[PDF] Annexe 2 Demande sortie scolaire avec Nuitées
DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE AVEC NUITEE(S) en FRANCE ou à l'ETRANGER Annexe 2 Circulaire n° 99 136 du 21 septembre 1999 modifiée - BO hors série n°
[PDF] DEMANDE DAUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE
18 mai 2009 · DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) EN FRANCE OU A L'ETRANGER (circulaire n°99-136 du 21/09/99)
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DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE AVEC NUITEE(S) en FRANCE ou à l'ETRANGER Textes de référence BO hors série n° 7 du 23 septembre 1999 – circulaire n°
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en charge des sorties scolaires pour l'informer du projet avant de Demande d'autorisation datée et signée du responsable du projet et de la directrice
[PDF] SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 1er DEGRE
Fiche 2 : DEMANDE D'AUTORISATION de DEPART EN SORTIE SCOLAIRE avec NUITEE(S) (Page 3 à 5) ? ??Nom adresse et UAI de l'école
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La demande d'autorisation de départ en sortie scolaire doit comporter le numéro de téléphone portable de chaque enseignant responsable d'une classe susceptible
SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) 1er DEGRE
Année scolaire 2021-2022 Annexe Technique de vérifications : à cocher et à joindre au dossier Page1 : DEMANDE D’AUTORISATION de DEPART EN SORTIESCOLAIRE avec NUITEE(S) Ecole IEN ?Nom adresse ou cachet et UAI de l’école ?Nom de la circonscription dont dépend l’école ?Classe concernée (1 dossier par classe)
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SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S)
1er DEGRE
(Remplir un dossier par classe, en conserver un et envoyer les 2 autres exemplaires)Saisir dans Estérel via
" déclarations déplacements » Dossier à adresser à votre IEN de circonscriptionDESTINATION DU SEJOUR
Dans le département 5 semaines
En France 8 semaines
10 semaines
Contacts et informations :
IEN de circonscription
DSDEN 06: Mme Durand tél : 04.93.72.63.37
Mél : viescolaire06@ac-nice.fr
1 Annexe Technique de vérifications : à cocher et à joindre au dossierFiche 1 : CONTROLES ET AUTORISATION (Page 2)
ĺ Déclarations déplacements »
Fiche 2 : SCOLAIRE avec NUITEE(S) (Page 3 à 5)Classe(s) concernée(s)
Effectif de la classe : ne doit pas être inférieur à " » ĺEffectif participant à la sortie : nombre identique à porter sur toutes les annexesĺ : utiliser le modèle p.5 de ce dossier
ĺ : vérifier la cohérence sur toutes les annexes Assurance et autorisation familiale : à cocher après vérificationEncadrement
Vie collective : copies diplômes : BAFA et BNPS ou BNS ou PSC1 (ex AFPS) brevet SSTRappel prévue
Rappel : Test de natation préalable et obligatoire pour les activités nautiquesFiche 3 : (Page 6 à 10)
ĺFiche de transport + copie du schéma de conduite Pour les trajets aller/retour (contrat de la SNCF le cas échéant) ĺ Nom du (des) transporteur(s) pour les déplacements durant le séjour ĺAttestation de prise en charge si le transport assuré ĺ Sortie en bateau : fournir le certificat de navigation à jour à la date du séjour ĺListe des passagers avec numéros de téléphone des responsables légaux Sorties : Pour les enfants mineurs (remplir et signé n°15646*01 parents titulaire avec la . P passeport.Date et signature du directeur :
2Rappel :
Nom et adresse ou :
Téléphone : :
IEN :maternelle élémentaire élémentaire avec section enfantine spécialisée
Classe(s) concernée(s) : Effectif de la (des) classe(s) :Nombre d:
Nom et prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du
projet) : N° de Portable ou les enseignants peuvent être joint pendant la durée du séjour : Si CM1/CM2 y a-t-il un partenariat avec un collège ? Oui NonSEJOUR
(jour et heure) :Itinéraire détaillé :
(jour et heure) :Itinéraire détaillé :
Durée
(nombre de nuitées)Nature (préciser : organisme, hôtel,
centre, chalet...) :Adresse :
Téléphone :
TRANSPORT
Type(s) de transport utilisé(s) : routier ferroviaire maritime aérien
collectivité territoriale enseignant autreFINANCEMENT ASSURANCE
Coût total :
Autres financements (préciser) :
Participation familiale :
une assurance responsabilité civile / individuelle accidents 3Sorties scolaires contrôles et autorisation
: Adresse complète :Nom du centre :
Date du séjour :
Commune :
Fait à :
Le :Date de transmission par le
circonscription : circonscription sur le contenu etObservations éventuelles :
Favorable
Défavorable
Motif :
DateSignature : (IEN)
+ cachet des DASEN de chaque département traversé lorsque la sortie scolaire avec nuitée(s) està caractère itinérant avec
hébergement sur plusieurs départements)Observations éventuelles :
Favorable
Défavorable
Motif :
DateSignature : (DASEN)
+ cachetObservations éventuelles :
Accord
RefusMotif :
DateSignature : (DASEN)
+ cachet on 4Encadrement et intervenants extérieurs :
: joindre obligatoirement la copie du diplôme et *Vie collective : copies diplômes : BAFA et BNPS ou BNS ou PSC1 (ex AFPS) brevet SST sauveteur secouriste du travailENCADREMENT :
IDENTIFICATION
STATUT (Enseignant, ATSEM,
animateur, parent d'élève...)FONCTION, accompagnateur lors du : (cochez
votre réponse)Transport
Aller Retour
Vie collectiveAssistant
sanitaireINTERVENANTS EXTERIEURS
NOM, Prénom, date de naissance
Nature de la qualification
(diplôme, certificat, agréé)* 5EMPLOI DU TEMPS DU SEJOUR
(Calendrier des activités) Dates MatinActivité et
lieuMode de
déplacementPause déjeuner
Activité et
lieuMode de
déplacementAprès
-midiActivité et
lieuMode de
déplacement SoirActivité et
lieuMode de
déplacement 6SUR LE TRANSPORT DEPLACEMENT ALLER/RETOUR
LE TRANSPORTEUR :(fiche à dupliquer autant de fois que nécessaireRaison sociale :
Adresse :
N°siret :
Pour les entreprises de transport public routier de personnes : Indiquez autorisant à exécuter des services de transports occasionnels :Pièce a joindre fournie par le transporteur : Copie du schéma de conduite détaillé pour chaque trajet avec
cachet et signature du transporteurAttention : le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises
adultes, hors strapontins st configuration " transport » (ex : carte violette)܆- : REGULIER ܆ OCCASIONNEL ܆
* après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le(s) transporteur(s).Cachet obligatoire :
Trajet
aller :Trajet
retour :Date de départ : Date
de retour :Effectif total (élèves +
accompagnateurs)** ___/___/___ ___/___/___ _____________personnesHeure de départ : Heure de départ :
__________ __________Nombre de km :
Nombre de km :
__________Km __________Km __________ ___________ ___/___/___ ___/___/___Heure de départ : Heure de départ :
__________ __________Nombre de km : Nombre de km : * : * :
__________Km ___________Km __________ ___________ ___/___/__ ___/___/___Heure de départ : Heure de départ :
__________ __________Nombre de km :
Nombre de km :
__________Km __________Km __________ ___________ 7 (fiche à dupliquer autant de fois que nécessaire)FICHE RENSEIGNEE PAR :
Nom du Transporteur :
տ Régulier տ Occasionnel տ Les deux
* après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le(s) transporteur(s). classe.Cachet :
Trajet
aller :Trajet
retour :Date de départ :
Date de retour :Effectif total (élèves +
accompagnateurs)** ___/___/___ ___/___/___ _____________personnesHeure de départ : Heure de départ :
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