[PDF] Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de larrondissement

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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil tenue le 8 juin 2021, à 19 h 30, sous la présidence de M. Benoît L'Ecuyer. Conformément au Décret numéro 1020-2020 du

30 septembre Arrêté numéro 2020-074 du

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 2 octobre 2020 visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19, cette séance fut tenue sans la présence du public et par vidéoconférence, disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Longueuil.

Présences :

Monique Bastien

Éric Bouchard

Colette Éthier

Steve Gagnon

Michel Lanctôt

Benoît L'Ecuyer

Xavier Léger

Jonathan Tabarah

Tommy Théberge

Autre présence :

Marie-Claude Bérubé, chef d'unité, contrats et commissions

1. OUVERTURE

VL-210608-1.1

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Le président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.

VL-210608-1.2

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

, tel que soumis.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Mme Colette Éthier informe, Règlement

numéro VL 2002-1 concernant la du Vieux-Longueuil, avoir remis à la secrétaire les deux avis de motion suivants -210608-8.14 et VL-

210608-8.15 :

- Avis de motion modification du règlement VL-2021-784;

Vieux-Longueuil

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- Avis de motion modification du règlement VL-2021-785.

VL-210608-1.3

PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

Il est tenu une période au cours de laquelle la secrétaire de la Ville, le cas échéant, pour la présente séance. Lors de cette période, M. Marc Laurin dépose un document demandant un emplacement sur le trottoir dans le Vieux-Longueuil pour son entreprise à la Saint-Jean-Baptiste.

VL-210608-1.4

APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 4 MAI 2021 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU

20 MAI 2021 DU CONSEIL DE L'ARRONDISSEMENT DU VIEUX-

LONGUEUIL

-verbaux de la séance ordinaire du

4 mai 2021 et de la séance extraordinaire du 20 mai 2021 du conseil de

-Longueuil, tel que soumis.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

2. ADMINISTRATION ET ORGANISATION

VL-210608-2.1

REMPLACEMENT DE LA CONSULTATION DES CITOYENS, SÉANCE TENANTE, PAR UNE CONSULTATION ÉCRITE DE 15 JOURS PRÉCÉDANT L'ADOPTION DE DÉROGATIONS MINEURES CONFORMÉMENT À L'ARRÊTÉ NUMÉRO 2020-049 DU MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX EN DATE DU 4 JUILLET 2020 Arrêté numéro 2020-049 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 4 juillet 2020, il est proposé de remplacer la consultation des citoyens, séance tenante, par une consultation écrite, dérogations mineures suivantes : - Octroi d'une dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage pour le 2342, rue Robin (district de Fatima-du Parcours-du-Cerf ); - Octroi de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage pour le 300, place Charles-Le Moyne (district de Saint-Charles); - Octroi d'une dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage pour le 1025, rue Saint-Laurent Ouest (district de Saint-Charles); - Octroi de dérogations mineures au Règlement 01-4501 sur le zonage pour le 1875, rue du Caribou (district de Fatima-du Parcours-du-Cerf).

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 65

VL-210608-2.2

DÉPÔT DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS DU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME TENUES LES 14 ET 28 AVRIL 2021 (SD-2021-1515) Il est procédé au dépôt des procès-verbaux des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 14 et 28 avril 2021.

3. COMMUNICATIONS

4. FINANCES

VL-210608-4.1

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU CLUB DE SOCCER DE LONGUEUIL INC. POUR L'ACHAT DE DIFFÉRENTS ITEMS (SD-2021-1208) Il est proposé d'octroyer une subvention de 2 500 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Club de soccer de Longueuil inc. pour l'achat de différents items, tels des tentes, enseignes, nappes et drapeaux, afin d'uniformiser l'image des équipes de la Première ligue de soccer juvénile du Québec à travers la province.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.2

OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ ALZHEIMER RIVE-SUD POUR L'ORGANISATION DE LA MARCHE POUR L'ALZHEIMER 2021 (SD-2021-1427) Il est proposé d'octroyer une subvention de 500 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à la Société Alzheimer Rive-Sud pour l'organisation de la Marche pour l'Alzheimer qui a eu lieu le 30 mai 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.3

OCTROI D'UNE SUBVENTION À ACTION BÉNÉVOLE PLUS (GENTILLY) POUR PERMETTRE À L'ORGANISME DE RÉALISER DIVERSES ACTIVITÉS POUR LA CLIENTÈLE DU CENTRE (SD-2021- 1432)
Il est proposé d'octroyer une subvention de 400 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à Action bénévole Plus (Gentilly) pour permettre à l'organisme de réaliser diverses activités pour la clientèle du centre.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 66

VL-210608-4.4

OCTROI D'UNE SUBVENTION À CORPS ET ÂMES EN MOUVEMENT POUR LA DIFFUSION VIRTUELLE D'UN SPECTACLE-BÉNÉFICE (SD-2021-1433) Il est proposé d'octroyer une subvention de 250 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à Corps et âmes en mouvement pour la diffusion virtuelle d'un spectacle-bénéfice qui aura lieu le 19 juin 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

M. Éric Bouchard divulgue la nature générale de son intérêt, sans que celui-ci ne constitue un intérêt pécuniaire au sens de la loi, dans la question -210608-

VL-210608-4.5

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME LE CENTRE COMMUNAUTAIRE LE TRAIT D'UNION POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0975) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 9 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme Le centre communautaire Le trait d'union pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.6

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU GROUPE SCOUT DE LONGUEUIL (DISTRICT ST-JEAN) INC. POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0982) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 14 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Groupe scout de Longueuil (district St-Jean) inc. pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.7

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME BASE DE PLEIN-AIR JEAN-JEUNE POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP

DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0983)

Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 8 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme Base de plein-air Jean-Jeune pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 67

VL-210608-4.8

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME LOISIRS ST-VINCENT- DE-PAUL/CHAMPLAIN-GAMACHE POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0985) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 26 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme Loisirs St-Vincent-de- Paul/Champlain-Gamache pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.9

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME ÉQUIPE DE NATATION ÉLITE DE LONGUEUIL INC. POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0988) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 12 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme Équipe de natation Élite de Longueuil inc. pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.10

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME MAISON DE JEUNES SAC-ADO POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP DE

JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0986)

Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 8 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme Maison de jeunes Sac-Ado pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.11

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ORGANISME LA CROISÉE DE LONGUEUIL INC. POUR OFFRIR UN SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX ENFANTS À BESOINS PARTICULIERS INSCRITS À LEUR CAMP

DE JOUR POUR L'ÉTÉ 2021 (SD-2021-0987)

Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 15 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'organisme La croisée de Longueuil inc. pour offrir un service d'accompagnement aux enfants à besoins particuliers inscrits à leur camp de jour pour l'été 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 68

VL-210608-4.12

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU COLLÈGE CHARLES-LEMOYNE DE LONGUEUIL INC., FAISANT AFFAIRES SOUS LE NOM FONDS COLLÈGE CHARLES-LEMOYNE, POUR L'ORGANISATION DE LA

CAMPAGNE DE FINANCEMENT 2021 (SD-2021-1430)

Il est proposé d'octroyer une subvention de 300 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Collège Charles-Lemoyne de Longueuil inc., faisant affaires sous le nom Fonds Collège Charles-Lemoyne, pour l'organisation de la campagne de financement 2021.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.13

OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA CROISÉE DE LONGUEUIL INC. POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1440) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 8 400 $ comprenant les taxes, le cas échéant, La croisée de Longueuil inc. pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.14

OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE PARENTS DE L'ENFANCE EN DIFFICULTÉ DE LA RIVE-SUD, MONTRÉAL, LTÉE POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1450) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 8 400 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à l'Association de parents de l'enfance en difficulté de la Rive-Sud, Montréal, Ltée pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 69

VL-210608-4.15

OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA BASE DE PLEIN-AIR JEAN-JEUNE POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1452) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 29 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à la Base de plein-air Jean-Jeune pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.16

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU GROUPE SCOUT DE LONGUEUIL (DISTRICT ST-JEAN) INC. POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1454) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 13 750 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Groupe scout de Longueuil (district St-Jean) inc. pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main- d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

M. Michel Lanctôt divulgue la nature générale de son intérêt, sans que celui- ci ne constitue un intérêt pécuniaire au sens de la loi, dans la question -210608-

VL-210608-4.17

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU CENTRE PETITE ÉCHELLE POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1456) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 3 700 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Centre Petite échelle pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 70

l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.18

OCTROI D'UNE SUBVENTION AU CLUB D'ATHLÉTISME RIVE-SUD POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1457) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 6 700 $ comprenant les taxes, le cas échéant, au Club d'athlétisme Rive-Sud pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.19

OCTROI D'UNE SUBVENTION À ACRO-GYM, FAISANT AFFAIRES SOUS LE NOM VIRTUOSE CENTRE ACROBATIQUE, POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1458) Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 7 700 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à Acro-Gym, faisant affaires sous le nom Virtuose Centre acrobatique, pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.20

OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE DE SOCCER MINEUR DE LONGUEUIL POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ET LES FRAIS SUPPLÉMENTAIRES EN RAISON DU CONTEXTE DE LA COVID-

19 DANS LE CADRE DES CAMPS DE JOUR D'ÉTÉ 2021 (SD-2021-1459)

Il est proposé d'octroyer une subvention maximale de 12 000 $ comprenant les taxes, le cas échéant, à La ligue de soccer mineur de Longueuil pour supporter l'achat de matériel et les frais rattachés à la main-d'uvre

Procès-verbal Séance ordinaire du conseil de l'arrondissement du Vieux-Longueuil 8 juin 2021 page 71

supplémentaire liée à l'accueil des parents et la désinfection des locaux et équipements dans le cadre de son camp de jour qui aura lieu à l'été 2021. Dans l'éventualité où un programme de subvention ou de nouvelles normes sont annoncés par le gouvernement du Québec, le montant accordé en aide financière sera réajusté en conséquence.

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

VL-210608-4.21

OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA FONDATION TENNIS-JEUNESSE RIVE SUD (1992) INC. POUR SUPPORTER L'ACHAT DE MATÉRIEL ETquotesdbs_dbs17.pdfusesText_23

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