RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-016 PUBLIÉ
18 févr. 2022 2904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /. SERVICE HABITAT ET CONSTRUCTION. 29-2022-02-16-00007 - Arrêté du 16 février ...
Le rapport dactivité des services de lÉtat en Côtes dArmor - 2017
Signature de la convention entre l'État la gendarmerie
Arrêté préfectoral 7 – autorisation IOTA Ailes Marines
Arrêté préfectoral N° 2017/ n°7. Le Préfet des Côtes-d'Armor. Parc éolien en mer en Baie de. Saint-Brieuc Ailes Marines du 18 avril 2017.
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2 nov. 2016 Directeur de Dynamique Emploi Service - Rue des Ecoles 22600 LOUDEAC ... Vu le décret n° 99-106 du 18 février 1999 relatif à l'agrément par ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-006 PUBLIÉ
16 févr. 2016 51 communes des Côtes d'Armor : Binic Ile de Bréhat
1 paimpol – saint-brieuc
Étables-sur-Mer sur l'état du trafic du réseau BreizhGo en car. ... 18:10. Halte Là. 07:31. 08:02. 09:59. 12:18. 14:02. 15:09. 16:13. 18:12.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2015-002 PUBLIÉ
2 déc. 2015 (2 pages). Page 8. • 56-2015-11-16-002 - Arrêté interpréfectoral (Préfet des Côtes d'Armor/Préfet du Morbihan) du 16 novembre.
BOFIP-RHO-18-0609 du 23/02/2018
23 févr. 2018 Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances publiques ;.
ARRETE relatif à lapplication du statut du fermage dans le
30 juin 2015 PREFET DES COTES-D'ARMOR. Direction Départementale des Territoires et de la Mer. Service agriculture et développement rural.
Référentiel Loi «littoral» Larticle L 121-8 du code de lurbanisme
4 déc. 2020 rassemblé plus d'une centaine d'agents des services de l'Etat. ... 2 CAA de Marseille 10 octobre 2016
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