1 - Ouverture de la séance 2 - Approbation du procès-verbal du
29 janv. 2015 BLANC arrive à la séance à 19h20 et Cl. PUECH quitte la séance et donne pouvoir à Philippe. BERRARD. 6 - Le point sur la Commission "Petite ...
PROCES-VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
5 août 2021 Ouverture de séance : 19h20. Secrétaire de séance : Mme DEYTS Valérie. Le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 24 juin 2021 est ...
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS BUREAU
la présidence de Philippe TAUTOU Président. La séance est ouverte à 19h20. A L'OUVERTURE DE LA SEANCE : Etaient présents (13) : - Catherine ARENOU.
horaires et tarifs 22-23
1 sept. 2022 (Il est possible de s'inscrire pour une séance du midi et de modifier le jour de la séance en fonction de ses contraintes hebdomadaires ...
CGR - Moulins
9 août 2022 Les horaires sont susceptibles de changer n'hésitez pas à venir vérifier sur le site avant votre séance. www.cgrcinemas.fr/moulins.
Untitled
2 déc. 2019 Secrétaire de séance : Mme Véronique CHARLET. BUDGET: Ouverture de la séance à 18h05. Décision modificative N°3 budget eau et assainissement.
CGR - Montauban
19 juil. 2022 Les horaires sont susceptibles de changer n'hésitez pas à venir ... Votre film débute 9 min après l'horaire de la séance ... 19h20 - VF.
Horaires douvertures des équipements nautiques
1 sept. 2021 9 h 10 h 11 h 12 h 13 h 14 h 15 h 16 h 17 h 18 h 19 h 20 h 21 h 22 ... Aquagym 1 séance Hebdo Trimestre (soit 10 séances valables de date à ...
Ferney - Voltaire
22 févr. 2022 Les horaires sont susceptibles de changer n'hésitez pas à venir vérifier sur le site avant votre séance. www.cinemavoltaire.fr.
Horaires douvertures des équipements nautiques Horaires d
1 sept. 2019 9 h 10 h 11 h 12 h 13 h 14 h 15 h 16 h 17 h 18 h 19 h 20 h 21 h 22 h ... Aquagym 1 séance Hebdo Trimestre (soit 10 séances valables de date ...
PROCES-VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOUT 2021
Le jeudi cinq août deux mille vingt-un
Date de la convocation : 30/07/2021
Présents : M. COUSSO Frédéric, M. BONNIER Patrick, Mme DEYTS Valérie, Mme LESTAGE Sandrine, M. DAVID Cyril, M. LUCAS Patrick, M. CAZE Philippe, Mme RODRIGUES DO REGO Céline, Mme RUIS Marie-Line, M. SIBILLE Guillaume Procurations : Mme MORANCHO Céline donne procuration à Mme LESTAGE Sandrine et M. GIRAUDO Jérôme donne procuration à M. BONNIER PatrickExcusés :
Absents : M. DE SOUZA Pierre, M. DUPOUY Jérôme, Mme MOULIA SéverineOuverture de séance : 19h20
Secrétaire de séance : Mme DEYTS Valérie
Le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 24 juin 2021 est N° D2021/25 Demande de subvention DSEC (annule et remplace la D2021/24)Monsieur le maire -6 du CGCT a institué une
és territoriales touchées par des
évènements climatiques (DSEC). Cette dotation concerne notamment les dommages aux Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de Croignon a été reconnueen état de catastrophe naturelle par arrêté interministériel du 9 juillet 2021 publié au Journal
Officiel du 20 juillet 2021, au titre des " Inondations et coulées de boue » du 16 juin au 19 juin
2021.Monsieur le Maire propose de demander une subvention au titre de la DSEC à la Préfecture
de la Gironde pour faire face au coût que représente la remise en état de la voirie communale,
suivantes :Chemin de la Brande
Chemin de Guiton
Chemin de Sautejeau
Chemin du Moulin à vent
Chemin de la Source
DECIDE
autoriser M. le Maire à demander la subvention DSECN° D2021/26 Modification des statuts du SDEEG
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Comité syndical du SDEEG, lors de sa réunion du 24 juin 2021, a approuvé la modification de ses statuts.Le Président du SDEEG vient de nous notifier la délibération prise par le Comité et les statuts
modifiés du Syndicat. -20 du Code Général des Collectivités Territoriales, les Conseils Municipaux / Conseils Communautaires / Comités Syndicaux doivent se prononcer sur les statuts modifiés dans un délai de 3 mois à compter de cette notification. Le projet de statuts modifiés du SDEEG a pour principal objet : de modifier la dénomination du syndicat en SYNDICAT DEPARTEMENTAL de mettre en conformité les statuts avec les dispositions du CGCT en matière de préciser le cadre des compétences exercées, Les évolutions sur les compétences concernent : la dL.2224-
la t des prestations exercées par le SDEEG qui pourront également être proposées à des personnes morales, publiques ou privées, non membres. Il est entendu que les prestations pour compte le de tiers ne doivent intervenir queSyndicat :
la législation en vigueur.le SIG : la compétence, initialement intitulée " cartographie » a évolué en Système
hique.DECIDE
N° D2021/27 deux ans
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