[PDF] Politique de gestion de lEtat [Mode de compatibilité]

Quels sont les documents concernant l’entretien et la surveillance des ouvrages d’art?

Il existe tout un corpus de documents (circulaires, guides techniques, recommandations) concernant les aspects techniques et organisationnels de l’entretien et de la surveillance des ouvrages d’art. Pour les routes nationales et autoroutes non concédées, la circulaire du 16 février 2011 s’impose aux services de l’État.

Comment FONCTIONNE LE SERVICE DE SURVEILLANCE à l’accueil ?

Le service de surveillance à l’accueil, 10 minutes avant l’entrée en classe, et à la sortie de la classe ainsi que pendant les récréations, est organisé par la Directrice après avis du conseil des maîtres. En dehors de l’enceinte et du temps scolaire, L’enseignant est, déchargé de toute obligation de surveillance à l’égard des élèves.

Qu'est-ce que le guide de surveillance des travaux?

Le Guide de surveillance des travaux (GST) s’applique à l’ensemble des aspects de la surveillance des travaux de construction et de fabrication en atelier dont la nature est définie à l’article 2 de la. Loi sur les ingénieurs.

Qu'est-ce que les procédures de surveillance?

Ces procédures devraient comprendre un ensemble de mesures telles que la limitation du nombre, du type et/ou du montant des opérations pouvant être réalisées et la surveillance des opérations importantes ou complexes dépassant celles attendues pour ce type de relations . G. CLIENTS EXISTANTS 13.