Circulaire n°5984 du 12/12/2016 Nouvelles fonctionnalités dans l
12 déc. 2016 Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier « DDRS » pour la déclaration des risques sociaux. - C131A : encodage électronique. - C78.3 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2017-003
6 janv. 2017 84-2016-11-18-031 - 2016-5984 Décision tarifaire portant ... VU la circulaire n° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 relative à la mise en ...
Circulaire 8612 du 07/06/2022 Organisation de la rentrée
7 juin 2022 les circulaires n°6033 du 25 janvier 2017 et n°6017 du 10 janvier 2017. Je vous rappelle que le membre du personnel doit informer dans les ...
Circulaire 7266 du 14/08/2019 Circulaire de rentrée des membres
14 août 2019 Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : n° 6787 ... Circulaire 5984 du 12/12/2016 : « Nouvelles fonctionnalités dans.
Circulaire 7672 du 17/07/2020 Rentrée scolaire 2020-2021 des
17 juil. 2020 n° d'identification unique à la Sécurité sociale (= n° d'identification ... Circulaire 5984 du 12/12/2016 : « Nouvelles fonctionnalités dans ...
Circulaire 7255 du 26/07/2019 Circulaire de rentrée des membres
26 juil. 2019 créé à partir du 01/09/2019 une nouvelle fonction à savoir
Circulaire 7176 du 13/06/2019 Circulaire de rentrée des membres
13 juin 2019 katty.glineur@cfwb.be en précisant toujours en objet le n° ECOT de ... Circulaire 5984 du 12/12/2016 : « Nouvelles fonctionnalités dans ...
Circulaire 8672 du 11/07/2022 Rentrée scolaire 2022-2023 des
11 juil. 2022 Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : n° 8230 ... Circulaire 5984 du 12/12/2016 : « Nouvelles fonctionnalités dans ...
Circulaire 7647 du 02/07/2020 Rentrée scolaire 2020-2021 des
2 juil. 2020 ANNEXE N°10 ? retirée de la circulaire de rentrée (formulaire ... Circulaire 5984 du 12/12/2016 : « Nouvelles fonctionnalités dans ...
Circulaire 7255 du 26/07/2019
Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux 2019-2020 Cette circulaire abroge et remplace la(les) circulaire(s) : n° 6755Type de circulaire circulaire administrative
Validité du 01/09/2019 au 31/08/2020
Documents à renvoyer oui, voir contenu de la circulaireInformation succincte
Mots-clés rentrée scolaire / CPMS
Etablissements et pouvoirs organisateurs concernésWallonie-Bruxelles
Enseignement
Ens. officiel subventionné
Ens. libre subventionné
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Centres psycho-médico-social
Groupes de destinataires également informés
A tous les membres des groupes suivants :
Les pouvoirs organisateurs (pour leurs unités et réseaux respectifs)Les organes de représentation et de coordination de PO (pour leurs unités et réseaux respectifs)
Les Vérificateurs
Les organisations syndicales
Signataire(s)
Personne(s) de contact concernant la mise en application de la circulaire Nom, prénom SG + DG + Service Téléphone et emailVoir circulaire
3ADMINISTRATION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT
CIRCULAIRE DE RENTREE DES MEMBRES DU
PERSONNEL TECHNIQUE DES CENTRES
PSYCHO-MEDICO-SOCIAUX
POUR LES RESEAUX
ORGANISE ET SUBVENTIONNES
EXERCICE SCOLAIRE 2019-2020
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