PORTABILITE PREVOYANCE
1 juin 2015 prévoyance collective auquel ils étaient affiliés. ... Parallèlement l'employeur informe la Mutuelle. CHORUM de la cessation du contrat de ...
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE PRÉVOYANCE
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Assureur de la rente éducation) : Union d'institutions de prévoyance CHORUM CONSEIL : Courtier en ...
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE PRÉVOYANCE
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Assureur de la rente éducation) : Union d'institutions de prévoyance CHORUM CONSEIL : Courtier en ...
CCN 66
Réclamation : CHORUM CONSEIL - Service Réclamation – 4-8 rue Gambetta – 92240 Union d'institutions de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale ...
QUESTIONS ET REPONSES ISSUES DU WEBINAIRE
Je vous invite à vous rapprocher de votre conseiller Chorum pour faire le point sur votre contrat et vos garanties prévoyance. - Comment faire pour rajouter
GARANTIES CONVENTIONNELLES MAINTIEN DE SALAIRE ET DE
1 mai 2023 O.C.I.R.P.. Organisme Commun des Institutions de Rente et de. Prévoyance. Union d'institutions de prévoyance régie par le Code de la Sécurité ...
choix de loption décès
Elles sont destinées aux services concernés de Chorum et de Mutex l'assureur du contrat de Prévoyance Collectif et sont susceptibles d'être conservées pendant
DÉSIGNATION EXPRESSE DE BÉNÉFICIAIRE(S) DU CAPITAL EN
Union d'institutions de prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale - SIREN 788 334 720 E-mail : chorum.conseil@chorum.fr - site internet : www.chorum ...
Présentation PowerPoint
5 oct. 2021 Je vous invite à vous rapprocher de votre conseiller Chorum pour faire le point sur votre contrat et vos garanties prévoyance. • Comment faire ...
PORTABILITE PREVOYANCE
Parallèlement l'employeur informe la Mutuelle. CHORUM de la cessation du contrat de travail
DÉSIGNATION EXPRESSE DE BÉNÉFICIAIRE(S) DU CAPITAL EN
CHORUM. TSA 40000 - 92245 Malako Cedex de désignation expresse le capital décès prévu par votre contrat de prévoyance collective est attribué suivant.
Quand protection & association ne font plus quun.
association ne font plus qu'un. Marketing Chorum O cto bre 2. 0. 17 - D ocument non contractuel - Crédit p hoto : Shutterstoc k. Prévoyance collective
CCN 66
Réclamation : CHORUM CONSEIL - Service Réclamation – 4-8 rue Gambetta – 92240 Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Assureur des ...
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE PRÉVOYANCE
(1) Le salaire annuel brut de référence. Le salaire de référence servant de base au calcul des prestations est égal au total des rémunérations brutes (y
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE PRÉVOYANCE
Maladie et accident de la vie courante. Condition d'ancienneté : 12 mois de travail effectif continus ou non dans l'établissement. Maladie de courte durée :.
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE PRÉVOYANCE
(1) Le salaire annuel brut de référence. Le salaire de référence servant de base au calcul des prestations est égal au total des rémunérations brutes (y
QUESTIONS ET REPONSES ISSUES DU WEBINAIRE
vous rapprocher de votre conseiller Chorum pour faire le point sur votre contrat et vos garanties prévoyance. - Comment faire pour rajouter automatiquement
Attestation-de-ressources.pdf
et je m'engage à informer la Mutuelle CHORUM par écrit de toute modification Chorum et votre assureur mettent en œuvre un traitement de données à ...
Présentation PowerPoint
5 oct. 2021 vous invite à vous rapprocher de votre conseiller Chorum pour faire le point sur votre contrat et vos garanties prévoyance.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS D'HOSPITALISATION
DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE
À BUT NON LUCRATIF DU 31 OCTOBRE 1951
GARANTIES CONVENTIONNELLES DE
(Garanties et tarifs hors pesée tarifaire et hors risques en cours)TYPE DE GARANTIES
NIVEAU DE GARANTIES
NON CADRE
CADRE DÉCÈS - INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVEen % du salaire de référence (1)Capital de base
• Célibataires, veufs, divorcés sans personne à charge Mariés sans personne à charge
Majoration pour personne à charge en
% de sa dernière rémunération nette annuelleMajoration pour accident en
% du capital versé en cas de décès par maladie 75% TA / TB 100
% TA / TB25 % TA / TB 100
% TA / TB INDEMNITÉS JOURNALIÈRESen % du salaire de référence (2)
Maladie et accident de la vie courante
Condition d'ancienneté : 12 mois de travail e?ectif continus ou non dans l'établissementMaladie de courte durée :
A compter du 4
ème
jour (ou du 1 er jour si hospitalisation) au 180ème
jour d'arrêtMaladie de longue durée :
A compter du 1
er jour d'arrêt au 1 080ème
jour d'arrêtMaladie et accident de la vie professionnelle
Condition d'ancienneté : aucune
A compter du 1
er jour d'arrêt au 1 080ème
jour d'arrêt 100(Indemnités Journalières
Sécurité sociale déduites)
INVALIDITÉ - INCAPACITÉ PERMANENTE PROFESSIONNELLEen % du salaire de référence (3)Invalidité
Condition d'ancienneté : 12 mois de travail e?ectif continus ou non dans l'établissement Invalidité 1
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