[PDF] PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU





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Extrait Kbis Extrait Kbis

Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux. 56 RUE ARISTIDE BRIAND. 77100 MEAUX. N° de gestion 1998B00370. RCS Meaux - 11/09/2015 - 15:04:58 page 1/5. Extrait 



PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU

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LIVRE 3 : DESCRIPTION DE LA DEMANDE

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PROJET DIMPLANTATION DU CHAMP AGRIVOLTAÏQUE DU

8 Nov 2016 page 1/2. Extrait Kbis. EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES à jour au 9 septembre 2018.



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sauf toutefois en Guadeloupe en Guyane



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1 Mar 2021 avocat expert judiciaire



DU CONSEIL NATIONAL DES GREFFIERS DES TRIBUNAUX DE

14 Mar 2013 les greffiers des tribunaux de commerce professionnels du droit



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15 Sept 2021 1 Le comité d'évaluation ci-après dénommé « comité Impacte » ... greffes des tribunaux de commerce)

Champ Agrivoltaïque du Cabanon

COMMUNE D

U SAINT-ETIENNE-DU-GRÈS ï

SOMMAIRE

Extrait Kbis de la S.A.S Champ Agrivoltaïque du Cabanon

Extrait Kbis de la S.A VOLTALIA

Délégation de Pouvoirs

La société VOLTALIA SA šµv}] š uOEUooOE }vµv}] š [AE‰o}]šš]}v‰}µOEZµv

projets de centrale photovoltaïque.

Pour le projet innovant []u‰ovšš]}v[µvZu‰POE]À}ošb'µ sur la commune de Saint-Etienne-du-Grès

dans le département des Bouches-du-RhôneUo}] š [AE‰o}]šš]}všoSAS Champ Agrivoltaïque du

Cabanon.

En tant que société mère, la société VOLTALIA SA est le président de la SAS Champ Agrivoltaïque du

Cabanon (voir le Kbis) et donc son représentant légal. En tant que personne morale, VOLTALIA SA doit être représentée par une personne physique.

M. Sébastien CLERC, Directeur Général de VOLTALIA SA, est le représentant légal de la SA VOLTALIA et par

suite logique de la SAS Champ Agrivoltaïque du Cabanon.

M. Sébastien CLERC donne pouvoir à M. Patrick DELBOS, Directeur France de VOLTALIA SA, pour déposer

o}]OE[AEuvµ‰OE.

SA VOLTALIA

Personne Morale

Représentée par son président

Représentée par son directeur général

Monsieur Sébastien CLERC

Personne physique

Donne pouvoir à

Monsieur Patrick DELBOS

Personne physique

Pour déposer le dossier

[AEuvµ‰OE

Personne morale

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

1 QU DE LA CORSE

75198 PARIS CEDEX 04

N° de gestion 2016B24858

R.C.S. Paris - 10/09/2018 - 08:44:39page 1/2Extrait Kbis EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

à jour au 9 septembre 2018

Code de vérification : CzcOihKaEM

https://www.infogreffe.fr/controleIDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE

Immatriculation au RCS, numéro823 547 054 R.C.S. ParisDate d'immatriculation08/11/2016Dénomination ou raison socialeCHAMP AGRIVOLTAIQUE DU CABANONForme juridiqueSociété par actions simplifiée (Société à associé unique)Capital social5 000,00 EUROSAdresse du siège28 rue de Mogador 75009 ParisActivités principalesToutes opérations se rapportant à l'énergie au sens large et comprenant notamment l'acquisition et la vente, la promotion, la construction,l'exploitation de centrales éoliennes, biomasse, hydroélectriques, solaires etde toutes centrales mettant en oeuvre des énergies renouvelables. Acquisition,vente, promotion, construction, exploitation d'usines de gestion, traitement,valorisation et élimination de déchets.

Durée de la personne moraleJusqu'au 07/11/2115Date de clôture de l'exercice social31 décembreDate de clôture du 1er exercice social31/12/2017

GESTION, DIRECTION, ADMINISTRATION, CONTROLE, ASSOCIES OU MEMBRES

PrésidentDénominationVOLTALIAForme juridiqueSociété anonymeAdresse28 rue de Mogador 75009 ParisImmatriculation au RCS, numéro485 182 448 ParisCommissaire aux comptes titulaireDénominationH3P AUDIT ET CONSEILForme juridiqueSociété à responsabilité limitéeAdresse30 rue des Mathurins 75008 ParisImmatriculation au RCS, numéro508 805 686 ParisCommissaire aux comptes suppléantDénominationAUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIESForme juridiqueSociété anonymeAdresse31 rue Henri Rochefort 75017 ParisImmatriculation au RCS, numéro331 057 406 Paris

RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'ACTIVITE ET A L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL

Adresse de l'établissement28 rue de Mogador 75009 ParisActivité(s) exercée(s)Toutes opérations se rapportant à l'énergie au sens large et comprenant notamment l'acquisition et la vente, la promotion, la construction,l'exploitation de centrales éoliennes, biomasse, hydroélectriques, solaires etde toutes centrales mettant en oeuvre des énergies renouvelables. Acquisition,vente, promotion, construction, exploitation d'usines de gestion, traitement,valorisation et élimination de déchets.

Date de commencement d'activité14/10/2016Origine du fonds ou de l'activitéCréation

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

1 QU DE LA CORSE

75198 PARIS CEDEX 04

N° de gestion 2016B24858

R.C.S. Paris - 10/09/2018 - 08:44:39page 2/2Mode d'exploitationExploitation directe

Le GreffierFIN DE L'EXTRAIT

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

1 QU DE LA CORSE

75198 PARIS CEDEX 04

N° de gestion 2014B19166

R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 1/3Extrait Kbis EXTRAIT D'IMMATRICULATION PRINCIPALE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES

à jour au 3 octobre 2018

Code de vérification : Pk1ssCV6NW

https://www.infogreffe.fr/controleIDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE

Immatriculation au RCS, numéro485 182 448 R.C.S. ParisDate d'immatriculation24/09/2014Transfert duR.C.S. de Nanterre en date du 28/07/2014Date d'immatriculation d'origine28/11/2005Dénomination ou raison socialeVOLTALIAForme juridiqueSociété anonymeCapital social279 011 084,10 EUROSAdresse du siège84 boulevard de Sébastopol 75003 ParisActivités principalesToutes opérations se rapportant aux énergies renouvelables notamment la promotion et l'exploitation de centrales éoliennes, biomasses ethydroélectriques

Durée de la personne moraleJusqu'au 28/11/2104Date de clôture de l'exercice social31 décembre

GESTION, DIRECTION, ADMINISTRATION, CONTROLE, ASSOCIES OU MEMBRES

Président du conseil d'administrationNom, prénomsHurel LaurenceNom d'usageMulliezDate et lieu de naissanceLe 06/02/1966 à Nice (06)NationalitéFrançaiseDomicile personnelHorsell Park Woking Hartheley Surry GU21 4 LY (Royaume-Uni)Directeur généralNom, prénomsClerc SebastienDate et lieu de naissanceLe 14/06/1964 à Bruxelles (BELGIQUE)NationalitéFrançaiseDomicile personnel61 rue du Faubourg Poissonnière 75009 ParisAdministrateurNom, prénomsDardanne RobertDate et lieu de naissanceLe 16/06/1955 à Sfax (TUNISIE)NationalitéFrançaiseDomicile personnel147 rue du Midi Bruxelles (Belgique)AdministrateurNom, prénomsLeclercq AndréDate et lieu de naissanceLe 12/02/1964 à Roubaix (59)NationalitéFrançaiseDomicile personnel8 allée du Boisseau 59910 BonduesAdministrateurDénominationTHE GREEN OPTIONForme juridiqueSociété par actions simplifiée (Société à associé unique)Adresse19 boulevard Suchet 75016 Paris

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

1 QU DE LA CORSE

75198 PARIS CEDEX 04

N° de gestion 2014B19166

R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 2/3Immatriculation au RCS, numéro752 024 562 ParisReprésentant permanentNom, prénomsJoubert PhilippeDate et lieu de naissanceLe 05/06/1954 à Saint-Étienne (42)NationalitéFrançaiseDomicile personnel19 boulevard Suchet 75016 ParisAdministrateurDénominationCREADEVForme juridiqueSociété par actions simplifiée à capital variableAdresse64 boulevard de Cambrai 59100 RoubaixImmatriculation au RCS, numéro441 681 889Représentant permanentNom, prénomsToulas ChantalDate et lieu de naissanceLe 25/04/1971 à Oloron-Sainte-Marie (64)NationalitéFrançaiseDomicile personnel19 rue Martin Vasseur 93400 Saint-OuenAdministrateurNom, prénomsMolle SoleneNom d'usageGuéréDate et lieu de naissanceLe 01/08/1988 à Vénissieux (69)NationalitéFrançaiseDomicile personnelLiegnitzer Str 42. Berlin 10999 (Allemagne)AdministrateurNom, prénomsTall EvelineDate et lieu de naissanceLe 27/09/1958 à SAINT-LOUIS (SENEGAL)NationalitéSénégalaiseDomicile personnelRoute Des Almadies Dakar (SENEGAL)Commissaire aux comptes titulaireDénominationMAZARSForme juridiqueSociété anonymeAdresseTour Exaltis - 61 rue Henri Regnault 92400 CourbevoieImmatriculation au RCS, numéro784 824 153 NanterreCommissaire aux comptes titulaireDénominationH3P Audit & ConseilForme juridiqueSociété à responsabilité limitéeAdresse30 rue des Mathurins 75008 ParisImmatriculation au RCS, numéro508 805 686 ParisCommissaire aux comptes suppléantDénominationAUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIESForme juridiqueSociété anonymeAdresse31 rue Henri Rochefort 75017 ParisImmatriculation au RCS, numéro331 057 406 Paris

RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'ACTIVITE ET A L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL Adresse de l'établissement84 boulevard de Sébastopol 75003 Paris

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

1 QU DE LA CORSE

75198 PARIS CEDEX 04

N° de gestion 2014B19166

R.C.S. Paris - 04/10/2018 - 14:19:36page 3/3Nom commercialVOLTALIAActivité(s) exercée(s)Toutes opérations se rapportant aux énergies renouvelables notamment la promotion et l'exploitation de centrales éoliennes, biomasses ethydroélectriques

Date de commencement d'activité02/11/2005Origine du fonds ou de l'activitéCréationMode d'exploitationExploitation directe

IMMATRICULATIONS HORS RESSORT

R.C.S. AixR.C.S. Cayenne Guyane

OBSERVATIONS ET RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

- Mention n° 1 du 24/09/2014LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIENSIEGELe GreffierFIN DE L'EXTRAIT

Champ agrivoltaïque du Cabanon

Annexes 2 à 6

2

Fond de carte :

Orthophotographies satellites

Source : Géoportail

}v[]u‰ovšš]}vµ projet 3

Fond de carte : IGN scan 25

Source : Géoportail

}v[]u‰ovšš]}vµ projet 4

Fond de carte :

Plan de zonage PLU de Saint-Etienne-du-

Grès

Source : Planches graphiques extraites du

règlement PLU de la commune de Saint-

Etienne-du-Grès, arrêté le 04/10/2016

}v[]u‰ovšš]}vµ projet Atvb Ntvb Aa 5 A B Prises de vue proches du site de projet depuis les routes à proximité (Nord et Sud)

Source : Voltalia

Date : 09/10/2018

AB 6 A B

Source : Voltalia

Date : 19/03/2018

A B 7 8 Parcelle cultivée en maraîchage ,][OEOEuµoš]-essences (conifères, feuillus)

Zone en friche servant de dépôt de

matériels agricoles et colonisée par des herbes hautes

Zone enherbée, colonisée

par des herbes hautes

Fossé artificiel

Haie de séparation entre parcelles,

principalement constituée de conifères

Pylônes de la ligne électrique

Eléments structurants du paysage

9 Fossé de la Bergerette}µOE[µšZ]šš]}v 10 11 }v[]u‰ovšš]}vµ projet

Fond de carte : IGN

VOLTALIA SIEGE

84 Boulevard de Sebastopol

75003 Paris

T. +33 1 81 70 37 00

accueil.paris@voltalia.com

VOLTALIA OPERATIONNEL

Europarc Pichaury ʹBâtiment C2

1330 rue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière

13856 Aix-en-Provence

T. +33 4 42 53 53 80

secretariat.aix@voltalia.com www.voltalia.com

Annexe 9 ʹ Mémoire technique sur la

Source: Hanau Energies/Zimmermann Solar

16/08/2018

2 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

SOMMAIRE

A. Description du projet ...................................................................................................... 4

1. Principe ................................................................................................................... 4

2. Description technique du projet ............................................................................. 5

3. soµOEi}µš ‰}µOEo[POE]µošµOE ........................................................................ 6

4. hv‰OE}išPOEvšµu]vš]vo[POE]µošµOEšš}šouvšOE ÀOE]o ............... 9

5. Modèle économique du projet ............................................................................. 10

B. Description du projet agricole ...................................................................................... 11

1. Type de culture ..................................................................................................... 11

2. Acteurs et rôles ..................................................................................................... 13

3. Localisation des parcelles ..................................................................................... 15

4. Géométrie de la structure et mode de culture .................................................... 16

5. Suivi agronomique par des organismes de recherche ......................................... 17

ANNEXES

16/08/2018

3 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

TABLEAU DES FIGURES

Figure 1 - Vue de planches de salades cultivées sur les terres de la SCEA REVENY ......................................................... 5

Figure 2 - Wovšµoo^ZsEz]ooµšOEvšo[v}uOEuvšuZ]vPOE]}oµš]o] ‰OE

o[AE‰o}]šš]}vPOE]}o...................................................................................................................................... 5

Figure 3 - Les différentes possibilités de positionnement du tracker par rapport au soleil t Source : Domaine de

Niolères ........................................................................................................................................................... 6

Figure 4 - Calendrier de production des salades de plein champ en fonction des différentes variétés : les variétés

Scarole, Lollo blonde et rouge ne sont plus cultivées après avril t Source : SCEA REVENY ............................ 7

Figure 5 - Plants de salades ravagées par un orage de grêle en 2017 dans le Vaucluse ................................................. 8

Figure 6 - AEu‰oÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OEe en plein champ, monté et démonté après chaque récolte ...... 9

Figure 7 - ‰OEµOEšÇ‰U]]u}vš µOEµvOEu‰[OEOE}Pµ-dessus [µvZu‰ub ................................... 9

Figure 8 ʹ D}o[((]OEµ‰OE}išPOE]À}ošb'µ .................................................................................................... 11

Figure 10 - Cultures de salades en plein champs ........................................................................................................... 12

Figure 11 ʹ Prototype standard proposé initialement par le structuriste, en implantation Est-Ouest et avec une

structure bipieds ........................................................................................................................................... 12

Figure 12 - Article extrait du Journal des Grésouillais n°13 page 6, juin 2017............................................................... 14

Figure 13 - Localisation du site de projet t Fond IGN topo ........................................................................................... 15

Figure 14 - Localisation du site de projet t Fond orthophoto ....................................................................................... 15

Figure 15 - Coupe schématique de l'implantation des structures agrivoltaïques ......................................................... 16

16/08/2018

4 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

A. DESCRIPTION DU PROJET

1. Principe

Il existe à ce jour de multiples projets en exploitation de centrales solaires occupant des espaces pouvant

‰OE‰oµ]µOE]Ì]v[ZšOEX^]]š š]všiµ'µ[o}OE]u‰ovš µOEµOE(‰}švš]o

POE]}ošOE(]oÀ}]OE]vAE]švšUou]AE]š µPo]u]š]šµ‰P}À]v‰}µOEo[všOEš]v

espaces sous panneaux, et à la possibilité lorsque les sols le permettaient, de semer des plantes mellifères,

WOE]ooµOEUoOEOE (š]}vµ(}v]OE]‰}v]ov}]š‰}všOE]µOEo[]v(oš]}vPOEv]všo}ÇOEU

ce phénomène ayant provoqué il y a une décennie, de fortes oppositions du monde agricole, qui voyait une

partie de ses agriculteurs délaisser la culture de leur terre au profit de la réalisation de centrales solaires

sur ces dernières. Le législateur mit alors en place une réglementation stricte où photovoltaïque et monde

des loyers.

v(]vUšiµ'µ[µi}µOE[Zµ]Uš}µšv}µÀooOE o]š]}v‰Z}š}À}ošb'µµ}oU'µ[oo}]švšOElOE ou en

structure fixe, fait disparaitre temporairement la capacité agricole de la parcelle pendant toute la durée

Le projet mené par VOLTALIA à Saint-Etienne-Du-Grès a pour vocation de réconcilier foncier agricole et

centrales solaires, avec un dispositif vertueux qui mutualise les deux usages. Ce dispositif permet en outre

de :

-D`šOE]OEUvoÌ}v}µu]POE}OE]'µZÇOE]'µUo š‰[]OEOE]Pš]}vvµš]o]vš

des structures nouvelles générations, ‰}µOE‰‰}OEšOEo‰ovšo}]vAEšvµ'µ[]ooµ](µš ;

->] OEOEµv‰}švš]o(}v]OE‰}µOEo Ào}‰‰uvš[µv(]o]OEuiµOEX

Cette solutionUo}vo[‰‰OE}ZsK>d>/Upasse par la réalisation de structures agrivoltaïques en

trackers, appelé ici champ agrivoltaïque. Le système photovoltaïque que VOLTALIA a développés est

dynamique WošOElOE‰OEušo[]vo]v]}v‰vvµAEv(}vš]}v](( OEvš‰OEušOE Ào}‰‰ 

ci-après dans la description technique du projet.

Si de nombrµvšOEo}o]OEµ}o}vš i š OE o] U]ov[AE]šv}OE'µšOE‰µvšOEo

solaires permettant une exploitation agricole standard en dessous de ces espaces dans le monde, encore

u}]vPOEv ZooX/o[P]š}v]][µv‰OE}iet très novateur qui a pour vocation à être une forme

[AE‰ OE]uvšš]}vX

/o [P]š  o}OE }vÀ}]OE µv šOEµšµOE POE]À}ošb'µ OE ‰}vvšv ‰OEu]OE o]µ µAE }]v

o[POE]µošµOE ‰}µOE o[AE‰o}]šš]}v 'µ}š]]vv šOEOEU š v µv }v šemps, aux besoins du

‰OE}µšµOE[ vOEP]šµAE}všOE]vš[AE‰o}]šš]}v‰OE}‰OE}vu š]OEX

‰OE}iš]vv}ÀvšÀµš!šOEo[]ooµšOEš]}v[µv}AE]švOE]}vv š]À]š ‰OE}µš]}v

‰‰}OEšvšo[µšOEµv v (]µ(]š‰OE vX

agricoles, est ainsi de répondre aux besoins de o‰ovššo[POE]µošµOEš}µšv‰‰}OEšvšµvOE ‰}v

}vOEšo‰OE}µš]}v[ vOEP]OEv}µÀooX

d}µšo[viµ]‰}]š](š (]v]OEo‰]o}šP}‰š]uošOElOE‰}µOEu o]}OEOEo‰OE}µš]}v

agricole.

16/08/2018

5 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

2. Description technique du projet

Le dispositif consiste à superposer des panneaux photovoltaïques à des parcelles agricoles cultivées. Les

šOEµšµOE‰Z}š}À}ošb'µµš]o] ‰}µOEouµšµo]š]}vÀo[š]À]š POE]}o]((OEvšvšOEoµ

sol sur plusieurs points :

-La hauteur exploitable sous treillis est de 4,50 mètres et composées de travées larges de 8,28

mètre en Est-Ouest et 7,724 mètres en Nord-Sud entre les poteaux, afin de permettre un passage aisé des machines agricoles et de ne pas perturber les pratiques culturales habituelles de

o[POE]µošµOEX>šOEµšµOE‰Z}š}À}ošb'µ š }vµ}OEš!šOE‰šo à tout type de

autre culture. Ainsi la taille (largeur des travées et hauteur de la structure) a particulièrement été

étudiée pour anticiper des pratiques culturales nécessitant des machines agricoles plus hautes et

larges. Figure 1 - Vue de planches de salades cultivées sur les terres de la SCEA REVENY

Figure 2 - Wovšµoo^ZsEz]ooµšOEvšo[v}uOEuvšuZ]vPOE]}oµš]o] ‰OEo[AE‰o}]šš]}v

agricole

16/08/2018

6 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

->‰vvµAE}vš 'µ]‰ šOElOEUoµOE‰OEuššvš[!šOE dynamiques. Les panneaux

pourront ainsi suivre la course du soleil }µUo[]vÀOEUo‰vvµAE‰}µOEOE}všuššOEvµv

position " [((uvš » afin que les plantes aient le maximum de lumière lors'µo[POE]µošµOE

le décidera. Ce mode, appelé " mode plante favorisée iU‰OEušo[((uvš‰OE'µ}u‰ošµ

‰vvµ}o]OE‰}µOE]u]vµOEo[}uOE‰}OEš µ}oš(À}OE]OEo[v}o]oouvšµošµOEX>

tracker fonctionnera à ce moment-là en rayonnement indirect.

A B

Figure 3 - Les différentes possibilités de positionnement du tracker par rapport au soleil t Source : Domaine de Niolères

A : Mode tracking : le tracker fonctionne en rayonnement direct et diffus, la plante reçoit alternativement de o[}uOEšµ

soleil au cours de la journée.

B : Mode plante : la plante est favorisée, le tracker fonctionne sur le rayonnement diffus du jour.

>[}iš]( ‰OE}iš š u]všv]OE o ‰OE}µš]}v POE]}o  OEvuvš 'µ]ÀovšU À}]OE

supérieurs, aux rendements obtenus sans les panneaux photovoltaïques. La comparaison sera possible

grâce aux données technico-économiques obtenues les année‰OE všo[]všooš]}všOEµšµOEU]v]

que grâce à une zone témoin qui sera cultivée exactement dans les mêmes conditions que les parcelles

v (]]vš[µvšOEµšµOEPOE]À}ošb'µX

Si la diminution de la ressource lumineuse pour les plantes pourrait, à première vue, causer une diminution

qui contrebalancent le partage lumineux. Ces avantages sont décrits ci-après. a)>Pš]}vo[v}o]llement des cultures

'OEošZv}o}P]šOElOEšµAE](( OEvš‰šµOE[]OEOE]v]v]všµ}oUil sera possible

P OEOEo[}uOE‰}OEtée sur les cultures en place et l[]vo]v]}v‰vneaux sera ainsi pilotable.

o‰OEuššOEU[µve part, de mettre les panneaux en position " [((uvš » lors des périodes clés de

de protéger la plante des ensoleillements trop importants afin de diminuer les effets de brûlures de la

culture.

16/08/2018

7 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

Ce second point est particulièrement important pour la culture de salade mise en place sur les parcelles

‰OE}išXv((šU‰oµ]µOEÀOE] š ovš[!šOEµoš]À v‰ OE]}š]Àovplein champs

OEo[v}o]oouvšššOE}‰]u‰}OEšvššošu‰ OEšµOE}vššOE}‰ZµX[šo‰OEAEu‰le de

la Scarole, de la Lollo blonde et rouge. Or, il peut s[À OEOE‰OEš]µo]OEuvš]vš OEvš‰}µOEo[POE]µošµOE

présenter ce type de produit en dehors des mois de production de masse, afin de pouvoir vendre sa salade

à un niveau de prix plus intéressant.

Figure 4 - Calendrier de production des salades de plein champ en fonction des différentes variétés : les variétés Scarole, Lollo

blonde et rouge ne sont plus cultivées après avril t Source : SCEA REVENY

De plus, en période estivale en région méditerranéenne, passé un seuil de température, la croissance des

plantes diminue sous le soleil de " plomb » du sud de la France. En effet, la plante met en place un

mécanisme de défense lors des fortes chaleurs.

A(]v‰OE uµv]OEo[ À‰}OEš]}všOE}‰]u‰}OEšvšo[µ‰r leurs feuilles, les plantes ferment leurs

ooµo‰Z}š}ÇvšZ š]'µUš}‰‰vš]v]o[š]À]š ‰Z}š}ÇvšZX>OE š]}v[}uOEP]u]vµOE

o[((š [ À‰}OEš]}v o[µ ‰OE o (µ]ooU ]v] o À P šµAE ÀOE]vš u]všv]OE oµOE ooµo

photosynthétiques en activité et gagneront en efficacité lors de la photosynthèse.

>}vvPš]}vo[}uOE‰}OEš µOEvšo‰ OE]}š]ÀoUo}OE'µo}]vv]OEOE]Pš]}v}vššOE

importants, permettra de diminuer le'µvš]š [µ‰‰}OEšOEXv((šUo[ À‰}šOEv‰]OEš]}v}o

OEu}]vOEšo‰ovš‰}µOEOE]v]]všOE‰šOEµv‰oµPOEv'µvš]š [µ'µ]OE]šµšOEuvš

À‰}OE Xššu]ooµOEµš]o]š]}vo[µ‰‰}OEš ÀOE]š‰OEuššOE]u]vµOEšOEuo[]OEOE]Pš]}vU

avantage à la fois économique et environnemental.

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8 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole c)>‰OE}šš]}vµošµOE}všOE[µšOEo o]uš]'µ

Les panneaux solaires, ainsi placés au-dessus des cultures, pourront constituer une forme de protection

contre les différents aléas climatiques.

On note en premier lieu la grêle, qui a des effets dévastateurs sur les cultures. Cet événement, de plus en

plus fréquent du fait des dérèglements climatiques ces dernières années, est la cause de pertes de

OEvuvšAEšOE!uuvš]u‰}OEšvšš}v 'µv }v}u]'µOEuš]'µ‰}µOEo[AE‰o}]švšX

>‰vvµAE‰OEuššOE}vš]u]vµOEo[]u‰šoPOE!on interceptant une partie des grêlons.

Figure 5 - Plants de salades ravagées par un orage de grêle en 2017 dans le Vaucluse

De même, les panneaux pourront partiellement protéger les cultures des pluies violentes et des chutes de

neige importantes qui occasionnent aussi des dégâts sur les salades. d)>(]o]šš]}vµšOEÀ]oo[AE‰o}]švššu‰o}Ç 

>[}uOEµ}oOE ‰OEou}µo}o]OEÀ‰OEuššOEo[AE‰o}]švšš}µÀOE]OE[((šµOEošOEÀ]o

au champ dans des conditions plus agréables durant la période estivale en leur évitant de travailler en plein

soleil.

De plus, la structure pZ}š}À}ošb'µ‰OEušou]v‰o[µvÇšu[]OEOE]Pš]}v'µ]oµ]OE}µ‰o X

µvÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OE~&]PµOE6U'µ[]ou}všš u}všvšOEZ'µu]U‰OE} µOE

o}vPµU }¸šµ š (š]]µX À o šOElOE POE]À}ošb'µU o[POE]µošµOE ]všooOE ]OEšuvš µv

Çšu[]OEOE]Pš]}v‰OEuvvšµOEošOEµšµOEµšOElOE(Figure 7). De la sorte, le gain de temps et de

u]v[ˆµÀOEOEÀ]OE]OEšuvšo}u‰ š]š]À]š o[POE]µošµOEX

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9 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

Figure 6 - AEu‰oÇšu[]OEOE]Pš]}všu‰}OE]OEv‰o]vZu‰Uu}vš š u}vš ‰OEZ'µOE }oš

Figure 7 - ‰OEµOEšÇ‰U]]u}vš µOEµvOEu‰[OEOE}Pµ-µ[µvZu‰ub

Ce projet agrivoltaïque restera en place pour une durée de trente années. Pendant toute la durée

[AE‰o}]šš]}vUo[š]À]š POE]}oOEu]všvµµOE‰OEooUu‰!Zvšo ‰OE]e agricole et le

ZvPuvšµOEPouvš[µOEv]u µ‰OE}(]š[µšOEs zonages. Ainsi, pendant trente ans, le projet

POE]À}ošb'µOEoPOEvšµu]vš]v[µvtivité agricole sur cette exploitation.

o[]µšOEvšvv UsK>d>/[vPPOE o]OEo uvšouvššoOEÇoPšOEµšµOE

šu}µo}o]OEXs}ošo] švšuuOEo[}]š]}vWsÇoUo‰vvµAEOE}všOEÇo µ

travers de cette filière assurant la traçabilité de toutes les étapes du recyclage des panneaux. Les matériaux

du tracker et de la charpente seront recyclés à 100%. La charpente supportant le tracker étant métallique,

elle est par nature cyclable à 100% de même que tous les composants du tracker.

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10 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole Un des atouts de la structure est son caractère totalement réversible :

-Contrairement à la plupart des structures photovoltaïques existantes, la structure est adaptée

‰}µOEv‰v ]šOE(}vš]}v š}v'µ]‰OEš]]‰všo[OEš](]]o]š]}v}oX>

fondations seront des pieux battus et la solidité sera apportée par des treillis entre les panneaux,

rendant la structure totalement réversible lors du démantèlement.

-Lors du démantèlement en (]vÀ]o[]všooš]}vUo}ošOEš]šµ š}šouvšo]OE

câbles ou fourreaux, car sur toute la zone exploitée par ošOElOEUoov[µOE}vš‰ š

enfouis. Il ne restera 'µoovšOEvZ µ}µšo[]všooš]}v, qui seront retirés du sol

et recyclés aisément.

-Ne pas enfouir les câbles signifie aussi une réduction très significative des tranchées creusées,

pratique impactante pour les sols. Grâce au système agrivoltaïque, les câbles DC circuleront sur la

structure. Seules de petites tranchées entre le bloc de tracker et le raccordement seront nécessaires.

Ainsi, le sol est très peu affecté par la structure et, une fois cette dernière retirée, la parcelle reviendra à

son état initial.

5. Modèle économique du projet

/ov[lj}vu}o }v}u]'µ[]ov[š‰PPvvš-gagnant entre les parties.

La mixité des usages permettant à la fois une production agricole et une production énergétique est le

[µv(}v]OEPOE]}oX

Mieux, les usages peuvent se trouver adaptés pour bâtir des stratégies commerciales innovantes, comme

démontré au paragraphe précédent : maintien de plantations printanières sur une période plus longue,

‰OE}šš]}vo[ À‰}OEš]}v}oUušµOEš]}vouvv(}vš]}vo‰OE vµOEouOEZ

POE]}o[µvµOE‰OEoduction.

Les retombées économiques de ce projet agrivoltaïque seront multiples :

-Gain sur la ressource hydrique avec une irrigation raisonnée applicable à de grandes surfaces ;

-}v}u]u]v[ˆµÀOEvv ]švš‰µvu}všPl u}všP permanent du système

[]OEOE]Pš]}vpour la culture maraîchère ; -WOE}šš]}v[µv‰OEš]OE oltes des intempéries violentes ;

->[}µ‰š]}vZµv‰POE]}o'µ]P vOEµvo}ÇOE‰OEuššvšµvOEÀvµ}u‰o uvš]OE

o[POE]µošµOE v OEš](]ialisation permanenš  }oX [š µ] µv }oµš]}v [Àv]OE ‰}µOE

" garantir io[POE]µošµOEµvOEÀvµ, ‰OEuššvš]u]vµOEoOE]'µ(]vv]OE[AEposition à de

mauvaises années. Le schéma ci-}µÇvšZ š]ou}o[((]OEµ‰OE}iš :

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11 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole Figure 8 t D}o[((]OEµ‰OE}išagrivoltaïque

Par ailleurs, des retombées fiscales seront effectives pour la commune de Saint-Etienne-du-Grès, la

communauté de communes Vallée des Baux Alpilles, le département des Bouches-du-Rhône et la région

PACA.

B. DESCRIPTION DU PROJET AGRICOLE

1. Type de culture

>[]všooš]}všOElOEPOE]}oµOEo‰OEoo‰OE}išOEš]v µOEOEµvµošµOEv‰o]v

champ et poursuivre ainsi le développement des cultures de la SCEA REVENY, spécialisée dans la production

de salades (23 millions de salades produites par année, dont 300 ha de plein champ et 30 ha sous abris

(OE}]X>[Z]ÀOEUo‰OE}µšµOEšOEÀ]ooOEvPOE]ÀOEš'µ]‰OE OEÀvššu o]}OEvšošOEµšµOEµ}oX

La SCEA REVENY étant une exploitation de taille importante avec notamment des surfaces cultivées en

ošOEPOEvUoµOE(u]]‰}]š]}v‰}µOEo‰OE}išvOE‰OE vš'µ[µv(]o‰OEšo

surface agricole utile š}šoo[POE]µošµOEX[ š]šµvZ}]AEo‰OEšsK>d>/[vPPOEv

projet avec un partenaire expérimenté dans sa filière et en recherche de solutions innovantes pour

optimiser sa production agricole.

De plus, la SCEA REVENY partage les mêmes valeurs fondamentales du respecšo[vÀ]OE}vvuvšš

bonnes pratiques que la société VOLTALIA. La SCEA REVENY est entre autres certifiée GlobalGAP®, le plus

Zµšv]ÀµOEš](]š]}vOE}vvµo[]všOEvš]}vo‰}µOEo‰OE}µš]}vvOE o]uvš]OE[}OE]P]v

agricole.

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12 Examen au cas par cas t Mémoire sur la synergie agricole

Figure 9 - Cultures de salades en plein champs

>‰OE}išš‰OE]v]‰ouvšš]v []u‰ovšOEµOEoÌ}vµošµOEoX/oš‰vvš‰v

pour recevoir tout type de cultures dès à présent, afin de ne pas se limiter en cas de retournement du

marché de la salade par exemple. Il pourra sans aucuns soucis recevoir du blé ou tout autre plante de culture

en plein champ (maïs, orge, betterave, choux, etc.).

>Z}]AE[]u‰ovšš]}v]š ‰OEo‰OEš]'µPOE]}ov}]špas modifier les investissements matériels déjà

OE o] ‰OEo[AE‰o}]švš~š]oošOEšµOEUu}]OEU‰ovšµUššµUv]oµX

Dès la genèse du projet, VOLTALIA a fait en sorte de répondre favorablement à toutes les pratiques agricoles

des ‰OEooAE‰o}]š Uš[‰šOEošOEµšµOEPOE]À}ošb'µo[µPPOE]}oOEZOEZ UvuAE]u]vš

(]v‰OEuššOEo[POE]µošµOEµv‰oµPOEv}µ‰o[AE‰o}]šš]}vU šµšu} o]š]}v}vš

éš u]vˆµÀOE(]v[ šµ]OEo‰}]]o]š [µv]u‰ovšš]}vE}OE-Sud en mono-pied. En effet,

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