[PDF] _cueil des Actes Administratifs

SD OLIVIER DE SERRES – Eau Potable RAPPORT ANNUEL DU

10.01.2021 SYNTHESE QUALITATIVE DES EAUX DISTRIBUEES ET TRAITEES EN 2019 . ... Le réseau d'eau potable du SIVOM OLIVIER DE SERRES comprend un ensemble ...

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU

10.05.2022 Objet : 1.1 Eau potable / assainissement collectif – accord cadre branchements – décision ... BACCONNIER Jean-Claude SIVOM OLIVIER DE SERRES.

Le guide du Maire

08.05.2020 Information concernant les conséquences du Covid-19 sur les textes régissant les communes. Le guide du maire 2020 a été finalisé peu avant ...

juin 2016 - schéma départemental de lalimentation en eau potable

Olivier de Serres Syndicale. Ouvèze Payre Syndicale. SEBA Syndicale. SIVOM Haute-Allier. Saint-Etienne - Saint-Sernin Syndicale. Saint-Peray Syndicale.

CONTRAT de CONCESSION du SERVICE PUBLIC dEAU

20.05.2022 Syndicat Olivier de Serres. CONTRAT POUR LA CONCESSION PAR AFFERMAGE. DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE. Envoyé en préfecture le 20/05/2022.

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3.6 Evolutions envisageables des prélèvements en eau pour l'agriculture Figure 24 : Evolution des prélèvements du SIVOM Cèze Auzonnet au cours de ...

N° 02 - Volume I - Février 2008

08.02.2008 Recueil des Actes Administratifs N° 02 - Volume I – Février/Mars 2008 – Page ... Arrêté - 2008-02-0015 - S.I.V.O.M. de Saint-Yzans-de-Médoc ...

Sans titre-1

5 MARS 2009 Autorisation d'exploitation de la retenue de stockage d'eau sur le ruisseau «le ... Bayonne (Arrêté préfectoral du 17 novembre 2008) .

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10.02.2020 Vincent MAYEN (Agence de l'eau) - Olivier NALBONE (CR SUD PACA) - ... contrat de rivière Val de Durance 2008-2015 .

_cueil des Actes Administratifs

PREFECTURE DE L'AUDE. RECUEIL DES ACTES. ADMINISTRATIFS. raa_special_Novembre_Decembre_2007. Janvier 2008. Publié le jeudi 20 mars 2008.

inf'eau mar08 2 - sivom-odsfr

Le SIVOM Olivier de Serres est un Syndicat « à la carte » exerçant trois degrés de compétence Compétence 1 Production et distribution d’eau potable Cette compétence concerne les 17 communes du canton de Villeneuve de Berg et la commune de Freyssenet La compétence s’exerce dans les domaines suivants:

eau - sivom-odsfr

SIVoM Olivier de Serres N°5 MAI 2016 Distribuer sans interruption une eau de qualité et en quantité suffisante consti-tue la préoccupation per-manente et une exigence fondamentale pour le SIVOM Pour garantir la qualité sanitaire le SIVOM avec sa société fermière SAUR respecte et applique rigoureusement

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