CAHIER DES CHARGES PORTANT ORGANISATION
pharmacie et du médicament au ministère de la santé publique. Article 5 : Le ministre de la santé publique doit être informé par lettre recommandée avec
CAHIER DES CHARGES PORTANT ORGANISATION
pharmacie et du médicament au ministère de la santé publique. Article 5 : Le ministre de la santé publique doit être informé par lettre recommandée avec
CAHIER DES CHARGES relatif au transport sanitaire
Toute modification portant sur les moyens de transport utilisés ou sur la liste Article 44 : Le ministère de la santé publique doit être informé sans délai.
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L'arrêté du ministre de la santé publique du 28 mai 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'exploitation des
CAHIER DES CHARGES relatif à lexpérimentation médicale ou
- décret n°81-793 du 9 juin 1981 portant organisation des services de l'administration centrale du ministère de la santé publique
Arrêté du ministre de la santé du 17 octobre 2014 portant
28 oct. 2014 Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre. 2011 portant organisation provisoire des pouvoirs ... Cahier des charges relatif à l'exercice de ...
CAHIER DES CHARGES relatif aux établissements sanitaires privés
relative à l'organisation sanitaire. SECTION PREMIERE. DE LA GESTION. Article 47 ministère de la santé publique. Article 49 : Une garde médicale pour les ...
Arrêté du ministre de la santé du 28 novembre 2013 portant
10 déc. 2013 Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre. 2011 portant organisation provisoire des pouvoirs ... Cahier des charges fixant les conditions d ...
Cahier des charges relatif aux centres de convalescence
25 févr. 2022 Outre les dispositions prévues dans la loi n° 91-63 du 29 juillet 1991 relative à l'organisation ... relevant du ministère de la santé et doivent ...
CAHIER DES CHARGES PORTANT ORGANISATION
Ministère de la Santé Publique. L'Unité de la Pharmacie et du Médicament. Tél : 71 790 639. 71 783 195. 71 781 487. CAHIER DES CHARGES.
CAHIER DES CHARGES PORTANT ORGANISATION
(Arrêté du ministre de la santé publique du 28 mai 2001). JORT N° 44 DU 1 er juin 2001. Page 2. CAHIER DES CHARGES DETERMINANT LES CONDITIONS.
N° 63 Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 août 2009
07?/08?/2009 Arrêté du ministre de la santé publique du 30 juillet 2009 modifiant et complétant le cahier des charges relatif à l'organisation de l' ...
Arrêté du ministre de la santé du 28 mai 2013 portant approbation
cahier des charges relatif à I'exercice de la profession d'ergothérapeute Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011 portant organisation.
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L'arrêté du ministre de la santé publique du 28 mai 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation.
CAHIER DES CHARGES relatif à lexpérimentation médicale ou
décret n°81-793 du 9 juin 1981 portant organisation des services de l'administration centrale du ministère de la santé publique
Vu larrêté du 28 janvier 2008 fixant le règlement et le programme
Arrêté du ministre de la santé publique du 28 mai 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à l'organisation de l'exploitation.
Arrêté du ministre de la santé du 28 novembre 2013 portant
10?/12?/2013 ... portant approbation de la modification du cahier des charges fixant les ... 2011 portant organisation provisoire des pouvoirs publics
Arrêté du ministre de la santé du 1er juin 2015 portant approbation
19?/06?/2015 11 - Les lieux où les expérimentations seront effectuées doivent répondre aux conditions définies en annexe 2 du présent cahier des charges et ...
Arrêté du ministre de la santé du 13 janvier 2015 relatif à la création
13?/01?/2015 du ministère de la santé publique ensemble les textes ... mai 2001
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