[PDF] Fiche relative à la réglementation applicable aux trois scrutins





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Cap Excellence :

7 juil. 2016 ... 40 % des établissements marchands non agricoles et la moitié des logements sociaux. Cap Excellence poumon économique.



Portrait sanitaire et social du département de la Corrèze

données rentrée 2016 – Traitement Aquitaine Cap Métiers – Simfea – Janvier 2017. Enquête nationale auprès des établissements de formation aux professions de la 



Fiche relative à la réglementation applicable aux trois scrutins

aux trois scrutins concernés (CAP CCP et CST). Textes applicables : • Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des.



LOI N° 2019-828 DU 6 AOÛT 2019 DE TRANSFORMATION DE LA

Décret n°2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.



Portrait sanitaire et social du département des Deux-Sèvres

204 établissements médico-sociaux sont recensés dans les Deux-Sèvres en 2015 (près de 2 800 Source : Insee RP 2014 - Traitement : Aquitaine Cap Métiers.



ADOSEINE LE CAP

établissement social médico-social ou du milieu familial. Il s'agit d'un accueil à la journée qui propose un accompagnement thérapeutique et éducatif.



Portrait sanitaire et social du département de la Haute-Vienne

174 établissements médico-sociaux en Haute-Vienne sont recensés en 2015 (près de 2 800 en. Nouvelle-Aquitaine et 25 000 environ en France métropolitaine).



CapLan

en une direction commune CAP'LAN (coopération d'accompagnement établissements médico-sociaux n'admettent que les personnes bénéficiant d'une ...



de la petite Accueil enfance

établissements publics sociaux ou médico-sociaux. CAP fonctions d'aide à domicile ou diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale.



Portrait sanitaire et social du département de la Gironde

Plus de 500 établissements médico-sociaux en Gironde sont recensés en Source : Aquitaine Cap Métiers « Les métiers des industries de la santé »

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