COPIE DE VOTRE LICENCE HA
DECLARATION DE SINISTRE / LICENCE CUN-CBG / 46.104.545. ACCIDENT CORPOREL HOMME ASSISTANT. A RETOURNER A. ASSURANCES MARTIN – Immeuble le St Jean – 251
ANNEXE V CONTRAT N° 46 104 545 Accidents Corporels des
Accidents Corporels des Auxiliaires Cynophiles Assurés : Tout bénévole possesseur d'une licence Auxiliaire Cynophile
ANNEXE I CONTRAT N° 46 104 545 Responsabilité Civile
Responsabilité Civile / Défense Pénale et Recours / Accidents Corporels du licencié les licenciés possesseurs d'un chien mentionné sur la dite licence.
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31 déc. 2020 Les activités du Groupe sont exposées à un risque d'accidents ... de forage (aucun sinistre ne fut déclaré par le Groupe en 2020.
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1 janv. 2012 Si vous déposez la déclaration au titre d'un mandat ... Titulaire d'une pension (militaire
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