Rapport de synthèse sur lagriculture en Tunisie
27 mai 2019 Un faible niveau de couverture des importations agricoles et alimentaires. ... ressources pour soutenir le secteur agricole en Tunisie ont ...
TUNISIE EVALUATIONS PEFA 2015 - 2016 DES COLLECTIVITES
6 avr. 2018 TCL. Taxe sur les établissements à caractère industriel commercial ou professionnel ... La faible mobilisation des ressources internes (TF).
GUIDE DE LA TELE-DECLARATION FISCALE
Les déclarations mensuelles (RS TFP
Projet de Gouvernance Locale en Tunisie Project 2015 - 17
(2) Les impôts transférés ou partagés (TCL TH
Projet dappui à la gouvernance locale– Améliorer les revenus
Les donnés de ce chapitre couvrent toutes les municipalités tunisiennes. Tableau 3: Les taxes locales 2010-2015 (en million de dinars). Année. TIB. TNB. TCL.
RAPPORT DACTIVITE 2015
25 mai 2016 CHIFFRES CLEFS 2015. 05. GOUVERNANCE. 07. CONJONCTURE ECONOMIQUE. 11. LA FILIERE LAITIERE. 14. LA QUALITE ET LA R&D. 21. LES RESSOURCES ...
TUNISIE EVALUATIONS PEFA 2015 - 2016 DES COLLECTIVITES
6 avr. 2018 La faible mobilisation des ressources internes (TF). •Le cadre comptable : l'absence de comptabilité patrimoniale et de comptabilité en ...
Les modifications des droits et taxes Année 2021
Droits d'enregistrement et de timbre et TCL . Le budget 2021 sera financé par des ressources de l'ordre de 33009 milliards de dinars.
Projet de Gouvernance Locale en Tunisie Project 2015 - 17
De faibles taux de recouvrement sur les principales taxes constatées . Les ressources fiscales des communes s'élèvent en 2015 à 463 MD et représentent ...
code de la fiscalite locale textes dapplications et textes connexes
1 janv. 2017 collectivités locales les contribuables à faible revenu et ... la taxe est due par mètre carré selon un tarif progressif tenant compte de la.
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