circulaire douane maroc 2016 PDF

PREPARATION DU PROJET DE LOI DE

29 dic 2015 Le service est informé que la loi de finances pour l'année 2016 apporte des dispositions nouvelles intéressant l'administration des douanes ...

CIRCULAIRE N° 5593 / 3.1.1

6 jun 2016 le guide «Marocains du Monde 2016» mis en ligne sur le site de l'Administration : www.douane.gov.ma. Il est à noter qu'outre la création au ...

CIRCULAIRE N° 5342/222 OBJET : - Accord dAssociation Maroc-UE.

28 sept 2012 I- Dispositions tarifaires à l'importation au Maroc des produits ... la présentation au service douanier d'une demande de franchise ...

CIRCULAIRE N° 5685 / 3.1.1

2 jun 2017 REF : Circulaire n° 5593/3.1.1 du 06 Juin 2016. L'Administration des Douanes et Impôts Indirects place l'accueil de la communauté marocaine.

DEMANDE DE MISE A LA CONSOMMATION DUN VEHICULE

Annexe à la circulaire n° 5566 /311 du 22 Janvier 2016. Consulat Général du Royaume du Maroc à……………… ATTESTATION DE SÉJOUR A l'ÉTRANGER POUR LE DÉDOUANEMENT

Rabat le 22 Janvier 2016 - CIRCULAIRE N° 5566/311

22 ene 2016 Annexe à la circulaire n° 5566 /311 du 22 Janvier 2016. Consulat Général du Royaume du Maroc à………………… ATTESTATION DE SEJOUR A l'ÉTRANGER ...

Le Directeur Général

20 may 2020 Codification des régimes douaniers. REF. : Circulaire n° 5617/312 du 21/10/2016. Pour des considérations logistiques certains exportateurs ...