[PDF] Atelier de Formation du CRC de lONIGT





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FIG Working Week 2011

May 18 2554 BE One of the cornerstones of ONIGT is that we must ... FIG Foundation d ... the Land Conservation Service and the Cadastral Service.



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Apr 20 2562 BE d'action de l'Ordre National des Ingénieurs. Géomètres Topographes (ONIGT)



CANDIDATURE À LA PRÉSIDENCE DE LONIGT

Mar 15 2561 BE L'Agence Nationale de la Conservation Foncière



Règlement intérieur

l'ONIGT s'attèle également au parachèvement du dispositif 5- Le Conseil Régional d'accueil avise le Conseil National de ce.



pour lexécution de la prestation topographique relative au

Mar 20 2562 BE un espace d'accueil avec un présentoir aménagé de telle sorte que le ... documents disponibles dans les services du cadastre concernés





Atelier sur ladministration des terres et le dveloppement durable

Oct 2 2550 BE traite des questions de cadastre et d'administration des terres



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Oct 24 2558 BE services et d'autres encore. C'est un moteur indispensable pour l'économie ... promouvoir le cadastre 3D et les principes y afférents pour.



La Modernisation du Cadastre Marocain La Technologie Drone fait

de par votre choix à débattre de ce thème d'intérêt majeur pour l'Ingénieur Géomètre Topographe pour l'ONIGT



dematerialisation des services de lancfcc destines aux igt prives

L'Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la. Cartographie (ANCFCC) dispose d'un patrimoine important en termes.

26/02/2011Nabil Bounajma, IGT1

Atelier de Formation du CRC

26/02/2011Nabil Bounajma, IGT2

Immobilière :

Planning de la formation

09h 30 -10h 00 : accueil

10h 00 -11h 30 : présentation

11h 30 -12h 00 : pause

12h 00 -13h 00 : cas pratiques

13h 00 -14h 00 : débat

26/02/2011Nabil Bounajma, IGT3

savoir: "-topographe est chargé, en son propre nom et sous plans et documents y relatifs relevant de la géodésie, de la cartographie topographique, des levés cadastraux à toutes échelles et par tout procédé, de la délimitation des biens fonciers, de , de la copropriété et des lotissements»

Préambule

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catégories de missions, à savoir :

1. Évaluation Immobilière

2. Actualisation d'une expertise antérieure ou certification

intermédiaire

3. Expertise quinquennale ou d'une autre périodicité

4. Avis sur dossier et la révision sur dossier

5. Contrôle de cohérence et de méthodes d'une expertise

6. Audit immobilier

7. Les Études diverses

quiconstituele"»dumétieren: immobilière.

Préambule

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Selon la RICS*:

La préparation ou la supervision de chaque évaluation confiée à un membre dûment qualifié qui en accepte la responsabilité. Plusieurs critères permettent de déterminer si une personne est dûment qualifiée pour conduire une évaluation : compétences techniques ; de règles déontologiques ;

évaluation.

Préambule

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Selon la FIG:

Le géomètre-expert est le professionnel qui identifie, délimite, mesure, évalue la propriété immobilièrepublique ou privée, bâtie ou non, tant à la surface qu'en sous-sol, ainsi que les travaux qu'on y exécute et qui organise son enregistrement et celui des droits réels attachés. Par extension, il étudie, projette et dirige l'aménagement ou l'amélioration foncière, rurale ou urbaine. Il traite des sciences techniques, juridiques, économiques, agricoles et socialesqui se rattachent aux objets ci-dessus énoncés. (Définition officielle formulée à Rome en 1993). Extrait des statuts de la Fédération internationale des Géomètres (FIG)

Préambule

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IGT = Expert en Immobilier ?

Préambule

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La loi 30-93;

La lettre royale du 08 octobre 1998;

La lettre royale du 13 juin 2007;

La loi 45-00.

Préambule

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La loi 30-93

Extrait du BO n°4246

du 16 mars 1994

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Formation / Qualification

Compétences requises: Études Juridiques, Droit de la Propriété Immobilière, Aménagement du Territoire, Urbanisme, Cadastre, Copropriété, Contrats de ventes, Droit des Baux, Technologie de Bâtiment, Économie

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