[PDF] RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE





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Les catégories daliments

IV Légumes et fruits. Pas de calcium et pratiquement pas de vitamine C ... Les viandes sont dépourvues de vitamines liposolubles.



Recueil de la jurisprudence

22 oct. 2014 Classement des marchandises — Position tarifaire 2202 10 00 — Eaux ... citrique



RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE

A noter que les produits ayant fait l'objet de classement tarifaire durant du fait qu'il est à base d'un jus d'un seul fruit et enrichi en vitamine C.



RECOMMANDATION NUTRITION

La consommation de tabac augmente les besoins en vitamine C (sources alimentaires : fruits et crudités). Les conditions de vie en milieu fermé (manque d' 



Les groupes daliments

vitamines (liposolubles : A D



RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE

A noter que les produits ayant fait l'objet de classement tarifaire durant du fait qu'il est à base d'un jus d'un seul fruit et enrichi en vitamine C.



LA CHIMIE DES CONFITURES

C'est le cas des fruits consommés sous forme de graines (amande cacahuète



Faisabilité de la classification des aliments selon lalgorithme

1 mars 2016 non obligatoire les teneurs en fruits et légumes en fibres et acides gras mono-insaturés. En ce qui concerne le calcium et la vitamine C



Médicaments et déficit en Glucose-6-Phosphate Déshydrogénase

Par ailleurs les médicaments concernés (paracétamol



RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE

Février 2020. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. 9 de fruits de miel

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Février

2015

Recueil de Décisions de Classement Tarifaire

DES BASES DE TAXATION

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATION

RECUEIL DES DECISIONS DE

CLASSEMENT TARIFAIRE

ANNEES : 2017&2018

Janvier

2019

19, RUE DOCTEUR SAADANE - ALGER

Email: sdtarif@douane.gov.dz

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation

Janvier

2019

Recueil de Décisions de Classement Tarifaire

Préface IH SUpVHQP UHŃXHLO UHSUHQG GMQV O·RUGUH ŃOURQRORJLTXH OHV SULQŃLSMOHV GpŃLVLRQV GH classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 44, établies durant les années 2017 et 2018 par la Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation.

Il constitue le RQ]LqPH UHŃXHLO TXL YLHQP V·MÓRXPHU MX[ GL[ recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2016.

Sa SMUXPLRQ V·LQVŃULP GMQV OH ŃMGUH GH la continuité de la démarche engagée par O·MGPLQLVPUMPLRQ GHV GRXMQHV YLVMQP OM PLVH j OM GLVSRVLPLRQ GX SXNOLŃ Gquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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