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21 oct. 2021 MAIRIE DE FENOUILLET – ... Département de la HAUTE GARONNE ... municipal sous la Présidence de Monsieur Thierry DUHAMEL Maire
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25 janv. 2021 En fin de magazine un annuaire regroupe par département ... marchés publics
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Conseil général des ponts et chaussées. Registres denregistrement
En 1870 et 1871 le ministre des travaux publics est le président du Conseil dans le Tarn-et-Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC
ARTICLE 3 - OBJET DE LA CONSULTATION Le présent marché concerne les travaux de rénovation de peinture dans divers bâtiments situés sur la commune de Fenouillet Les prestations détaillées attendues sont décrites dans le CCTP ARTICLE 4 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4 1 Etendue de la consultation
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC
Mairie de FENOUILLET Représentée par : Monsieur le Maire Place A Olives BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX ARTICLE 2 - CONDITIONS PREALABLES Les informations communiquées dans le cadre de la consultation ont un caractère confidentiel Leur utilisation est strictement réservée aux besoins du présent marché
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC
Commune de Fenouillet TRANSFORMATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE AVEC ECLAIRAGE R C 2/11 ARTICLE 1 - ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE ET SES REPRESENTANTS Pouvoir Adjudicateur Mairie de FENOUILLET Représentée par : Monsieur le Maire Place A Olives BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX ARTICLE 2 - CONDITIONS PREALABLES
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