À tous les étudiants - POLITIQUES RÈGLEMENTS ET VIE PDF

d) « ÉTUDIANT RÉGULIER À TEMPS PARTIEL » : Un étudiant régulier inscrit à moins de quatre (4) cours d'un programme d'études collégiales et à des cours comptant

Guide administratif relatif aux dossiers et aux droits de scolarité

QUÉBEC Règlement relatif aux situations permettant à certaines personnes de bénéficier du droit à la gratuité des services éducatifs ou de formation (RLRQ

DROITS AFFÉRENTS-J.Guay

Règlement relatif aux droits d'admission aux droits de scolarité

Reglement-scolarite-EHESP-10-2020.pdf

13 oct. 2020 Les étudiants doivent compléter un dossier administratif et régler les droits d'inscription ou frais de scolarité fixés par délibérations du ...

RÈGLEMENTS SUR LES FRAIS EXIGIBLES DES ÉTUDIANTES ET

RÈGLEMENT SUR LES DROITS D'ADMISSION D'INSCRIPTION OU AFFÉRENTS AUX SERVICES I.13 Autres droits exigibles pour services supplémentaires à la formation ...

À tous les étudiants - POLITIQUES RÈGLEMENTS ET VIE

Droits de scolarité . Droits d'inscription (voir « Frais de toute nature »). ... NOTE : L'information relative aux différents services.

UNIVERSITE DE LA REUNION DIRECTION DE LA SCOLARITE ET

Vu la délibération du Conseil d'administration n°2019-28 en date du 7 juin 2019;. Règlement relatif à l'exonération des droits d'inscription.

Annexe 1 Droits de scolarité pour certains élèves non-résidents du

20 oct. 2020 Les droits de scolarité demandés pour les autres services de formation à la formation professionnelle soit la reconnaissance des acquis et des ...

PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE

30 janv. 2019 d'inscription les droits afférents aux services d'enseignement ... Les droits d'admission sont les droits exigibles des étudiants pour ...

Règlement de la scolarité - Paris

20 juil. 2022 L'évaluation d'une unité d'enseignement doit se fonder sur plusieurs notes (au moins trois pour le contrôle continu). Sciences Po met en œuvre ...

RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DE SCOLARITÉ ET AUTRES FRAIS

ÉNONCÉ Le Règlement relatif aux droits de scolarité et aux autres frais vise à fixer le montant des frais et des pénalités ainsi qu’à préciser les responsabilités respectives de l’Université des étudiants et étudiantes et autres personnes à l’égard du paiement et des modalités de perception desdits frais 2

Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais

5 2 Droits de scolarité frais généraux cotisations étudiantes (Services aux étudiants équipements sportifs frais technologiques et frais pour droits d’auteur) Ces frais sont payables au moment de l’inscription Les chèques peuvent être postdatés de la date du début du trimestre

POLITIQUES,

RÈGLEMENTS ET

VIE PÉDAGOGIQUE

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ABSENCE

ABSENCE À UNE ÉVALUATION SOMMATIVE

(ARTICLE 5.09)

ABSENCE PROLONGÉE

ABSENCE D'UN ENSEIGNANT

ACCÈS AU COLLÈGE

ACCUEIL ET INTÉGRATION

ACTIVITÉS D'INTÉGRATION ÉTUDIANTES

(INITIATIONS)

EXIGENCES

AUTORISATION

SANCTION

ALCOOL ET DROGUES

ANNULATION DE COURS

APPRENTISSAGE EN LIGNE (LÉA ET MOODLE)

PLAINTE

AFFICHAGE

AIDE AUX PROGRAMMES

AIDE PÉDAGOGIQUE INDIVIDUELLE

BIENS PERSONNELS ET ASSURANCES

BULLETIN D'ÉTUDES COLLÉGIALES (BEC)

CARTE AUTOBUS MÉTRO

ATELIERS DE SOUTIEN À LA RÉUSSITE

CODIFICATION DES COURS

COMMANDITE

CONSULTATION DE NOTES ET COTE R

COURRIER ÉLECTRONIQUE

ET ESPACE DE STOCKAGE

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CASIER

CHANGEMENT D'ADRESSE OU DE TÉLÉPHONE

CHANGEMENT D'ORIENTATION

DIFFÉREND ENTRE UN MEMBRE DU CORPS

ENSEIGNANT ET UN ÉTUDIANT

DIRECTION ADJOINTE DES ÉTUDES

AUX PROGRAMMES ET À L'ENSEIGNEMENT

COURS PRÉALABLES ET ACTIVITÉS

DE MISE À NIVEAU

COURS PRÉALABLES

ACTIVITÉS DE MISE À NIVEAU

COÛT POUR MATÉRIEL DIDACTIQUE

DEMANDE DE DEC

DÉPART DU COLLÈGE

COMMENT DÉFINIR LE HARCÈLEMENT

SITUATIONS EXCLUES EN VERTU DE CETTE POLITIQUE

DISCRIMINATION, HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE

ET VIOLENCES À CARACTÈRE SEXUEL

COMMENT S'Y PRENDRE SI ON NE VEUT PAS PORTER

PLAINTE FORMELLEMENT OU SI ON EST SIMPLEMENT

DIVERSITÉ AU COLLÈGE

QUE FAIRE SI ON EST VICTIME

OÙ S'ADRESSER SI ON CROIT ÊTRE VICTIME DE

DROITS DE RECOURS LORS D'UNE SANCTION

DROIT DE RECOURS PÉDAGOGIQUE

RÈGLEMENT SUR L'ADMISSION, LA SÉLECTION,

L'INSCRIPTION ET LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS ()

ET POLITIQUE DE GESTION DES PROGRAMMES ()

POLITIQUE INSTITUTIONNELLE D'ÉVALUATION

DES APPRENTISSAGES ()

PROCÉDURE DE DEMANDE DE RÉVISION DE NOTE

(ARTICLE 5.08 - )

ÉCHECS MULTIPLES À UN MÊME COURS

ÉDUCATION PHYSIQUE

DROITS DE SCOLARITÉ

ÉTUDIANT À TEMPS PLEIN, ÉTUDIANT

À TEMPS PARTIEL

DROITS D'INSCRIPTION

ÉCHEC À UN COURS

ÉCHECS ET EXIGENCES RELATIVES À LA RÉUSSITE

POUR LES ÉTUDIANTS À TEMPS PLEIN ()

ÉTUDIANTS-PARENTS

ÉVALUATION

INCAPACITÉ À SUIVRE UN COURS

PROGRAMME SPORT-ÉTUDES

(ALLIANCE SPORT-ÉTUDES)

ÉPREUVE SYNTHÈSE DE PROGRAMME ET ÉPREUVE

UNIFORME DE LANGUE D'ENSEIGNEMENT

ÉQUIVALENCE

GRILLE DE COURS

HORAIRE

EXEMPTION D'IMPÔTS POUR ÉTUDES

FRAIS DE TOUTE NATURE

RÉPARTITION DES DROITS POUR UN ÉTUDIANT

INSCRIT À TEMPS PLEIN À UN

PROGRAMME D'ÉTUDES

(INCLUANT L'ÉTUDIANT EN FIN DE DEC)

AUTRES FRAIS ADMINISTRATIFS

INSCRIPTION

PRÉINSCRIPTION ET CHOIX DE COURS

ANNULATION D'INSCRIPTION

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IMPRESSION DE DOCUMENTS AU COLLÈGE

INCOMPLET PERMANENT

MENTION AU BULLETIN

NOM ET LOGOTYPE DU COLLÈGE

OBJETS PERDUS / TROUVÉS

OMNIVOX

ABSENCE DES ENSEIGNANTS

INTERDICTION DE FUMER

RESPECT DES RÈGLES

PAIEMENT DES DROITS

PRISE DE RENDEZ-VOUS

RELEVÉS D'IMPÔTS

REMISE DES HORAIRES

RÉSULTATS

CE QUE VOUS DEVEZ FAIRE POUR ACCÉDER AUX

SERVICES DU SYSTÈME OMNIVOX

CHANGEMENT D'ADRESSE

CHOIX DE COURS POUR LES ÉTUDIANTS INSCRITS

À L'ENSEIGNEMENT RÉGULIER

COTE R

COVOITURAGE

DOCUMENTS ET MESSAGES

HORAIRE DES EXAMENS

LÉA, L'ENVIRONNEMENT ENSEIGNANT-ÉTUDIANTS

LISTE DES COURS ANNULÉS

MODIFICATION D'HORAIRE

PLAGIAT

LA SOLUTION

PROCÉDURES DE DÉCLARATION DE PLAGIAT

ET LES SANCTIONS

HEURES D'OUVERTURE DU SYSTÈME OMNIVOX

ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT

OUVERTURE DU COLLÈGE EN CAS D'INTEMPÉRIE

PHOTOCOPIES

PREMIERS SECOURS

PRÉSENCE AUX COURS

PRÊT D'APPAREILS AUDIOVISUELS

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LES INTERVENANTS

PLAN DE COURS

PONDÉRATION DES COURS

PRÉINSCRIPTION

LE RÈGLEMENT SUR L'ADMISSION, LA SÉLECTION,