RÈGLEMENT (UE) No 376/•2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
24-Apr-2014 du 3 avril 2014 concernant les comptes rendus l'analyse et le suivi d'événements dans l'aviation civile
RÈGLEMENT DEXÉCUTION (UE) 2015/ 1018 DE LA COMMISSION
30-Jun-2015 l'analyse et le suivi d'événements dans l'aviation civile modifiant le règlement (UE) no 996/2010 du Parlement européen.
WHA58.3 Révision du Règlement sanitaire international
L'OMS recueille des informations sur les événements dans le cadre de ses activités de surveillance et elle évalue le risque de propagation internationale de
RèGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL (2005)
L'OMS recueille des informations sur les événements dans le cadre de ses activités de surveillance et elle évalue le risque de propagation internationale de.
RÈGLEMENTS
01-Jan-2021 l'analyse et le suivi d'événements dans l'aviation civile modifiant le règlement (UE) no 996/2010 du Parlement européen et.
REGLEMENT DE LEVENEMENT « TOUS A VELO » Edition 2022 1
L'évènement « Tous à vélo » est organisé par la Communauté Urbaine de Perpignan. Méditerranée Métropole (PMM) avec le concours des communes membres. Cet
Règlement (UE) no 996/2010 du Parlement européen et du Conseil
20-Oct-2010 Le système de l'aviation civile devrait également favoriser un environnement non répressif facilitant le signalement spontané des événements et ...
REGLEMENT INTERIEUR DE LEVENEMENT - 2ème édition
REGLEMENT INTERIEUR DE L'EVENEMENT. 2ème édition «NOS VOISINS ONT DU TALENT». Journées du Patrimoine. 17 & 18 Septembre 2016 (3ème week-end de Septembre).
RÈGLEMENT POUR LORGANISATION DÉVÉNEMENTS SUR LE
01-May-2013 Dans le cas où le Police du Commerce n'octroie pas l'autorisation de manifestation l'EPFL se verra dans l'obligation d'annuler l'événement. 2.2 ...
Le règlement - UE n° 376/2014 - et laviation légère
15-Nov-2015 Il introduit l'obligation de reporter certains types d'événements puis de les transmettre à la DSAC du fait de leur intérêt pour l'amélioration ...
![REGLEMENT INTERIEUR DE LEVENEMENT - 2ème édition REGLEMENT INTERIEUR DE LEVENEMENT - 2ème édition](https://pdfprof.com/Listes/20/9087-20reglement_interieur_nos_voisins_ont_du_talent.pdf.pdf.jpg)
REGLEMENT INTERIEUR DE L'EVENEMENT
2ème
édition "NOS VOISINS ONT DU TALENT»
Journées du Patrimoine
17 & 18 Septembre 2016 (3
ème
week-end de Septembre)Préambule,
Dans le cadre des Journées du Patrimoine, le samedi 17 et le dimanche 18 Septembre 2016, la municipalité de
Tiercé organise un événement intitulé " Nos Voisins ont du talent » en partenariat avec l'Association " Sauvegarde
du Patrimoine », et le comité de pilotage du Pass'Âges.Le présent règlement signé et la fiche d"inscription devront être retournés au plus tard le mardi 5 Juillet 2016.
Il ne sera demandé aucune participation financière, ni droit d'accrochage aux artistes amateurs.
La thématique est libre.
Les techniques suivantes seront les bienvenues : aquarelle, dessin, gravure, pastel, peinture, photo, sculpture, travail
de licier.Objectifs de l'événement :
Suite à une forte demande d"artistes amateurs, il a été décidé d"organiser un événement pour mettre en valeur les
pratiques artistiques du territoire af in de :Valoriser les pratiques amateurs du territoire,
Sensibiliser les habitants à la vie artistique et/ou développer leur sensibilité artistique en leur faisant découvrir
différentes formes d'art...Mettre en valeur le patrimoine bâti local à travers un événement dédié au patrimoine.
L'organisation de cet événement et les obligations des participants sont définies par les modalités suivantes que
chacun doit accepter et respecter.Article 1 : Conditions d'accès
L"accès est gratuit, ouvert à toute personne ayant au minimum 18 ans le jour de la manifestation.
L"événement est réservé aux artistes amateurs. La différence entre artiste professionnel et artiste amateur :L"artiste professionnel est déclaré à la Maison des Artistes, contrairement à l"artiste amateur qui réalise des uvres
dans le cadre de ses loisirs.Article 2 : Modalités d'inscriptions
Les inscriptions seront acceptées jusqu"au mardi 5 Juillet inclus. Aucune inscription ne sera prise en compte au-delà de
cette date. Toute personne intéressée devra remplir la fiche d"inscription et la retourner au service culturel.
Soit par courriel : culture@mairietierce.fr
Soit par courrier : Mairie de Tiercé - Service culturel - place de la mairie 49125 TIERCE Un accusé de réception sera retourné pour valider votre inscription.Article 3 : Les oeuvres
Il est proposé à chaque artiste d'exposer 5 oeuvres.L'artiste devra porter au verso de ses oeuvres une étiquette ou tout autre élément mentionnant son nom, le titre de
l'oeuvre, sa dimension. La liste des oeuvres exposées devra être transmise sur la fiche d'inscription.Il est demandé aux artistes ayant exposé l'année précédente, de ne pas présenter les mêmes oeuvres.
Article 4 : Emplacement
En fonction de la technique et des uvres proposées, le comité de pilotage proposera un lieu d"exposition aux
participants dans la liste des sites sélectionnés pour l"événement.Article 5 : Modalités d'organisation
Durée de l"exposition :
L"exposition sera visible au public le samedi 17 Septembre 2016 de 10 h à 18 h, et le dimanche 18 Septembre 2016 de
10 h à 18
h.Le dépôt des oeuvres :
L"artiste devra déposer ses uvres le jeudi (selon un horaire défini avec le comité).Un membre du comité pointera les uvres déposées en lien avec une fiche récapitulative sur la liste des uvres.
Installation des oeuvres :
L"artiste devra prévoi
r le système d"accrochage à l"arrière de ses uvres. Les uvres qui ne seront pas équipées
d"un système d"accrochage ne pourront pas être exposé es.Les sculpteurs devront apporter leurs socles.
Retour des oeuvres :
L"artiste devra récupérer ses uvres le dimanche 18 Septembre à la clôture de l"événement.
Article 6 : Présence de l"artiste obligatoire pendant l"événement La présence de l'artiste est obligatoire pour tenir ses permanences sur son lieu d'exposition.Article 7 : Clôture de l'événement
L"organisateur mettra en place un vin d"honneur pour clôturer l"évènement au Pass"Âges à 18h30 le dimanche 18
Septembre 2016.
Article 8 : Vente des oeuvres
Chaque artiste amateur pourra, s'il le souhaite laisser à disposition des visiteurs une liste des oeuvres avec leurs prix.
Les visiteurs souhaitant faire l'acquisition d'une oeuvre le feront directement auprès de l'artiste.
Article 9 : Communication
Les artistes autorisent la prise de photographies nécessaires pour la communication de l"événement.Article 10 : Assurance
Les exposants devront être couverts par une assurance responsabilité civile les garantissant contre les dommagescausés aux tiers pendant l'événement. Par ailleurs, il est précisé que les oeuvres exposées ne pourront pas être
assurées par les organisa teurs.Article 11 : Règlement
Tout participant déclare avoir pris connaissance du présent règlement et de s"y soumettre. Le règlement devra être
signé par les participants. J"accepte les modalités d"organisation ci-dessus.Date :
Nom - Prénom :
Signature (précédée de la mention " lu et approuvé ») :quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] MARIAGE, DIVORCE, PACS, et PROTECTION JURIDIQUE.
[PDF] LES RENDEZ-VOUS de l AdCF en région
[PDF] DECISION DCC 14-016 DU 21 JANVIER 2014
[PDF] CALCUL DES PRESTATIONS D ASSURANCE-SALAIRE
[PDF] *PROJET INDIVIDUALISE
[PDF] Depuis sa mise en œuvre, chaque année le Centre organise des sessions de formation à destination des équipes en charge de ce dispositif.
[PDF] CRÉER SON ENTREPRISE ARTISANS
[PDF] PROFIL DE COMPÉTENCES ET D EXPÉRIENCES recherché auprès des membres du Conseil d administration
[PDF] LIEUX POTENTIELS POUR LE STAGE PRINCIPAL EN TERMINALE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL
[PDF] La loi sur les loyers14 e edition - mars 2013
[PDF] DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE. Sous direction de l autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées
[PDF] Français Langage oral. Français Lecture
[PDF] 2.08 Etat au 1 er janvier 2014
[PDF] DEFINITION. Ce concept est de plus en plus utilisé pour des applications de gestion de flottes et de sécurisation de véhicules.