[PDF] Le maire et la réglementation des débits de boissons

Semestre 2022 Premier

c'est garantir à toutes et à tous de se réapproprier l'espace public de notre ville. La Mairie des 2e et 3e arrondissements c'est VOTRE mairie. Tout au 

CONSEIL MUNICIPAL CONSEILS DARRONDISSEMENTS

12 sept. 2023 Mairie du 2ème secteur – 2/3ème arrondissements. 15496. Association Sportive et. Culturelle Félix Pyat. 24 boulevard. Feraud -. 13003 Marseille.

CONSEIL MUNICIPAL

21 déc. 2020 ... 2. OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS. DELIBERE. ARTICLE UNIQUE. Le nombre d'Adjoints au Maire de la. Ville de Marseille est fixé à 30. Le Maire de ...

EXTRAITS DU PROCES-VERBAL Rapports adoptés par le Conseil

30 juin 2023 DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES. FINANCES • COMPTABILITE - Arrêté du compte de gestion de la Ville de Marseille ...

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18 nov. 2023 ... 2. Est approuvé le nouveau règlement d'aides en faveur du logement locatif social ci-annexé. Le Maire de Marseille. Benoît PAYAN.. 23 ...

Le projet de renouvellement urbain de lîlot Hoche / Versailles

16 mai 2022 Anthony KREHMEIER Maire des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille ... Julien PERON

Séance publique du Conseil Municipaldu {DateSéance}_

25 nov. 2019 Marseille 3ème arrondissement cadastré quartier Saint Mauront (813) section ... Commune de Marseille "Gestion des dépenses de personnel" et ...

CONSEIL MUNICIPAL

17 déc. 2021 - Mairie des 2ème et 3ème arrondissements : 36 932 Euros. - Mairie ... dans le 3ème arrondissement Marseille avait présenté à la Ville de.

CONSEIL MUNICIPAL

27 janv. 2020 ... à 15 C ou 2°C maximum. Elle a en effet conduit

CONSEIL MUNICIPAL

2 juin 2021 ... Marseille alloue à certaines associations une subvention destinée à les aider dans leurs actions. ... Maire de Marseille. Benoît PAYAN.. 21 ...

bien vivre

La mairie de secteur du 2ème et 3ème arrondissement est investie dans le projet car le couvent Levat se situe dans son secteur. Ils apportent une expertise.

RAA 470 291015 CONSEIL ET CA

29 oct. 2015 MAIRIE DU 2EME. SECTEUR. ... Ce projet a fait l'objet d'une demande subvention à la Ville de ... la gestion des matériaux et des déchets .

Semestre 2022 Premier

Tribunes à retrouver dans CE NUMéRO : page 3. L'édito du maire page 2 Dans les 2e et 3e arrondissements de Marseille un secteur particulièrement oublié ...

Le guide du Maire

8 mai 2020 Règles de gestion des finances de la section de commune. ... demander au maire les informations nécessaires à l'exercice de ses attribu-.

Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de

541-21-2 du Code de l'environnement). Par exemple un commerçant ne pourra pas remettre ses palettes de bois à la collecte en porte-à- porte de déchets 

CHAPITRE 1

27 avr. 2019 sur trois secteurs de la commune de Marseille correspondant aux mairies de secteur II (2°-3° arrondissements) VII.

CONSEIL MUNICIPAL

17 déc. 2021 ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à ... dans le 3ème arrondissement Marseille avait présenté à la Ville de.

CONSEIL MUNICIPAL CONSEILS DARRONDISSEMENTS

13 avr. 2017 ARTICLE 2. Les dépenses relatives à ce projet seront imputées sur les budgets d'investissement 2017 et suivants. Le Maire de Marseille.

CONSEIL MUNICIPAL

4 févr. 2014 MAIRIE DU 2EME SECTEUR . ... MAIRIE DU 3EME SECTEUR . ... partagées de gestion des projets

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28 déc. 2018 MAIRIE DU 2EME SECTEUR . ... MAIRIE DU 3EME SECTEUR . ... Pompiers à la Prévention et à la Gestion des risques urbains

UN AN D’ACTIONS PRIORITAIRES POUR LES ÉCOLES MARSEILLAISES

enjeux prioritaires auprès de ses partenaires institutionnels et de l’État C’est ainsi qu’en avril dernier la mairie de Marseille a engagé la rénovation de 5 groupes scolaires dits « GEEP » en croisant les financement ANRU plan de relance et ville de Marseille

2ème arrondissement de Marseille - Annuaire-Mairie

L’activité portuaire de Marseille-Fos générerait environ 40 000 emplois au total dont 21 000 sur le périmètre de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (selon une estimation du Grand Port Maritime de Marseille) avec une perspective de 50 000 emplois au total d’ici à 2012

LISTE DES 101 CONSEILLERS MUNICIPAUX DE MARSEILLE

Liste des élus au conseil municipal par mairie d’arrondissements puis par ordre du nombre de sièges obtenus par liste et enfin par numéro d’ordre

2021 SG 70 : PROJET DE DELIBERATION - Paris

structurantes de fixer les cadres par des orientations stratégiques et de répartir équitablement les moyens du service public à l’échelon de l’arrondissement de mettre en œuvre ces politiques avec efficacité de par sa proximité et sa connaissance des spécificités de leur territoire

LES ARRONDISSEMENTS NORD DE MARSEILLE - ORS Paca

fois plus de non diplômés et 2 fois moins de diplômés du supérieur qu’à Marseille • Un taux de chômage plus élevé qu’à Marseille y compris chez les jeunes et ce pour tous les arrondissements du nord 11 13ème 14ème 15ème 16ème Marseille Bdr Personnes sans diplôme ( 15 ans et plus) 291 377 394 247 244 221

MODE OPERATOIRE D'OBTENION D'AUTORISATION DE - Marseille

maquette projet de territoire 13e - Paris

urbain a été amélioré grâce aux trois GPRU: rénovation d’espaces publics construction et rénovation de logements sociaux animation de cellules de Gestion Urbaine de Proximité L’accès à l’emploi a été facilité par la coordination technique pour l’emploi des quartiers rassemblant les principaux acteurs de l’emploi

Le maire et la réglementation des débits de boissons

Le maire et la réglementation des débits de boissons É Depuis le 1er juin 2011 date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé de travail et de communications électro-

PLAN DE GESTION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Rapport définitif

Projet de Gestion Urbaine Décentralisée L’étude a démarré le 1er Février 2008 par la remise de site par le Client Ensuite ont suivi les actions suivantes : - Visite des sites des sous-projets - Rencontre avec les élus locaux les responsables des services techniques de la ville de Parakou et les responsables des CDQ de

20-36106-DSG EFAG - mairie-marseille6-8fr

partenarial d’aménagement (PPA) du centre-ville de Marseille dont l’objectif principal est de mettre en oeuvre une stratégie d’intervention coordonnée et un projet majeur de requalification urbaine du Centre Vïlle de Marseille sur un périmètre de plus de 1 000 hectares

CONSEIL MUNICIPAL - preventionmarseillefr

de la Mairie des 2ème et 3ème arrondissement de Marseille (L 2122-22-7°- L 2122-23) 18/85/GDB62502 Abrogation de l'acte pris sur délégation n°17/146 du 11 août 2017 et création d'une régie des recettes auprès de la Mairie des 11ème et 12ème arrondissement de Marseille (L 2122-22-7°- L 2122-23)