DACI - BASSIN DE LAUTHION - Préfecture dIndre-et-Loire
22-Jun-2009 et libertés des communes des départements et des régions ; ... marchés de prestations d'ingénierie publique d'un montant.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
26-May-2008 dans la traversées du département de Maine et Loire. ... Besoins en fournitures et services communs à l'EPCC et la ville d'ANGERS.
Schéma départemental damélioration de laccessibilité des services
L'approche statistique de l'accessibilité des services au public . département des élus représentants les communes de Maine-et-Loire et des ...
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
23-Apr-2009 Récapitulation des communes du Maine-et-Loire exposées à un risque nécessitant ... création la commission des marchés publics du SGAP OUEST.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDE LA PREFECTURE N
03-Mar-2006 Service interministériel de défense et de protection civiles ... Arrêté portant sur les risques naturels de la commune d'Allonnes.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
28-Mar-2008 nommées les personnes résidant dans le département de Maine-et-Loire ... Adjoint administratif principal
RAPPORT DACTIVITÉ 2020
traitement des réclamations des publics. Le conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de Maine- et-Loire s'est réuni 4 fois en 2020.
COMITÉ SYNDICAL
15-Jun-2021 Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire
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[PDF] TAP REGLEMENT INTERIEUR
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[PDF] ENGAGEMENTS HORS BILAN. Principes et mécanismes de la comptabilisation des engagements hors bilan. TABLE DES MATIERES
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[PDF] Règlement du concours «Partagez vos meilleures feuilles de travail» 21 novembre 2014 31 décembre 2014 Prolongation jusqu au 30 juin 2015
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