[PDF] Soitec - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017_2018

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017_ 2018

INTÉGRANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

01PERSONNES RESPONSABLES

RFA 7

1.1 Responsable du Document deRéférence 7

1.2 Attestation du responsable duDocument de Référence 7

02CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES 8

03INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 9

04FACTEURS DE RISQUES ET DISPOSITIFS DECONTRÔLE ET DE GESTION DES RIS

QUES RFA 11

4.1 Facteurs de risques 12

4.2 Dispositi

fs de contrôle etdegestion des risques 18

05INFORMATIONS CONCERNANT LASOCIÉTÉ 25

5.1 Histoire et évolution delaSociété 26

5.2 Investissements 27

06APERÇU DES ACTIVITÉS

RFA 29

6.1 Principales activités 30

6.2 Princi

paux marchés 33 6.3

Événements exceptionnels 33

6.4 Dé

pendances 34

6.5 Position concurrentielle 34

07ORGANIGRAMME 35

7.1 Le Groupe 36

7.2 Liste des filiales et participations de la Société 37

08PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINESETÉQUIPEMENTS 38

8.1 Immobilisations corporelles importantes ouplanifiées 38

8.2 Contraintes environnementales pouvant influencer

l'utilisation faite par la Société desesimmobilisations 38

09EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ETD

URÉSULTAT

RFA 39

9.1 Situation financière et résultat duGroupe 40

9.2 Situation

financière et résultat dela Société 45

10TRÉSORERIE ET CAPITAUX

RFA 47

10.1 Capitaux du Groupe à court etmoyen termes 47

10.2 Source et montant des flux detrésorerie duGroupe 47

10.3 Conditions d'emprunt et structure definancement du Groupe 47

10.4 Restrictions à l'utilisation descapitaux 47

10.5 Informations concernant lessources definancement attendues 48

11RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETSETLI

CENCES 49

11.1 Politique deRecherche et Développement duGroupe 49

11.2 Comptabilisation des frais deRecherche et Développement 50

12INFORMATIONS SURLESTENDANCES

RFA 51

12.1 Principales tendances ayant affecté l'exploitation au cours

del'exercice 2017-201 8 51 1

2.2 Existence de toute tendance connue, incertitude ou demande

ou tout en gagement ou événement raisonnablement susce ptible d'influer sur les perspectives delaSociété 51

13PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS SURLEBÉNÉFICE 53

13.1 Hypothèses relatives auxinformations prévisionnelles 53

13.2 Ra

pport des Commissaires auxcomptes sur lesinformations prévisionnelles incluses dansleDocument de Référence del'exercice clos le31mars 201853

13.3 O

bjectifs à long terme 53

13.4 Prévisions

du bénéfice dansunprospectus pendant 53

14ORGANES D'ADMINISTRATION, DEDIRECTION

ETDIRECTIONGÉNÉRALE 55

14.1 Informations et renseignements sur les organes

d'administration etdedirection et sur la Direction générale 56

14.2 Con

flits d'intérêts au niveau des organes d'administration, de direction et de la Direction générale 79

15RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 81

15.1 Intérêts des mandataires sociaux etdesmembres

duComité Exécutif 82

15.2 Sommes provisionnées ouconstatées aux

fins deversements de pensions, deretraites, ou d'autres avantages 89

16FONCTIONNEMENT DES ORGANES D'ADMINI

STRATION ETDEDIRECTION 91

16.1 Mandats des membres des organes d'administration

et dedirection 92

16.2 Contrats de service prévoyant l'octroi d'avantages àterme 92

1

6.3 Les Comités du Conseil d'administration 92

16.4 Déc

laration relative au gouvernementd'entreprise 97

17SALARIÉS ET RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE

SENTREPRISES

RFA 101

17.1 Nombre de salariés 102

17.2 Participations et stoc

k-options des organes d'administration etdedirection 102

17.3 Accor

d prévoyant uneparticipation des salariés danslecapital social delaSociété 103

17.4 Responsa

bilité sociétale desentreprises 103

18PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 137

18.1 Répartition du capital et des droits de vote 138

18.2 Droits

de vote différents 140

18.3 Contrôle de la Société 140

18.4 Accord dont la mise en oeuvre pourrait entraîner

unchan gement de contrôle 140

19OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS 141

19.1 Principales transactions aveclesparties liées 142

19.2 Ra

pport spécial des Commissaires aux comptes sur lesconventions etengagements réglementés 142

20INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT

LEPATRIMOINE, LASITUATION FINANCIÈRE

ETLESRÉSULTATS

RFA 145

20.1 Informations financières historiques 146

20.2 Informations financières pro forma146a

20.3 États financiers 146

f

20.4 Vérification des informations financièreshistoriques 184

2

0.5 Date des dernières informations financières 184

20.6 In

formations financières intermédiaires et autres 184

20.7 Po

litique de distribution desdividendes 184

20.8 Procé

dures judiciaires etd'arbitrage 184

20.9 Changement significatif de la situation financière

oucommercia le depuisle31mars2018 184

21INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

RFA 185

21.1 Capital social 186

21.2 Acte constitutif et statuts 200

21.3 Honoraires des Commissaires auxcomptes

RFA 205

22CONTRATS IMPORTANTS 206

23INFORMATIONS PROVENANT

DETIERS, DÉCLARATIONS D'EXPERTS

ETDÉCLARATIONSD'INTÉRÊTS 207

24DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 208

24.1 Liste des documents accessibles aupublic 208

24.2 Liste des communiqués de presse diffusés par la Société 208

25INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 211

26MARCHÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS 212

26.1Volume des transactions etévolutions du cours de l'action Soitec 212

26.2 Volume des transactions etévolutions de la valeur

desOCEANEs2018 213

27GLOSSAIRE 215

28TABLE DERÉCONCILIATION 217

28.1 Table de concordance du rapport financier annuel 218

28.2 Table de concordance du rapport de gestion 218

28.3 Table de concordance du rapport surlegouvernement

d'entreprise 220

28.4 Table de concordance du rapport de responsabilité

sociétale desentreprises 220

28.5 Documents d'Assemblée Générale 220

29PROJET DES RÉSOLUTIONS ETRAPPORTDUCONSEILD'ADMINISTRATION 221

29.1 Texte des résolutions soumises à l'Assemblée Générale

Mixte, Ordinaire etExtraordinaire du26juillet 2018 222

29.2 Ra

pport du Conseil d'administration àl'Assemblée Générale Or dinaire et Extraordinaire du26juillet 2018 233

30ÉTATS FINANCIERS AU31MARS2018DE

SOITECS.A.

RFA 245

SOMMAIRE

Les éléments du rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l'aide du pictogramme RFA

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers (l'"AMF») le 18juin 2018, conformément à l'article 212-13 IV de son règlement général. Il pourra être

uti

lisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité

de ses si gnataires. Des exemplaires du présent Document de Référence sont disponibles sans frais auprès de: Soitec - Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin - France,

sur le site internet de Soitec (www.soitec.com) et sur le site internet de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

2017_2018

Soitec est un leader mondialc

de la production de matériaux semi-conducteurs innovants.

L'entreprise s'appuie

sur ses technologies uniques pour servir les marchés de l'électronique.

INTÉGRANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Le Document de référence peut être consulté ettéléchargé sur lesitewww.soitec.com

SOITEC_DOCUMENT DE RÉFÉRENCE2017_20181

THIERRY SOMMELET

THIERRY SOMMELET,

Pr

ésident du Conseil d'administration

L'année 2017- 2018 marque une forte accélération de la croissance de Soitec. Quelles sont les clés d'une telle réussite ? PAUL BOUDRE: Nos produits de radiofréquence (RF- SOI) et de puissance (Power- SOI) sont devenus des standards de l'industrie. C'est notamment le cas dans le domaine de la mobilité puisque nous retrouvons nos technologies dans la quasi- totalité des smartphones vendus à travers le monde.

Ce succès ne se

dément pas. Mais la forte croissance de l'année 2017-2018 vient de l'essor de nos nouvelles familles de produits: FD- SOI, Imagers, Photonics, substrats RF- SOI en

300mm. Cette réussite re

flète notre changement d'approche.

Nous travai

llons de plus en plus avec l'ensemble des acteurs de la chaîne de valeur, jusqu'aux clients finaux et nous répondons mieux à leurs besoins en étant impliqués dès la phase de conce ption des produits électroniques. THIERRY SOMMELET: Ce succès vient aussi consacrer ce lui de la décision stratégiqueprisedébut 2015de recentrer Soitec sur l' Électronique, son coeur de métier. Cefut un nouveau départ pour le Groupe, qui permit de mobiliseretde fédérer ses équipes autour d'un projet porteur dans un véritable esprit entrepreneurial et dans le respect des principes les plus stricts en matière de responsabilité sociétale et d'éthique. Ce virage, opéré en 2016- 2017 avec le désengagement des activités

Solaire et

Éclairage, a vraiment porté ses fruits en 2017- 2018. Vous avez également enregistré une nette amélioration des résultats. Soitec est- elle maintenant sur lavoie d'une profitabilité pérenne? PB: Après des années de pertes, Soitec a renoué avec le profit en 2016- 2017 et dégagé des résultats largement positifs en

2017- 2018. Au-

delà de la hausse des ventes, nous récoltons les fruits des efforts constants déployés pour accroître la productivité de notre outil industriel, gérer nos coûts de façon serrée et nous positionner sur les marchés d'avenir.

L'amé

lioration de nos marges opérationnelles nous permet de générer de la trésorerie pour continuer à innover et au gmenter nos capacités de production afin de tirer parti

INTERVIEW CROISÉE

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