[PDF] Mardi 05 novembre 2013 Compte Rendu de la réunion du Conseil





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Dossiers dEmmanuel Provin chef de cabinet de George Pau

16-19 novembre 2013. 5 novembre 2012-9 juillet 2013. ... note sur les écoles rurales et la réforme des rythmes scolaires note sur les cordées de la ...



Conseil municipal 09.12.2013

Azar 18 1392 AP Approbation du procès verbal de la séance du 04 novembre 2013 ... La mise en œuvre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires nécessite un ...



Réunion du 19 novembre 2014

Réforme des rythmes scolaires : Convention d'intervention Conseil Général : (vote pour : 14). Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la mise en 



Dossier : les associations au cœur dErmont Page 13

Aban 26 1392 AP ? Décembre 2013. Réunion avec les associations. ? Février 2014. Présentation de la nouvelle organisation des rythmes scolaires par M. le Maire.



bulletin 2013.pub

La réunion concernant l'orientation budgétaire du SICTOM aura lieu cette année à Chasselay. Le 08 fevrier 2013. Ordre du jour : - Rythmes scolaires.



Mardi 05 novembre 2013 Compte Rendu de la réunion du Conseil

Aban 14 1392 AP Réunion du Conseil Municipal du 5 novembre 2013 ... Réforme des rythmes scolaires ... Pot du Maire : dimanche 19 janvier 2014 à 11h30.



Vaulnaveys-le-haut

Khordad 31 1393 AP VILATTE Thomas



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Aban 30 1392 AP Monsieur le Maire de l'organisation



PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 novembre 2013 Bilan 2012/2013. Projet de séjour. Réforme des rythmes scolaires. DCM 2014-01-003.



Maroc : Consultations de 2013 au titre de larticle IV; Rapport des

déroulés à Rabat du 5 au 19 décembre 2013). À sa réunion de décembre

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