[PDF] Conseil général des ponts et chaussées. Registres denregistrement

View - Download Conseil général des ponts et chaussées. Registres denregistrement

Previous PDF

Next PDF

Conseil général des ponts et chaussées. Registres d'enregistrement des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées (1870-1871).

F/14/11041/143 et F/14/11041/167

Stéphane RODRIGUEZ-SPOLTI

Première édition électronique.

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2018
1

Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

INTRODUCTION

Référence

F/14/11041/143, F/14/11041/167

Niveau de description

groupe de documents

Intitulé

Affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées.

Date(s) extrême(s)

1870-1871

Nom du producteur

Conseil général des ponts et chaussées

Importance matérielle et support

2 registres.

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Conformément aux dispositions de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Cet inventaire a été réalisé à partir des retranscriptions des bénévoles contribuant au

Projet participatif Ponts

et Chaussées

Il présente l'ensemble des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées

de janvier 1870 à décembre 1871. Le conflit entre la France et la Prusse et le siège de Paris de fin septembre 1870 à

début juin 1871 provoquent une quasi absence d'affaires d'octobre 1870 à mai 1871. Chaque section a ainsi tenu un seul

répertoire pour les deux années.

Le chercheur trouvera dans cet inventaire, pour chaque affaire, son numéro d'enregistrement, le nom du

rapporteur lorsqu'il a été indiqué dans le répertoire, le département concerné, l'intitulé de l'affaire et, surtout, la date

et la nature de l'avis rendu. Ces deux dernières informations permettent de se reporter aux registres des délibérations

indiquées en sources complémentaires.

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Archives nationales (France)3

En 1870 et 1871, le ministre des travaux publics est le président du Conseil général des ponts et chaussées.

Le secrétaire général et le directeur général des ponts et chaussées et des chemins de fer sont membres

permanents du conseil général. Pour l'expédition des affaires qui, à raison de leur nature ou de leur moindre

importance, n'exigent pas la réunion du conseil entier, le conseil général est divisé en deux sections, qui s'occupent des

affaires de toutes natures dépendant des arrondissements d'inspection compris dans chaque section. Ainsi, le

répertoire F/14/11041/143 concerne les affaires examinées par la première section et le F/14/11041/167 présente ceux

de la seconde section.

Sont membres du conseil général, onze inspecteur généraux de première classe et dix-huit inspecteurs

généraux de deuxième classe. Inspecteurs généraux de première classe, membres du conseil général : M. Gayant, Charles, est vice-président en 1870. Il n'est plus membre du conseil en 1871.

M. De Sermet, C., en 1870 seulement.

M. Collignon, Charles, attaché au département de la Marine, puis vice-président du conseil en 1871.

M. Reynaud, C.

M. Comoy, C.

M. Rumeau, O.

M. Parandier, O.

M. Perrier, O.

M. Jégou-d'Herbeline, O.

M. Ducos, O., attaché au gouvernement général de l'Algérie. M. De Lagalllisserie, O. Il n'apparaît plus en 1871. MM. Kleitz et Droeling deviennent inspecteurs généraux de première classe en 1871. Inspecteurs généraux de deuxième classe, membres du conseil général :

M. Droeling,

M. Kleitz,

M. Romany. Il n'apparaît pas dans la liste des inspecteurs de 1871.

M. Coumes,

M. Kolb,

M. De la Serre. Il n'apparaît pas dans la liste des inspecteurs de 1871. M. Couturier. Il n'apparaît pas dans la liste des inspecteurs de 1871. M. De Capella. Il n'apparaît pas dans la liste des inspecteurs de 1871. M. Guibal. Il n'apparaît pas dans la liste des inspecteurs de 1871.

M. Lalanne.

M. Collin.

M. Lefort.

M. Olivier.

M. Chevallier.

M. Machart.

M. Graeff.

M. Barreau.

M. Gendarme de Bévotte.

MM. Tarbé de Saint-Hardouin, Beaulieu, De Fourcy, Maitrot de Varennes et Pairier deviennent inspecteurs généraux

de première classe en 1871.

Le secrétariat du conseil est assuré, en 1870, par M. Maniel, inspecteur général de deuxième classe, puis, en

1871, par M. Aribaut, ingénieur en chef de première classe. M. Le febure de Fourcy, ingénieur en chef, est secrétaire de

la section de la Navigation, des ports de mer et des phares. Il est remplacé en 1871 par M. Schlemmer. M. De Passy,

ingénieur en chef, est secrétaire de la section du service hydraulique.

En 1870, le territoire est organisé en dix-huit inspections, réorganisées en seize inspections en 1871, en raison

Archives nationales (France)4

des modifications territoriales de l'est de la France.

Conformément à l'organisation en deux sections du Conseil général des ponts et chaussées, deux répertoires

sont tenues pour les affaires examinées par chacune des deux sections durant les années 1870 et 1871.

Les événéments liés au conflit franco-prussien restreignent les activité de l'administration des ponts et

chaussées de septembre 1870 à juin 1871. D'octobre 1870 à mai 1871, la première section n'examine ainsi que quatorze

affaires tandis que la seconde en enregistre dix. Malgré la circulaire du 10 septembre 1870 par laquelle les inspecteurs

sont tenus de rejoindre leur lieu de résidence, beaucoup d'entre eux demandent, et obtiennent, l'autorisation de rester

en résidence dans un autre lieu, généralement pour rester auprès de leur famille qui ne vit pas forcément au lieu de

résidence des inspecteurs. C'est le cas, par exemple, de Charles Kleitz qui est l'inspecteur qui apparaît le plus dans les

deux répertoires.

Le Conseil général des ponts et chaussées examine durant ces deux années près de 4937 affaires qui se

répartissent entre 2999 affaires étudiées par la première section et 1938 pour la seconde. L'activité des deux sections

est nettement diminuée en 1871 par rapport à 1870. La première section examine 1673 affaires en 1870 et 1326 zn 1871

tandis que la seconde section voit ses activités quasiment divisées par deux puisqu'elle enregistre 1291 affaires en 1870

et 647 en 1871.

Cependant, les thèmes abordés par les deux sections restent similaires d'une année à l'autre. Les routes et les

chemins de fer constituent près de 96% des affaires de la première section en 1870 et 98% en 1871 alors que la seconde

section se consacre essentiellement aux projets relatifs aux canaux et aux infrastructures portuaires durant les deux

années couvertes par les répertoires.

Même si certaines disparités peuvent apparaître entre les deux années pour la première section, il en est à peu

près de même pour la répartition géographique des affaires. Pour les deux sections, ce sont les départements du nord

de la France, la côte Atlantique, et le pourtour méditerranéen qui sont surtout concernés. La réorganisation territoriale

de l'est de la France en 1871 est également visible. Le département de la Meuse regroupe ainsi un nombre important

d'affaires, dont quelques uns reflètant les reconstructions suite au conflit.

Soixante-quatre rapporteurs sont mentionnés dans les deux répertoires. Cinquante-six apparaissent dans le

répertoire de la première section. Trente-six rapporteurs sont mentionnés dans ce répertoire. Plus de 43% d'entre eux

interviennent dans les deux sections. Parmi eux, les inspecteurs principaux Charles Kleitz et Ernest La Serre de

Barbier rapportent chacun près de 10% des affaires examinées durant la période. Charles Kleitz (29 janvier 1808, Sélestat (Bas-Rhin) - 29 janvier 1888, Paris).

Fils d'Antoine Kleitz, instituteur à l'école secondaire de Sélestat, et de Sophie Lackmann, il est admis à l'École

polytechnique en septembre 1827. Deux ans plus tard, il intègre l'École royale des Ponts et Chaussées. Il est envoyé

dans son département natal en mai 1830 pour être employé pendant la campagne en charge du Rhin. Il passe ensuite

dans le Tarn-et-Garonne, puis en Haute-Loire où il reste dix ans pendant lesquels il est nommé aspirant ingénieur

(1832) puis ingénieur ordinaire de deuxième classe (1835). Nommé ingénieur ordinaire de première classe en 1842, il

passe au service du chemin de fer de Tours à Nantes pour le département du Maine-et-Loire. Il perd son épouse en

1844. Nommé ingénieur en chef en 1848, il est ensuite, pendant six ans, chargé du service de la navigation de la Saône

dans le département de l'Allier avant de passer à celui de la navigation du Rhône en 1854.

Durant les événements de 1870-1871, il quitte Paris le 11 septembre au soir pour se rendre à Tours, où

l'administration des ponts et chaussées a suivi la délégation gouvernementale de Léon Gambetta. Il reste en résidence

à Tournon-sur-Rhône, dans l'Ardèche, chez sa fille, malgré la circulaire du 10 septembre 1870, qui ne lui est pas

parvenue, demandant que les inspecteurs généraux de deuxième classe rejoignent leur lieu de résidence. Il se

préoccupe pour sa famille implantée dans la région de Sélestat, notamment pour son frère cadet, Antoine, qui y est

conducteur. Il demande à retourner à Paris dès l'armistice et y rentre en mars 1871.

Quelques mois plus tard, il est nommé inspecteur général. En 1873, il est nommé à la commission centrale des

machines à vapeur et désigné en tant que membre du jury de l'exposition universelle de Vienne, en Autriche, ce qui lui

vaudra d'être nommé Commandeur de l'Ordre de François Joseph d'Autriche. L'année suivante, il remplace Léonce

Reynaud à la tête de la commission des Annales des Ponts et chaussées, dont il était membre depuis 1871. En 1875, il

est nommé à la commission mixte des travaux publics, désigné pour représenter le ministère des travaux publics à la

Archives nationales (France)5

commission internationale chargée de l'étude du projet de tunnel sous la Manche et, surtout, nommé vice-président du

Conseil général des ponts et chaussées en 1875, fonction qu'il occupe jusqu'en 1878, date de sa mise à la retraite. Il

décède à Paris le 29 janvier 1888.

Il est nommé Chevalier de la Légion d'honneur le 29 avril 1847, Officier de la Légion d'honneur le 19 août

1856, Commandeur de l'Ordre de François Joseph d'Autriche en 1873.

Barbier de la Serre, Ernest, Gustave (2 mars 1807, Lille - 30 mars 1872, Paris).

Ernest Barbier de la Serre, nommé De la Serre dans les documents des ponts et chaussées, est inspecteur

général et conseiller municipal à Lille. Il est issu d'une famille de militaires et de personnages politiques locaux

puisque son père, Nicolas Barbier de la Serre (1771-1862) était officier et aussi conseiller municipal à Lille et son

grand-père, Louis, Joseph Barbier de la Serre (1772-1804), hussard angevin et contrôleur général des fermes du roi.

Il entre à l'École polytechnique en 1823 et intègre l'École royale des ponts et chaussées en 1825. Durant ses

études d'ingénieur, il est envoyé en mission dans le département de la Haute-Saône pour être employé à la campagne

de 1826 de la navigation de la Saône, puis en 1827 dans le Lot pour la campagne de navigation du Lot. Il est ensuite

placé dans l'arrondissement d'Avesnes, dans le département du Nord où il est autorisé à rester, en résidence à

Valenciennes, après avoir été nommé ingénieur ordinaire de deuxième classe en 1837. Il exerce ses activités

d'ingénieur pour les travaux de la ligne de chemins de fer de Paris à Versailles, rive gauche, de 1839, année de sa

nomination en tant qu'ingénieur ordinaire de première classe, à 1944, date à laquelle il est attaché au service ordinaire

du département de la Seine. À partir de la fin des années 1840, sa carrière prend un tournant plus administratif. Il est

nommé secrétaire de la section des routes et ponts du Conseil général des ponts et chaussées à partir de 184..., il est

nommé ingénieur en chef de deuxième classe en 1848, puis de première classe en 1855. Au sein du Conseil général des

ponts et chaussées, il s'illustre et s'investit dans ses fonctions de secrétaire de la section des routes et ponts mais aussi

de plusieurs commissions et comités : la commission de formules, celle du règlement de grande voire, celle du

recensement de la population, celle des indemnités de résidence des conducteurs, le comité de répartition du fonds

d'entretien des routes impériales. En 1867, nommé inspecteur général de deuxième classe, il est chargé du 11e

arrondissement d'inspection, puis, en 1868, il remplace Charles Kleitz à la tête du deuxième arrondissement

d'inspection. Il est fait Chevalier de la Légion d'honneur en 1841, puis Officier en 1863.

Liens :

Liens annexes :

Consulter les documents annexes ci-joint

CGPC_1870-1871_inspections

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement ordinaire.

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Registres des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées : F/14/10912/159, 163e registre (6 janvier 1870 - 30 juin 1870). F/14/10912/160, 164e registre (1er juillet - 29 décembre 1870). F/14/10912/161, 165e registre (3 janvier 1871 - 28 décembre 1871).

F/14/15942 (5 janvier 1871 - 31 août 1871).

F/14/15843 (7 septembre 1871 - 28 décembre 1871). Délibérations du Conseil Général des Ponts et Chaussées (minutes) :

Archives nationales (France)6

F/14/15639, 1er trimestre 1870.

F/14/15640, 2e trimestre 1870.

F/14/15641, 3e trimestre 1870.

F/14/15642, 4e trimestre 1870.

Délibérations de la section des routes :

F/14/10982/59 (8 janvier 1870 - 28 mai 1870).

F/14/10982/60 (1er juin 1870 - 13 août 1870).

F/14/15729 (11 juin 1871 - 30 août 1871).

F/14/15730 (4 octobre - 30 décembre 1871).

Délibérations de la section de la navigation et des travaux maritimes :

F/14/15817 (10 juin 1871 - 30 août 1871).

F/14/15818 (4 octobre 1871 - 30 décembre 1871). Délibérations de la section des chemins de fer :

F/14/11041/90 (4 mai 1870 - 13 août 1870).

F/14/15643 (1er juillet 1871 - 30 décembre 1871).

Autres instruments de recherche

Liens :

Liens IR :

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)# 1870-1871

#F/14/11041/167

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)# 1870-1871

#F/14/11041/143

Archives nationales (France)7

F/14/11041/143 et F/14/11041/167

F/14/11041/143

Affaires examinées par la première section du Conseil général des ponts et chaussées.

1870-1871

Le répertoire présente les 2999 affaires examinées par la première section du Conseil général des ponts

et chaussées durant les années 1870 et 1871.

Pour chaque année, sont d'abord présentées les affaires relatives aux routes et ponts, puis celles

concernant les ponts suspendus, les travaux communaux et les chemins de fer. Pour les routes et ponts et les

chemins de fer, une table située après les listes des affaires présente, par ordre alphabétique des départements,

les affaires qui y sont localisées. Les mesures générales concernant l'organisation de l'administration, des inventions ou des nominations sont indiquées uniquement pour l'année 1870.

Historique du producteur

Liens :

Liens annexes :

Consulter les documents annexes ci-joint

CGPC_S1_Chrono_1870_1871

CGPC_S1_Thèmes_1870_1871

CGPC_S1_Cartes_1870_1871

Affaires relatives aux routes et ponts étudiées durant l'année 1870. 1870

Les affaires relatives aux routes et ponts concernent des projets d'aménagements de nouvelles voies de

communication et de nouveaux ouvrages d'art. Y sont aussi indiqués les projets de réfection de ponts

ainsi que les projets d'alignements des traverses de nombreuses communes. Seules trois affaires sont indiquées pour les mois d'octobre à décembre 1870.

Affaires examinées en janvier 1870.

5 janvier 1870 - 29 janvier 1870

Affaire n° 14. Département du Gard. "Projet d'élargissement et de régularisation de la route

impériale n° 99, entre les bornes kilométriques n° 4 et 5, sur une longueur de 500 mètres." Avis

rendu le 12 janvier 1870 par la première section.

Affaire n° 15. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet de chargement de la partie de la

route impériale n° 190, comprise entre les bornes n° 29 k 9 et 34 k 2, sur une longueur de 4 300

m." Avis rendu le 8 janvier 1870 par la deuxième section. Affaire n° 28. Département de la Meuse. "Projet de construction d'un aqueduc sur la route

impériale n° 64, dans la traverse de la commune de Servisy {Cervisy]." Avis rendu le 19 janvier

1870 par la première section.

Affaire n° 29. Département d'Ille-et-Vilaine "Projet d'élargissement de la route impériale n° 164

quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

[PDF] PLEINS FEUX SUR DES CONSEILS JUDICIEUX. Evelyn Jacks, Présidente, Knowledge Bureau

[PDF] PROCÉDURES D EXAMEN. MARDI 31 OCTOBRE (après-midi et soir) : - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation...

[PDF] Les services à la personne : entre création d emplois et prise en charge de la dépendance

[PDF] Prendre un bon départ

[PDF] Arrêts faisant autorité

[PDF] Prévenir... l alcoolisme

[PDF] Journée ISN, 13 juin 2012.

[PDF] Organisation du baccalauréat professionnel VENTE Session 2016

[PDF] Contrôle des risques en éducation physique et santé, programmes scolaires, périscolaires et parascolaires

[PDF] La résidence est soutenue par le ministre adjoint délégué à la culture et aux médias allemand.

[PDF] 5 JANVIER 2017 REUNION D INFORMATION SUR L ORIENTATION EN CLASSE DE PREMIERE

[PDF] Une résidence d artiste à l UPMC

[PDF] Analyse des résultats de la concertation Premières tendances

[PDF] WEBMAIL, LE SITE INTERNET DE LA MESSAGERIE ELECTRONIQUE DE L UNIVERSITÉ DE PARIS X-NANTERRE

[PDF] F i c h e d e p o s t e. Conseiller pédagogique départemental pour l enseignement scientifique. Profil du poste. Missions