SÉNAT
SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993 - 1994. Annexe au procès-verbal de la a) La loi n° 93-7 du 4 janvier 1993 relative à la carte du combattant.
TABLE DES DÉBATS
31 déc. 1993 Première session ordinaire de 1993-1994. Du 2 octobre au 20 décembre 1993. Congrès du Parlement. 19 novembre 1993.
SÉNAT
SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993 1994. Annexe au procès-verbal de la séance du 22 le projet de loi de finances pour 1994 ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE.
SÉNAT
N 104. SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1993 - 1994. Annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1993. AVIS. PRÉSENTÉ.
SÉNAT
SÉNAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1993 - 1994. Annexe au procès-verbal de la séance professionnelle sur le projet de loi n° 389 (1993-1994) relatifà.
SÉNAT
N 82. SÉNAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1994-1995. Annexe au procès verbal de la séance du 22 novembre 1994 . AVIS. PRÉSENTÉ.
N 564 SENAT RAPPORT
SENAT. SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1993 - 1994. Annexe au procès-verbal de la donc dû examiner le projet de loi au cours de sa réunion du 29 juin.
TABLE DES DÉBATS
31 déc. 1994 Du 2 avril au 30 juin 1994. Troisième session extraordinaire de 1993-1994. Du 1" au 13 juillet 1994. Première session ordinaire de 1994-1995.
Règlement édition juillet 2016 (22-07-2016)
31 janv. 2015 d'un premier vote de l'Assemblée nationale le 29 avril 1959 (Petite loi n° 5). Sur décision du Conseil constitutionnel transmise le 15 mai ...
(A à J)
Première session ordinaire de 1992-1993 Lengagne ; [J.O. du 29 décembre 1992] (p. ... du projet de loi modifiant le code forestier (n o 2313) [J.O..
PREMIÈRESESSION ORDINAIRE- DE 1993 1994 SÉNAT
SÉNAT " PREMIÈRESESSION ORDINAIRE- DE 1993 1994 Annexe auprocès-verbal de la séance22 du novembre1993 AVIS PRÉSENTÉ au nomde lacommissiondes 1 Affaires (culturelles) le surprojetde loi de finances pour 1994 ADOPTÉ L'PAR ASSEMBLÉE NATIONALE TOME VI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR M Par Jean-PierreCAMOIN
SÉNAT
SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE- DE 1993 1994 Annexe au procès-verbaldela8 séance du décembre1993 RAPPORT FAIT aunomde lacommission des Lois constitutionnelles de législation du suffrage universel duRèglementet d'administration1 :(générale) sur 1°)le projetdeloi organiquemodifié Assembléepar nationalele l' sur
Sénat 1 - : 1 » Première 3 lecture 44 23 et 992TA 1993
N 157 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE - DE 1992 1993 Annexe procès au verbalde la 18 séance du décembre 1992 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Lois constitutionnelles de législation du suffrage universel Règlementdu et 1 administration d' générale) ( sur le projet de loi ADOPTÉ AVEC MODIFICATIONS PAR L' ASSEMBLÉE
i L' actualisation notre doctrine/ défense /' r 43 - Sénat
N 56 ° SENAT PREMIÈRE SESSION - ORDINAIRE DE 1992 1993 An auprocès-verbal de la séance 24 du novembre1992 RAPPORT GÉNÉRAL FAIT au nom de la commission des Finances contrôledu budgétaire et des comptes économiques 1 de la ) Nation( le sur projet de loi de finances pour 1993 CONSIDÉRÉ COMME ADOPTÉ PAR L' ASSEMBLÉE NATIONALE
PREMIÈRESESSION SÉNAT ORDINAIRE- DE 1993'1994
PREMIÈRESESSIONSÉNATORDINAIRE- DE 1993'1994 Annexe procès-verbal au de la séance22dunovembre1983 AVIS PRÉSENTÉ le aunomprojetdede lacommissiondes Affaireséconomiques1 et (du) Plan sur loi de finances pour ADOPTÉ1994PARL' ASSEMBLÉE NATIONALE l e TOMEXIX AVIATION CIVILEET TRANSPORT AÉRIEN M Par Jean-FrançoisLEGRAND
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ASSEMBLÉE NATIONALE
Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M le président L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi adopté par le Sénat relatif au nouveau code pénal et à certaines dispositions de procédure pénale (n"' 753 786) La parole est à M Pierre Pasquini rapporteur de la
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