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Circulaire congés et autorisations dabsence 2016-2017

Circulaire fonction publique du 24 février 2012. Circulaire ministérielle du 29 mars 2012 congé de maladie et d'autorisation d'absence.

Copie transmise à :

Evreux, le 9 septembre 2016

Éducation nationale,

Chargée de la Évreux 5

Mesdames et Messieurs les directeurs,

Mesdames et Messieurs les enseignants,

Mesdames et Messieurs les psychologues

scolaires

Objet : Note de Service n°1

Référence : Note de rentrée scolaire 2016/2017

Cette note de service

fonctionnement administratif de la circonscription. Je remercie les directrices et pédagogique. quatrième année de la qui voit la mise en place de ensemble de ses dispositifs, complétés par la mise . Madame la Ministre insiste sur la nécessaire cohérence et continuité de la scolarité au sein juste, inclusive qui se doit de " citoyen éclairé, instruit, éduqué, autonome, cultivé et porteur des valeurs de la République » (circulaire de rentrée du 13-04-2016). mobilisé pour la réussite de nos élèves et je sais pouvoir compter sur vous pour poursuivre le travail engagé dans et la réalisation des nouveaux programmes de la Maternelle au cycle 3, pour développer des pratiques pédagogiques. Nous nous devons de garantir un suivi des apprentissages et une évaluation positive participant à la lutte contre les inégalités et favorisant la transmission des valeurs de la République. Un " » sera prochainement disponible dans sa version numérique sur le site de la circonscription http://circ-evreux5.spip.ac-rouen.fr/, l cription restant disponible et à votre écoute pour vous accompagner et répondre à vos questions.

Magali LOUBIERE

Inspectrice GH O·Éducation nationale

Circonscription Evreux V

Réf. : 2016/2017 NS1

Téléphone

02 32 29.64.09

Fax

02 32 38.53.76

Courriel

0271799j@ac-rouen.fr

CS 22203

24 Bld Georges Chauvin

27022 Evreux CEDEX

o http://www.ia27.ac-rouen.fr/

Portail métier : http://siera.ac-rouen.fr/

http://circ-evreux5.spip.ac-rouen.fr/ 2 1.

Inspectrice Mme Magali LOUBIERE

Secrétaire Mme Virginie JACQUET

Tel : 02.32.29.64.09

Fax : 02.32.38.53.76

Courriel : 0271799j@ac-rouen.fr

Conseillère pédagogique généraliste Mme Marie-Laure DEVILLERS

Tel : 02.32.28.61.28

Courriel : marie-laure.devillers1@ac-rouen.fr

Conseiller pédagogique EPS Mme Emilie SCHIFFMACHER

Tel : 02.32.28.61.13

Courriel : emilie.schiffmacher@ac-rouen.fr

Référent pédagogique numérique M. Loïc GUERIN

Tel : 02.32.28.61.29

Courriel : loic.guerin@ac-rouen.fr

Professeur des écoles maître formateur

M. Luc PERRIER

(École Élémentaire Les Tilleuls- Le

Fidelaire)

Tel : 02.32.37.65.93

Courriel : luc.perrier1@ac-rouen.fr

Enseignants référents handicap

Mme Mireille CAPRON

(Secteur : Conches, RPI 16, RPI 17,

RPI 18, RPI 59, RPI 99, RPI 100)

Tel : 07.86.66.57.10

Courriel : referentevreux2@ac-rouen.fr

Mme Corinne RENOUX

(Secteur : Evreux : Puits Carré,

Maillot, Paul Bert, Henri Wallon,

Victor Hugo élem. et mater., Isambard

élem. et mater.)

Tel : 06 43 21 61.91

Courriel : referentgravigny@ac-rouen.fr

Mme Marie-Laure BAUDRY

(Secteur : Breteuil, Francheville, RPI

30, RPI 33, RPI 56, RPI 60, Rugles,

RPI 34, RPI 38, RPI 50, RPI 73,

Damville, Corneuil, RPI 31, RPI 32,

RPI 33, )

Tel : 07.86.66.48.04

Courriel : referentevreux5@ac-rouen.fr

M. Sami SAHLI

(Secteur : Jean Moulin 1, 2 et mater,

Canada, )

Tel : 06 43 21 69 88

Courriel : referentevreux@ac-rouen.fr

Conseillère pédagogique départementale

en arts visuels Mme Blandine BIENFAIT

Tel : 02.32.28.61.11

Courriel : blandine.bienfait1@ac-rouen.fr

Conseillère pédagogique départementale

en musique Mme Delphine HUREL

Tel : 02.32.29.64.25

Courriel : delphine.toussaint@ac-rouen.fr

2.

ƒ Adresse : 24, boulevard Georges Chauvin

27000 EVREUX

ƒ : Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h00 12h00 et 13h00 17h30

Mercredi : 8h00 12h00

ƒ Téléphone : 02.32.29.64.09

ƒ Fax : 02.32.38.53.76

ƒ Courriel : 0271799j@ac-rouen.fr

ƒ Site internet : http://circ-evreux5.spip.ac-rouen.fr 3 précisément et retournés pour la date indiquée.

La correspondance administrative suit la voie hiérarchique : Enseignant AE Directeur AE IEN AE IA-DASEN

3. Le RASED.

Ecole de rattachement Secteurs Psychologues Maîtres G Maîtres E

E.E. Isambard

EVREUX

02.32.39.39.25

Evreux :

- Maternelles : Canada,

Henri Wallon, Isambard,

Jean Moulin, Victor Hugo

- Elémentaires : Isambard,

Jean Moulin 1, Jean

Moulin 2, Le Puits Carré,

Maillot, Paul Bert, Victor

Hugo

Conches : Berville, Faverolles,

Louversey, Ormes, Portes,

Tilleul Dame Agnès, Ferrière

Haut Clocher, Orvaux

Mme CADIEUX // Mme PROFICHEL

E.E. Victor Hugo

CONCHES EN OUCHE

02.32.30.23.05

Conches :

- Maternelles : Chêne au loup, Jules Ferry - Elémentaire : Victor Hugo

Le Fidelaire, Nagel Seez

Mesnil, Nogent le sec, Saint

Elier

Damville, Buis sur Damville,

Corneuil, Gouville, Sylvains les

moulins

Mme DERYCKE Mme RENOULT Mme BEAUDONNAT

E. E Les Petits Prés

RUGLES

02.32.24.70.41

Rugles, Vieille Lyre, Neuve

Lyre, Neaufles-Auvergny,

Ambenay, Bois Normand, Les

Bottereaux, St Antonin de

Sommaire, Chéronvilliers, Bois

Arnault, Chaise-Dieu du Theil M. BEAUDOIN

// Mme THIEULIN

E.E. G. De Maupassant

BRETEUIL

02.32.29.72.58

02.32.29.77.63

Breteuil, Le Chesne, La

Guéroulde, Cintray,

Francheville, Bémécourt, Les

Baux de Breteuil, Ste

sur Iton // M. DANOIS

4. Le calendrier scolaire 2016-2017.

ƒ Vacances : du mercredi 19 octobre 2016 au jeudi 3 novembre 2016 au matin ƒ Vacances de Noël : du samedi 17 décembre 2016 au mardi 3 janvier 2017 au matin ƒ : du samedi 11 février 2017 au lundi 27 février 2017 au matin ƒ Vacances de printemps : du samedi 8 avril 2017 au lundi 24 avril 2017 au matin ƒ : les classes vaqueront le vendredi 26 mai et le samedi 27 mai 2017

ƒ : samedi 8 juillet 2017

Les départs en congés ont lieu après la classe de la date indiquée. 4

5. Organisation du temps de service des enseignants

Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013

Circulaire n° 2013-038 du 13-03-2013

Circulaire n°2014-115 du 3-9-2014

Le service des enseignants s'inscrit dans le cadre de l'organisation de la semaine scolaire retenue en

application des dispositions du code de l'éducation relatives à l'organisation et au fonctionnement des écoles

maternelles et élémentaires.

Le service des personnels enseignants du premier degré s'organise en vingt-quatre heures hebdomadaires

d'enseignement à tous les élèves et trois heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit cent-huit heures

annuelles, effectuées sous la responsabilité de l'Inspecteur de l'Éducation nationale chargé de la circonscription

dans laquelle exercent les enseignants concernés.

108 heures

annuelles

Obligations

de service Circulaire n°2013-019 du 4-2-2013 24h
24h

Concertations en équipe

Liaison inter cycles

Conception et organisation des APC

Articulation avec les autres aides dont le PPRE

Conseils des maîtres, conseils de cycle

Conseil écoles/collège

Relations avec les parents

36 heures Activités pédagogiques

complémentaires Aide aux élèves rencontrant des difficultés

Aide au travail personnel

et en lien avec le

18 heures Formation continue Actions de formation en présentiel : 9h

Actions de formation hybride : 9h

6 heures Une fois par trimestre

sont réunis au moins une fois par trimestre. Le

conseil des maîtres de cycle se réunit selon une périodicité au moins équivalente. Le relevé de conclusions de

chaque conseil et réunion est consigné dans un registre qui doit rester consultable en cas de besoin.

Le compte-

la commune.

Décharge de direction :

Nombre de classes Décharge

1 classe 4 jours fractionnables

2 et 3 classes 10 jours fractionnables

De 4 à 7 classes quart de décharge

8 classes (maternelles et élémentaires) et 9 classes élémentaires tiers de décharge

Maternelles de 9 à 12 classes demi-décharge

Elémentaires de 10 à 13 classes demi-décharge Maternelle de 13 classes et plus décharge totale Elémentaire de 14 classes et plus décharge totale 5

Cas particuliers :

108 heures

annuelles Enseignants à temps partiels Durées proportionnelles : - 50% : 54 heures - 75 % : 81 heures

Postes fractionnés

Durées proportionnelles aux quotités assurées dans les écoles (suivant les besoins et les

Enseignants Maîtres Formateurs

- 72 h : documentation et information personnelles en lien avec la formation - 24 h - 6 h : formation continue et formateur - 6 h

Directeurs

- 1 à 2 classes : 30 h - 3 à 4 classes : 18 - 5 classes et plus

Enseignants spécialisés

Concertations en équipe

Relations avec les parents

6. Les absences et congés.

La circulaire de Monsieur le

Directeur académique du 12 décembre 2011 en précise les modalités, la liste récapitulant les autorisations

Concernant les rendez-

mesure du possible veiller à les positionner hors temps scolaire.

sur les imprimés adéquats accompagnés des justificatifs et à transmettre par la voie hiérarchique.

Il est absolument essentiel que les demandes soient formulées, av permettront le traitement.

Congés de maladie

Evreux 5 est mutualisée et gérée par une nouvelle équipe de la DIPER 3.

Deux cas possibles :

- Vous souhaitez déclarer une absence imprévue ou prolonger un congé : vous devez contacter

Mme Edith LEFORTIER au 02.32.29.64.90

Mme Fabienne SILLY au 02.32.29.64.59

M. Philémon JOUIN au 02.32.29.64.96

- Vous sollicitez une absence à une date prévue : vous transmettez votre demande écrite et les

justificatifs au secrétariat de circonscription. 6

7. Les ; les entrées et sorties des élèves, les

récréations.

Les emplois du temps doivent être réfléchis de façon à ce que les élèves puissent profiter au mieux des temps

-journées. compte des besoins des -midi.

Je vous demande également

moyen consacré aux récréations est de 15 minutes par demi-journée. Cet horaire doit concerner, de manière

récréations est compris entre 15 et 30 minutes par demi-journée.

demi-journée scolaire, l'accueil des élèves s'effectue 10 min. avant le début de la classe et la sortie s'effectue à

la fin des heures d'enseignement réglementaire en maternelle comme en élémentaire. Une vigilance toute

particulière quant au temps de passage entre la classe et les activités périscolaires est requise, la sécurité des

élèves est une priorité.

8. La sécurité.

Outre le respect des règles de sécurité habituelles au sein des écoles, je vous rappelle que de nouvelles

nt en vigueur à la rentrée. Je vous invite à consulter la circulaire du 29 juillet 2016 : De la même manière, je vous invite à consulter les publications des guides : - Sécurité des écoles - Sécurité des écoles : guide des directeurs

- Sécurité des écoles : Annexe sur les spécificités liées aux élèves les plus jeunes

donc fermeture des portes et des grilles des écoles sur le temps scolaire.

9. Le Portail métier Plan académique numérique.

différentes applications sur le Portail Métier académique : https://portail-metier.ac-rouen.fr/

Pour accéder à ce portail vous devrez utiliser votre identifiant académique personnel et votre mot de passe de

messagerie.

Vous pourrez accéder à de nombreuses ressources numériques en consultant le site de la Délégation

Académique au Numérique :

http://numeriques.spip.ac-rouen.fr 7

10. quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28

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