š}ÇvšZX>OE š]}v[}uOEP]u]vµOE
o[((š [ À‰}OEš]}v o[µ ‰OE o (µ]ooU ]v] o À P šµAE ÀOE]vš u]všv]OE oµOE ooµo
photosynthétiques en activité et gagneront en efficacité lors de la photosynthèse.>}vvPš]}vo[}uOE‰}OEš µOEvšo‰ OE]}š]ÀoUo}OE'µo}]vv]OEOE]Pš]}v}vššOE
importants, permettra de diminuer le'µvš]š [µ‰‰}OEšOEXv((šUo[ À‰}šOEv‰]OEš]}v}o
OEu}]vOEšo‰ovš‰}µOEOE]v]]všOE‰šOEµv‰oµPOEv'µvš]š [µ'µ]OE]šµšOEuvš
À‰}OE Xššu]ooµOEµš]o]š]}vo[µ‰‰}OEš ÀOE]š‰OEuššOE]u]vµOEšOEuo[]OEOE]Pš]}vU
avantage à la fois économique et environnemental.16/08/2018
8 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole c)>‰OE}šš]}vµošµOE}všOE[µšOEo o]uš]'µLes panneaux solaires, ainsi placés au-dessus des cultures, pourront constituer une forme de protection
contre les différents aléas climatiques.On note en premier lieu la grêle, qui a des effets dévastateurs sur les cultures. Cet événement, de plus en
plus fréquent du fait des dérèglements climatiques ces dernières années, est la cause de pertes de
OEvuvšAEšOE!uuvš]u‰}OEšvšš}v 'µv }v}u]'µOEuš]'µ‰}µOEo[AE‰o}]švšX
>‰vvµAE‰OEuššOE}vš]u]vµOEo[]u‰šoPOE!on interceptant une partie des grêlons.
Figure 5 - Plants de salades ravagées par un orage de grêle en 2017 dans le VaucluseDe même, les panneaux pourront partiellement protéger les cultures des pluies violentes et des chutes de
neige importantes qui occasionnent aussi des dégâts sur les salades. d)>(]o]šš]}vµšOEÀ]oo[AE‰o}]švššu‰o}Ç >[}uOEµ}oOE ‰OEou}µo}o]OEÀ‰OEuššOEo[AE‰o}]švšš}µÀOE]OE[((šµOEošOEÀ]o
au champ dans des conditions plus agréables durant la période estivale en leur évitant de travailler en plein
soleil.De plus, la structure pZ}š}À}ošb'µ‰OEušou]v‰o[µvÇšu[]OEOE]Pš]}v'µ]oµ]OE}µ‰o X
µvÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OE~&]PµOE6U'µ[]ou}všš u}všvšOEZ'µu]U‰OE} µOE
o}vPµU }¸šµ š (š]]µX À o šOElOE POE]À}ošb'µU o[POE]µošµOE ]všooOE ]OEšuvš µv
Çšu[]OEOE]Pš]}v‰OEuvvšµOEošOEµšµOEµšOElOE(Figure 7). De la sorte, le gain de temps et de
u]v[ˆµÀOEOEÀ]OE]OEšuvšo}u‰ š]š]À]š o[POE]µošµOEX16/08/2018
9 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleFigure 6 - AEu‰oÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OEv‰o]vZu‰Uu}vš š u}vš ‰OEZ'µOE }oš
Figure 7 - ‰OEµOEšÇ‰U]]u}vš µOEµvOEu‰[OEOE}Pµ-µ[µvZu‰ub
Ce projet agrivoltaïque restera en place pour une durée de trente années. Pendant toute la durée
[AE‰o}]šš]}vUo[š]À]š POE]}oOEu]všvµµOE‰OEooUu‰!Zvšo ‰OE]e agricole et le
ZvPuvšµOEPouvš[µOEv]u µ‰OE}(]š[µšOEs zonages. Ainsi, pendant trente ans, le projet
POE]À}ošb'µOEoPOEvšµu]vš]v[µvtivité agricole sur cette exploitation.o[]µšOEvšvv UsK>d>/[vPPOE o]OEo uvšouvššoOEÇoPšOEµšµOE
šu}µo}o]OEXs}ošo] švšuuOEo[}]š]}vWsÇoUo‰vvµAEOE}všOEÇo µ
travers de cette filière assurant la traçabilité de toutes les étapes du recyclage des panneaux. Les matériaux
du tracker et de la charpente seront recyclés à 100%. La charpente supportant le tracker étant métallique,
elle est par nature cyclable à 100% de même que tous les composants du tracker.16/08/2018
10 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole Un des atouts de la structure est son caractère totalement réversible :-Contrairement à la plupart des structures photovoltaïques existantes, la structure est adaptée
‰}µOEv‰v ]šOE(}vš]}v š}v'µ]‰OEš]]‰všo[OEš](]]o]š]}v}oX>
fondations seront des pieux battus et la solidité sera apportée par des treillis entre les panneaux,
rendant la structure totalement réversible lors du démantèlement.-Lors du démantèlement en (]vÀ]o[]všooš]}vUo}ošOEš]šµ š}šouvšo]OE
câbles ou fourreaux, car sur toute la zone exploitée par ošOElOEUoov[µOE}vš‰ š
enfouis. Il ne restera 'µoovšOEvZ µ}µšo[]všooš]}v, qui seront retirés du sol
et recyclés aisément.-Ne pas enfouir les câbles signifie aussi une réduction très significative des tranchées creusées,
pratique impactante pour les sols. Grâce au système agrivoltaïque, les câbles DC circuleront sur la
structure. Seules de petites tranchées entre le bloc de tracker et le raccordement seront nécessaires.Ainsi, le sol est très peu affecté par la structure et, une fois cette dernière retirée, la parcelle reviendra à
son état initial.5. Modèle économique du projet
/ov[lj}vu}o }v}u]'µ[]ov[š‰PPvvš-gagnant entre les parties.La mixité des usages permettant à la fois une production agricole et une production énergétique est le
[µv(}v]OEPOE]}oXMieux, les usages peuvent se trouver adaptés pour bâtir des stratégies commerciales innovantes, comme
démontré au paragraphe précédent : maintien de plantations printanières sur une période plus longue,
‰OE}šš]}vo[ À‰}OEš]}v}oUušµOEš]}vouvv(}vš]}vo‰OE vµOEouOEZ
POE]}o[µvµOE‰OEoduction.
Les retombées économiques de ce projet agrivoltaïque seront multiples :-Gain sur la ressource hydrique avec une irrigation raisonnée applicable à de grandes surfaces ;
-}v}u]u]v[ˆµÀOEvv ]švš‰µvu}všPl u}všP permanent du système
[]OEOE]Pš]}vpour la culture maraîchère ; -WOE}šš]}v[µv‰OEš]OE oltes des intempéries violentes ;->[}µ‰š]}vZµv‰POE]}o'µ]P vOEµvo}ÇOE‰OEuššvšµvOEÀvµ}u‰o uvš]OE
o[POE]µošµOE v OEš](]ialisation permanenš }oX [š µ] µv }oµš]}v [Àv]OE ‰}µOE
" garantir io[POE]µošµOEµvOEÀvµ, ‰OEuššvš]u]vµOEoOE]'µ(]vv]OE[AEposition à de
mauvaises années. Le schéma ci-}µÇvšZ š]ou}o[((]OEµ‰OE}iš :16/08/2018
11 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole Figure 8 t D}o[((]OEµ‰OE}išagrivoltaïquePar ailleurs, des retombées fiscales seront effectives pour la commune de Saint-Etienne-du-Grès, la
communauté de communes Vallée des Baux Alpilles, le département des Bouches-du-Rhône et la région
PACA.B. DESCRIPTION DU PROJET AGRICOLE
1. Type de culture
>[]všooš]}všOElOEPOE]}oµOEo‰OEoo‰OE}išOEš]v µOEOEµvµošµOEv‰o]v
champ et poursuivre ainsi le développement des cultures de la SCEA REVENY, spécialisée dans la production
de salades (23 millions de salades produites par année, dont 300 ha de plein champ et 30 ha sous abris
(OE}]X>[Z]ÀOEUo‰OE}µšµOEšOEÀ]ooOEvPOE]ÀOEš'µ]‰OE OEÀvššu o]}OEvšošOEµšµOEµ}oX
La SCEA REVENY étant une exploitation de taille importante avec notamment des surfaces cultivées en
ošOEPOEvUoµOE(u]]‰}]š]}v‰}µOEo‰OE}išvOE‰OE vš'µ[µv(]o‰OEšo
surface agricole utile š}šoo[POE]µošµOEX[ š]šµvZ}]AEo‰OEšsK>d>/[vPPOEv
projet avec un partenaire expérimenté dans sa filière et en recherche de solutions innovantes pour
optimiser sa production agricole.De plus, la SCEA REVENY partage les mêmes valeurs fondamentales du respecšo[vÀ]OE}vvuvšš
bonnes pratiques que la société VOLTALIA. La SCEA REVENY est entre autres certifiée GlobalGAP®, le plus
Zµšv]ÀµOEš](]š]}vOE}vvµo[]všOEvš]}vo‰}µOEo‰OE}µš]}vvOE o]uvš]OE[}OE]P]v
agricole.16/08/2018
12 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricoleFigure 9 - Cultures de salades en plein champs
>‰OE}išš‰OE]v]‰ouvšš]v []u‰ovšOEµOEoÌ}vµošµOEoX/oš‰vvš‰v
pour recevoir tout type de cultures dès à présent, afin de ne pas se limiter en cas de retournement du
marché de la salade par exemple. Il pourra sans aucuns soucis recevoir du blé ou tout autre plante de culture
en plein champ (maïs, orge, betterave, choux, etc.).>Z}]AE[]u‰ovšš]}v]š ‰OEo‰OEš]'µPOE]}ov}]špas modifier les investissements matériels déjà
OE o] ‰OEo[AE‰o}]švš~š]oošOEšµOEUu}]OEU‰ovšµUššµUv]oµX
Dès la genèse du projet, VOLTALIA a fait en sorte de répondre favorablement à toutes les pratiques agricoles
des ‰OEooAE‰o}]š Uš[‰šOEošOEµšµOEPOE]À}ošb'µo[µPPOE]}oOEZOEZ UvuAE]u]vš
(]v‰OEuššOEo[POE]µošµOEµv‰oµPOEv}µ‰o[AE‰o}]šš]}vU šµšu} o]š]}v}vš
éš u]vˆµÀOE(]v[ šµ]OEo‰}]]o]š [µv]u‰ovšš]}vE}OE-Sud en mono-pied. En effet,
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