Récépissé de depôt dune demande de permis de démolir
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. 1 - Identité du demandeur.
SCHEMA DE PROCESSUS DE RECEPTION DUNE
16.4.2013 dossier complet si périmètre ABF – Architecte des Bâtiments de France que la Mairie transmet directement à l'ABF). cerfa n°13406*03 permis ...
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Permis d'aménager comprenant ou non des PC OU1 232 18 woo03. O. PC ou PA. Dpt. Commune. Année. N de dossier ... à l'Architecte des Bâtiments de France.
Dossier type n°4 : Création dune ouverture en façade / toiture 1/6
15.10.2012 Dpt. Commune Année. Vous réalisez des travaux sur une maison ... OU si la déclaration préalable vaut demande de permis de démolir :.
AUTORISATIONS DURBANISME VADE-MECUM A LUSAGE DES
2.7.2019 La demande de permis + le dossier spécifique cité ci-dessus sont numérotés
Récépissé de depôt dune demande de permis de démolir
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ. DE L'URBANISME.
LE PERMIS DE DÉMOLIR - Le Petit-Quevilly
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ.
cerfa_13406-09 CARRAZ
12.5.2022 Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier.
PJ N°22 EXTRAIT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE.
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France Aménagement d'un terrain pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés.
LE PERMIS DE DÉMOLIR - Le Petit-Quevilly
Dossier transmis : ? à l'Architecte des Bâtiments de France. ? au Directeur du Parc National. Dpt. Commune. Année. No de dossier. P D. MINISTÈRE CHARGÉ.
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