[PDF] Liste des documents justificatifs devant être présentés par les





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ATTESTATION DE SALAIRE. دعاقتلا باسحل ساسأك ةدمتعملا روجألا ديدحتل مدختسملا CNR. طولا. دعاقتلل. L'employeur. Atteste que :. Né(e) le:



Bourses universitaires sur critères sociaux 2023/2024 Liste des

-Attestation de revenu détaillée (brut sécurité sociale



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Liste des documents à fournir à lappui de votre demande de bourse

18‏/12‏/2022 Attestation de revenu détaillée (brut sécurité sociale



TLSCONTACT CENTRE DE DEMANDES DE VISA – ALGÉRIE TLSCONTACT CENTRE DE DEMANDES DE VISA – ALGÉRIE

☐ Certificat de scolarité de l'année en cours ou attestation d'inscription ou de stage. Original et copie. Pour les retraités. ☐ Attestation de retraite CNR.



Documents pour le Finacement aux Particuliers Documents pour le Finacement aux Particuliers

attestation de. • revenus (pension de retraite) délivrée par la CNR pour les retraités ;. • Une attestation de travail en cours de validité ;. • Déclaration ...



Bourses universitaires sur critères sociaux 2021/2022 Liste des Bourses universitaires sur critères sociaux 2021/2022 Liste des

Cas d'une pension française : attestation de non affiliation à la CNR. Sans profession avec/sans revenus non déclarés. -Déclaration sur l'honneur précisant 





Ressources et conditions - Liste des pièces à fournir 2017-2018

Cas d'une pension française : attestation de non affiliation à la CNR. Sans profession avec/sans revenus non déclarés. Déclaration sur l'honneur précisant la 



LISTE DES DOCUMENTS INVITATION OFFICIELLE

apportée par l'original d'une attestation de retrait de compte devises ou la présentation d'une carte bancaire Dernière déclaration du revenu annuel.



Bourses universitaires sur critères sociaux 2021/2022 Liste des

NB. Cas d'une pension française : attestation de non affiliation à la CNR. Sans profession avec/sans revenus non déclarés. -Attestation de non affiliation à 



TLSCONTACT CENTRE DE DEMANDES DE VISA – ALGÉRIE

Attestation retrait compte devises à concurrence de 95 EUR/jour + lettre de prise en charge et preuves de revenus du membre de famille qui subvient aux 



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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE logement ou de terrain à bâtir et dont le revenu ... attestation de revenus ou de non revenus ;.



Algerie - Loi n°19-14 du 11 decembre 2019 portant loi de finances

11 déc. 2019 3) Ne sont pas compris dans la base de l'impôt sur le revenu global ... La délivrance de l'attestation n'exclut pas les sommes objet de ...



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CNR. ????. ???. ?. ??????. ??. ??? ?????????????. ??. (??????? ?? ????? ???? ?????? ????? ????? ???????? ??? ?? ????). ? . L'employeur soussigné :.



JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 61 5 6

18 nov. 2015 — La date d'entrée en jouissance de la pension de retraite ou d'allocation de retraite est fixée au premier jour du mois qui suit la date de ...



Cadre réservé à la CNL MINISTERE DE LHABITAT ET DE L

(2). ????? ?????? ????. ??????? ??????. ?????? . DECLARATION SUR L'HONNEUR. ????? ????. DECLARATION DE REVENUS. ?????? ???????????.



République Algérienne Démocratique et Populaire

1 janv. 2020 La procédure d'imposition de cette catégorie de revenus les dispositions des articles 19 et. 20 de la loi de finances pour 2020 ont prévue la ...



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822 HYDRA – ALGER - ? 021/60.16.77/78 –7 DG 021/48.26.59 - PREST. Attestation de revenu CNR avec la mention Cotisation MUTEG (adhérents retraités).

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