[PDF] Les marchés publics - Seine-Saint-Denis





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Identification de lorganisme qui passe le marché : MAIRIE DE

13 mai 2022 Identification de l'organisme qui passe le marché : MAIRIE DE ROCHEFORT DU GARD. Hôtel de Ville. Place du Lavoir. 30650 ROCHEFORT DU GARD.



Identification de lorganisme qui passe le marché : Commande

23 févr. 2011 Identification de l'organisme qui passe le marché : Commande publique Mairie de Wasquehal









dl_la_s&cle_dce=14751397052oxgw2vgjl73

44 rue. Villette Gaté BP 60189



IDENTIFICATION DE LORGANISME QUI PASSE LE MARCHE

16 nov. 2017 IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE. Mairie de PORNICHET. M. le Maire Jean-Claude PELLETEUR. 120 avenue du Général de Gaulle.



COMMUNE DE PARDIES Identification de lorganisme qui passe le

29 juil. 2015 (MARCHE DES COLLECTIVITES LOCALES). Identification de l'organisme qui passe le marché: Commune de PARDIES. MAIRIE Tél 05 59 60 16 71 - Email ...







Identification de lorganisme qui passe le marché : M Laurent

10 nov. 2015 Identification de l'organisme qui passe le marché : M Laurent Duporge Maire





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Commune de. Fleurieux sur L'Arbresle









Les marchés publics - Seine-Saint-Denis

May 13 2022 · Identification de l'organisme qui passe le marché: MAIRIE DE ROCHEFORT DU GARD Hôtel de Ville Place du Lavoir 30650 ROCHEFORT DU GARD Tél : 04 90 26 69 00 Adresse internet : http://www ville-rochefortdugard Adresse internet du profil acheteur : https://www marches-publics info





IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : OBJET DE

IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05 62 13 21 21 Télécopie : 05 62 13 21 00 Adresse Internet : www mairie-tournefeuille Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Fouchier Dominique Maire de Tournefeuille



1- Identification de l’organisme qui passe le marché

1- Identification de l’organisme qui passe le marché: Ville de Vitré Représentant : M le Maire 5 place du château BP 70627 35506 Vitré cedex Tel : 02 99 75 05 21 Fax : 02 99 75 00 51 Point de contact : service commande publique – veille juridique Adresse du profil d'acheteur : http://www e-megalisbretagne 2- Description du marché :



IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE

IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05 62 13 21 21 Télécopie : 05 62 13 21 00 Adresse Internet : www mairie-tournefeuille Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Fouchier Dominique Maire de Tournefeuille



IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune

IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune de TOURNEFEUILLE - 31170 OBJET DU MARCHE : Marché d’Exploitation et maintenance des installations thermiques de la Ville de Tournefeuille Classification CPV : 50531100-7 : Services de réparation et d'entretien de chaudières



IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune

POUR MARCHE DE TRAVAUX _____ IDENTIFICATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05 62 13 21 21 Télécopie : 05 62 13 21 00 Adresse Internet : www mairie-tournefeuille Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Mr Fouchier Dominique Maire de Tournefeuille



Identification de l’organisme qui passe le marché

1- Identification de l’organisme qui passe le marché: Ville de Vitré Représentant : M le Maire 5 place du château BP 70627 35506 Vitré cedex Tel : 02 99 75 05 21 Fax : 02 99 75 00 51 Point de contact : service commande publique – veille juridique Adresse du profil d'acheteur : http://www e-megalisbretagne 2- Description du marché :



Identification de l’organisme qui passe le marché Madame le

1 – Identification de l’organisme qui passe le marché: Madame le Maire Mairie - 26 rue de Pain d’Avaine 50540 ISIGNY-LE-BUAT 2 – Procédure de passation : Procédure adaptée selon les dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-4 du code de la commande publique 3 – Objet du marché : CREATION DE DEUX COURTS DE TENNIS EXTERIEURS



Identification de l'organisme qui passe le marché

Identification de l'organisme qui passe le marché : Mairie d'Alès 9 place de l'hôtel de Ville BP 40345 30105 Alès Cedex Tél 04 66 56 11 00 Objet du marché : Acquisition de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de moins de 3 5T de la Ville d'Alès

Pourquoi le département passe-t-il des marchés publics?

  • Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, fournitures ou services, le Département passe des marchés publics dans le respect des principes de transparence, d’égalité de traitement et de liberté d’accès à la commande publique.

Que se passe-t-il avec la société place du marché ?

  • La société Place du Marché, anciennement Toupargel, pourrait être liquidée dans les jours qui viennent. Près de 1 600 salariés pourraient perdre leur emploi. L'entreprise est en redressement judiciaire depuis le mois de novembre. Le seul candidat repreneur de l'affaire s'est finalement désisté. L'inquiétude se lit sur les visages des salariés.

Comment identifier un marché public ?

  • Pour identifier un marché public il faut trois critères : un critères organique : la présence d’une personne morale de droit public ; un critère matériel : répondre aux besoins de cette personne publique ; un critère financier : le versement d’un prix par la personne publique...

Qui signe les marchés publics?

  • V. La Personne Responsable des Marchés Publics de chaque membre du groupement d’achats, pour ce qui la concerne, signe le marché et s'assure de sa bonne exécution.
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