C 56 E Journal officiel
99. Mercredi 28 septembre 2011. 2013/C 56 E/12. Orientation sexuelle et identité de genre au Conseil des droits de l'homme des Nations unies.
CODE PENAL
Bulletin Officiel n° 5978 du 16 chaoual 1432 (15 septembre 2011) p. 2084; Loi n° 11-99 modifiant et complétant l'article 446 du code pénal.
REPRO 7.11.
gouvernement lui avait adressée en septembre 1999 et lui a demandé de le tenir informé de C'est le ministère du Travail et de la Politique sociale.
EUROPEAN SCHOOLS
27-28 Avril 1999 12-14 Avril 2011. Bruxelles. 2011-04-D-7-fr- ... Ouverture en septembre 1958 par décision du Conseil supérieur5 à la demande de MM les.
Rapport dactivité des délégations au comité de conciliation - 1999
1 mai 1999 C'est pourquoi je me réjouis tout particulièrement de la parution du présent ... PANORAMA DE LA CODÉCISION ET DES CONCILIATIONS 1999-2004 .
CODE CIVIL
Article 28: Sous réserve des conventions passées entre le Gabon et les Article 99 : Le ou les prénoms de l'enfant seront déclarés par le père ou la mère ...
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ÉTUDE SUR LES TRANSPORTS MARITIMES 2011
commerce figure l'entrée en vigueur le 14 septembre. 2011
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Section 3 : Des mentions sur les registres de l'état civil (28 - 28-1) . De l'annulation et de la rectification des actes de l'état civil (99 - 101) .
RESTRICTED WT/TPR/S/348 28 septembre 2016 (16-5169) Page: 1
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