[PDF] Faculté de Droit Sciences politiques et sociales ANNEE

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Faculté de Droit,

Sciences politiques et sociales

ANNEE UNIVERSITAIRE 2016/2017

Modalités du contrôle des connaissances

(Domaine Droit, Économie, gestion)

Table des matières

Table des matières...............................................................................................................................................2

Règlement des épreuves de la Capacité en Droit...........................................................................................3

Règlement des épreuves de la Licence en Droit, de la Licence Administration Économique et Sociale

et de la Licence de Science politique, parcours sociologie............................................................................4

Règlement des épreuves du Master 1, Mention Droit, Spécialité Droit public...........................................6

Règlement des épreuves du Master 1, Mention Droit, Spécialités de droit privé (Droit des Affaires,

Droit européen et international, Droit social et Relations sociales dans l'Entreprise, Contentieux, Droit

patrimonial et immobilier)....................................................................................................................................7

Règlement des épreuves du Master 1, Mention Science politique, Spécialité Relations et Echanges

Règlement des épreuves du Master 1, Mention Science politique, Spécialité Politique et Action

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit économique européen et

international, et Master 2, Mention Droit, spécialité Droit fiscal européen et international.....................14

Règlement des épreuves du Master 2 Mention Droit, Spécialité de Droit des Affaires Approfondi.......15

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit immobilier (Parcours Général et

Parcours Droit du logement et de l'habitat social).........................................................................................17

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Contentieux.........................................19

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit social et relations sociales dans

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Affaires et commerce

international avec les pays émergents............................................................................................................22

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Études Stratégiques....

23

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Conduire et évaluer les

politiques publiques ....................................................................................................... 24

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Conseil aux collectivités

territoriales en matière de développement durable...............................................................25

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Coopération

internationale et ONG........................................................................................................................................26

Règlement des épreuves de la Capacité en Droit

Règlement des épreuves de la

Licence en Droit, de la Licence

Administration Économique et

Sociale et de la Licence Science

Politique parcours sociologie

politique

Règlement des épreuves du

Master1, Mention Droit, Spécialité

Droit public

Règlement des épreuves du Master

1, Mention Droit, Spécialités de droit

privé (Droit des Affaires, Droit européen et international, Droit social et Relations sociales dans l'Entreprise, Contentieux, Droit patrimonial et immobilier) Règlement des épreuves du Master 1, Mention Science politique, Spécialité Relations et Echanges Internationaux via Règlement des épreuves du Master 1, Mention Science politique,

Spécialité Politique et Action Publique

o o Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit public interne et européen Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit économique européen et international et du Master2, Mention Droit Droit, spécialité Droit fiscal européen et international Règlement des épreuves du Master 2 Mention Droit, Spécialité de

Droit des Affaires approfondi

" Le DEA ou le master recherche est délivré par un jury après évaluation des connaissances du candidat et son aptitude à la recherche. À cette fin, le contrôle des connaissance doit, notamment, comporter la soutenance d'un mémoire devant un collège comprenant au moins deux enseignants-chercheurs habilités à diriger des recherches ou des enseignants appartenant à une des catégories visées à l'article 11 ». " ... par d'autres personnalités choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d'établissement, sur proposition du directeur de l'école doctorale et après avis du conseil scientifique de l'établissement ». Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit immobilier (Parcours Général et Parcours Droit du logement et de l'habitat social) Assez bien. Bien

Très Bien

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Droit, Spécialité Droit social et relations sociales dans l'entreprise

Règlement des épreuves du

Master 2, Mention Science politique, Spécialité Affaires et commerce international avec les pays émergents Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique,

Spécialité Études Stratégiques

Règlement des épreuves du Master 2, Mention Sciences politiques, Spécialité Conduire et Evaluer les Politiques Publiques Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Conseil aux collectivités territoriales en matière de développement durable 25
Règlement des épreuves du Master 2, Mention Science politique, Spécialité Coopération internationale et ONG via 27
Règlement du Master 2 parcours " droits et libertés fondamentaux » via

Droits et libertés fondamentaux

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