HAUT COMITÉ DÉVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE
3 ???. 2021 ?. d'éclairer le Président de la République et le Parlement sur la situation ... forces armées en 2020 (+ 173 % par rapport à 2019)
Le militaire: entre citoyen agent public et soldat
29 ???. 2018 ?. 43 La plus significative avait été celle prononcée par décret du Président de la République suite à la publication.
HAUT COMITÉ DÉVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE
3 ????. 2017 ?. Président de la République l'a rappelé le 25 novembre 2016 à l'Élysée en recevant le CSFM et comme le Gouvernement l'a réaffirmé lors du ...
HAUT COMITÉ DÉVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE
3 ????. 2018 ?. L'affirmation d'APNM représentatives accédant au CSFM est un enjeu ... Discours du Président de la République à l'occasion des vœux aux ...
HAUT COMITÉ DÉVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE
3 ???. 2022 ?. Président de la République a en outre annoncé le 10 janvier 2022 à ... de la fonction militaire (CSFM) le 25 novembre 2016
CONSEIL DÉTAT
30 ???. 2021 ?. Discours du vice-président et des membres lors de prises de parole ... 30 novembre) – CONTENTIEUX – Le juge des référés du Conseil d'État ...
CONSEIL DÉTAT
30 ???. 2021 ?. Discours du vice-président et des membres lors de prises de parole ... 30 novembre) – CONTENTIEUX – Le juge des référés du Conseil d'État ...
N° 4724 ASSEMBLÉE NATIONALE
5 ??? 2022 ?. EnregistréàlaPrésidencedel'Assembléenationalele 25 novembre 2021 ... Le discours du Président de la République prononcé le 20 juillet 2017.
HAUT COMITÉ DÉVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE
3 ???. 2020 ?. pour mission « d'éclairer le Président de la République et le ... 25. 1.3.1 Au sein des forces armées et des formations rattachées.
ÉTUDE – n 96
3 ???. 2022 ?. gée par une autorité politique : le président de la République ... l'Assemblée nationale
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