Guide de lutilisateur ImportEPRD à destination des organismes
12 mars 2018 Déposer les documents constitutifs de l'EPRD . ... Pour réaliser cette transmission la CNSA met à disposition une application web qui ...
EPRD 2022 Consignes de remplissage et évolutions des cadres
CNSA – Mai 2022 I 4. Avertissement. Les cadres ayant été modifiés pour la campagne EPRD 2022 sont donc les suivants : - EPRD complet ;. - EPRD simplifié ;.
Guide de lutilisateur ImportEPRD à destination des autorités de
Présentation d'une DM avant la validation de l'EPRD (ESMS publics) . Pour réaliser cette transmission la CNSA met à disposition une nouvelle ...
EPRD 2021 Consignes de remplissage et évolutions des cadres
1 avr. 2021 CNSA – Avril 2021 I 4. Avertissement. Les cadres ayant été modifiés pour la campagne EPRD 2021 sont donc les suivants : - EPRD complet ;.
Masque tous rapports CNSA
1 janv. 2019 Cette généralisation des CPOM induit le passage à un financement en dotation ou forfait global dans le cadre de l'EPRD. Une évolution ...
Masque tous rapports CNSA
1 déc. 2019 Procédure de dépôt de l'annexe activité Creton. ESMS relevant d'un EPRD ou d'un BP qui accueillent des jeunes adultes bénéficiaires des.
Masque tous rapports CNSA
1 juin 2022 EPRD dans ImportEPRD comment ça marche ? Fiche pratique à destination des organismes gestionnaires d'ESMS. Autoriser la prévisualisation de ...
Mémento pour le remplissage des EPRD 2022
30 juin 2022 Enfin ce mémento constitue un complément aux différents guides préexistant édités par la CNSA
instruction interministerielle n° dgcs/sd5b/dss/sd1a/cnsa/desms
12 avr. 2022 Instruction N° DIA/DGCS/SD3B/DGOS/R4/CNSA/A1- ... transmettre leur EPRD au titre de l'exercice 2022 sous forme dématérialisée
Novembre 2019 - Premières propositions sur des modèles de
solidarité pour l'autonomie (CNSA) a débuté fin 2014. recettes et des dépenses12 (EPRD) en lieu et place des différents budgets prévisionnels par ESMS.
EPRD 2023 Consignes de remplissage et évolutions des - CNSA
Tous les cadres ont été modifiés pour la campagne EPRD 2023 Les cadres EPRD simplifié et RIA simplifié sont abrogés (conséquences du décret n° 2022-734 du 28 avril 2022) Récapitulatif des documents à déposer selon la situation du gestionnaire
Notice récapitulative des étapes clés du dépôt de l’EPRD et
CNSA – Juin 2022 I 4 4 Soumettre le dossier aux autorités de tarification pour approbation 5 I Notice récapitulative des étapes clés du dépôt de l’EPRD et ses annexes Version 3 2
EPRD 2021 Consignes de remplissage et évolutions des cadres
CNSA – Avril 2021 I 4 Avertissement Les cadres ayant été modifiés pour la campagne EPRD 2021 sont donc les suivants : - EPRD complet ; - EPRD simplifié ; - DM ; - RIA complet ; - RIA simplifié ; - Annexe Tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER) ; - Annexe Financière
Guide utilisateur ESMS - CNSA
Le dossier EPRD est entendu comme l’ensemble des documents constitutifs de l’EPRD et ses annexes La liste détaillée de ces documents est présentée plus bas Cette transmission vaut dépôt réglementaire Il n’est pas nécessaire d’envoyer l’EPRD par courrier ou courriel _____
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