[PDF] ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022 31 août 2021 Accueil

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ÉTUDE DES CRÉDITS

2021-2022

RÉPONSES À LA DEMANDE

DE RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS

VOLET COMMUN - PARTIES 1 À 21

CCE-123

2021-05-05

O. Champagne

Volet Commun ± Parties 1 à 21 1

TABLE DES MATIÈRES

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS PARTICULIERS

VOLET COMMUN PARTIES 1 À 21

MINISTÈRE DE (VOLET COMMUN)

1. Pour chacun des organismes, agences, ou autres relevant du Ministère pour

2020-2021, indiquer :

b) la liste des personnes qui ont été nommées ou qui ont vu leur mandat renouvelé en indiquant : leur nom, leur titre, la date du début et de la fin de leur mandat, leur rémunération et leur C; c) leur frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation.

2. Liste de toutes les formations (incluant les formations continues et celles menant

activités auxquels ont participé les employés du Ministère et des organismes qui a) le lieu; b) le coût; c) la ou les dates de participation; d) le nombre de participants;

3. Sommes dépensées en 2020-2021 (et prévisions pour 2021-2022) par le

(interne, externe ou du CSPQ). auxquels a participé le Ministère en 2020-2021, en indiquant pour chacun : a) son mandat; b) la liste des membres; c) les dates des rencontres; e) le budget dépensé; f) le montant ventilé pour les frais de déplacement, de repas ou autres; g) les résultats atteints. et dans chaque organisme qui en relève en 2020-2021. Préciser pour chaque permanents.

6. Liste des sondages menés par le Ministère et les organismes qui en relèvent en

2020-2021 et indiquer :

a) le coût; b) le sujet; c) le moyen utilisé; d) la firme retenue; e) la date des rencontres;

Volet Commun ± Parties 1 à 21 2

f) les résultats des sondages; g) les montants afférents.

7. Liste des consultations et sondages menés par le Ministère et ses organismes

auprès des communautés autochtones en 2020-2021 et indiquer : b) le moyen utilisé; c) la date des rencontres; d) les communautés et les personnes consultées; e) les résultats des consultations; f) les montants afférents. Ministère ou le cabinet du ministre, ainsi que par chaque organisme qui en relève. Fournir la liste complète en indiquant les coûts, le sujet, le nom de

9. Liste de tous les frais de traduction et des documents traduits pour le Ministère

et chacun de ses organismes en 2020-2021. Fournir la liste des contrats octroyés, le nom des firmes retenues et les coûts.

10. Liste et détail de tous les mandats donnés à la Société immobilière du Québec

la rénovation, la décoration et autres travaux réalisés en 2020-2021, incluant le

11. Pour le Ministère et chacun des organismes qui en relèvent, indiquer pour

2020-2021 :

a) la liste de tous les concours et tirages réalisés; b) les prix remis aux gagnants des concours et des tirages, ainsi que la valeur de ces prix; d) la liste des concours qui ont pris fin.

12. Pour le Ministère et chacun des organismes qui en relèvent, concernant les

campagnes de publicité et de sensibilisation, fournir la liste de toutes les campagnes déployées en 2020 - 2021, et fournir pour chacune : a) le nom de la campagne; b) le coût total, ventilé par poste de dépenses; c) le nom de la ou des firme(s) ou du (des) professionnel(s) retenu(s) pour la réaliser et pour le placement média; d) une copie du contrat signé avec la firme de communications; e) les dates de diffusion de la campagne, par type de média; f) les objectifs visés par chaque campagne; campagne.

13. Veuillez nous identifier la liste des programmes de financement ou de

subvention, le montant global attitré au programme, la direction du Ministère ou a) le nom et la nature des projets qui ont obtenu un financement ou une subvention; b) le nom du ou des organismes bénéficiaires, ventilé par région; c) le montant qui leur a été accordé; d) Fournir également la liste des projets qui ont été rejetés pour chaque programme.

14. Pour le Ministère et chacun des organismes qui en relèvent, indiquer pour

2020-2021 :

et/ou affaires publiques;

Volet Commun ± Parties 1 à 21 3

b) le montant total dépensé par la direction, département ou division des communications et/ou affaires publiques; c) le total des sommes investies en veille médiatique, ventilé par poste de dépenses (revue de presse, analyse de presse, etc.), et le nom des firmes externes ou consultants engagés à cette fin; d) le total des sommes investies en veille médiatique pour le cabinet du ministre

15. Pour le Ministère et chacun des organismes qui en relèvent, le total et la

(ventilé par année) et les moyens entrepris pour les recouvrer. budgétaire et par réseau (commissions scolaires/centre de services scolaire, cégeps et universités).

Québec en 2020-2021. Pour chacun :

a) lieux; b) dates; c) objectifs; d) coût total, ventilé par poste de dépense; e) agenda détaillé; liste des rencontres, activités, etc. en 2020-2021. Pour chacun : a) lieux; b) dates; c) objectifs; d) coût total, ventilé par poste de dépense; e) agenda détaillé; liste des rencontres, activités, etc. du Québec en 2020-2021. Pour chacun : b) lieu; c) dates; d) objectifs; e) coût total, ventilé par poste de dépense; f) agenda détaillé; liste des rencontres, activités, etc. au Conseil des ministres depuis le 1er mars 2020 (partie accessible au public ou le mémoire au complet)

No : CMN-1A

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

QUESTION

RÉPONSE

x x x x x

No : CMN-1A

Employée titulaire emploi supérieur

Employées cadres

Employés professionnels

Employés techniciens

Employées de secrétariat

Employé stagiaire / étudiant

No : CMN-1A

Nomination /

Renouvellement Nom Prénom Titre Employeur Début mandat Fin mandat

No : CMN-1A

Nomination /

Renouvellement Nom Prénom Titre Employeur Début mandat Fin mandat Comité ad hoc interordres de la relève étudiante (CIRE)

No : CMN-1A

Nomination /

Renouvellement Nom Prénom Titre Employeur Début mandat Fin mandat

No : CMN-1A

Nomination /

Renouvellement Nom Prénom Titre Employeur Début mandat Fin mandat

No : CMN-1B

INSTITUT NATIONAL DES MINES

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

QUESTION

1.Pour chacun des organismes, agences, ou autres relevant du ministère pour 2020-2021, indiquer :

b)la liste des personnes qui ont été nommées ou qui ont vu leur mandat renouvelé en

indiquant : leur nom, leur titre, la date du début et de la fin de leur mandat, leur

rémunération et leur CV×; c)leur frais de déplacement, de repas, de voyage et de représentation.

RÉPONSE

Nom et Prénom Poste occupé Rémunération

Date de

début du mandat

Date de

fin du mandat

Remarque

Renouvellement

No : CMN-1B

Nom et prénom Poste occupé Rémunération / an x x x

No : CMN-2

MINISTÈÉDUCATION

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

QUESTION

Liste de toutes les formations , conférences, ateliers, journées activités de développement,

sommets, congrès ou autres activités auxquels ont participé les employés du ministère et des organismes

qui en r 2020-2021. Indiquer : a) le lieu; b) le coût; c) la ou les dates de participation; d) le nombre de participants; e) f) le

RÉPONSE

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

TitreFirmeDateVilleCoût total de

l'inscription

Nombre de

participants 1 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

2 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

3 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

4 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

5 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

6 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

7 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

8 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

9 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

10 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

11 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

12 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

13 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

14 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

15 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

16 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

17 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

18 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

19 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

20 LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1ER AVRIL AU 22 JUIN 2020

LISTE DES FORMATIONS DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

23 JUIN 2020 AU 28 FÉVRIER 2021

Annexe A

21

No : CMN-2A

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

QUESTION

RÉPONSE

Date Titre de l'activité Fournisseur Lieu Nbre

pers.

Coût

direct

No : CMN-2A

Date Titre de l'activité Fournisseur Lieu Nbre

pers. Coût direct

No : CMN-2B

INSTITUT NATIONAL DES MINES

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

QUESTION

certification

sommets, congrès ou autres activités auxquels ont participé les employés du ministère et des organismes

2020-2021. Indiquer :

a) le lieu×; b) le coût×; c) la ou les dates de participation×; d) le nombre de participants×; e) ×; f)

No : CMN-2B

N o CMN -3

MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022 Demande de renseignements particuliers de l'opposition officielle

QUESTION

Sommes dépensées en 2020-2021 (et prévisions pour 2021-2022) par le ministère et chacun de ses

organismes pour l"informatique et les technologies de l"information. Ventiler selon la catégorie de

dépenses, soit s"il s"agit d"achat de logiciels ou de licences, de matériel, d"entretien ou de services

professionnels (interne, externe ou d u CSPQ).

RÉPONSE

Sommes dépensées

20 20 -2021 1 2

Opération et capital

Interne 12 230,7 k$ Externe 8 493,7 k$

ITQ 3 1 625,4
k$

SOUS-TOTAL

Services

professionnels 2 2 349,8
k$

Logiciel

4 9 468,0
k$

Matériel 231,0 k$

Autres

dépenses 108,1
k$

Impartition

5 3 9 98,6
k

Réserve

6

TOTAL 36 155,5 k$

Les données

202
1 -2022 ne sont pas disponiblesௗ

NOTES :

1

- Les données incluent les dépenses de l'unité spécialisée en ressources informationnelles, du pilotage

des systèmes et des utilisateurs. 2 - Les sommes dépensées couvrent la période du 1 er avril 20 20 au

28 février 2021.

3

- Inclut les ressources professionnelles et les services (ex. : télécommunications, impression).

4

- Inclut les droits d'auteur, l'entretien et les frais de télécommunication autres que les services obtenus

d e l'ITQ. 5

- La catégorie de coûts Impartition présente les coûts défrayés en échange de services offerts par un

fournisseur externe par des moyens traditionnels ou par des nuages. 6 - La catégorie de coûts Réserve présente toute somme provisionnée.

No : CMN-4

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MINISTÈÉDUCATION

ÉTUDE DES CRÉDITS 2021-2022

Demande de renseignements opposition officielle

QUESTION

Liste de tous les comités interministériels ou ministère en 2020-2021, en indiquant pour chacun : a) son mandat; b) la liste des membres; c) les dates des rencontres; d) e) le budget dépensé; f) le montant ventilé pour les frais de déplacement, de repas ou autres; g) les résultats atteints.

RÉPONSE

Voir les annexes 1 à 35 suivantes ;

Annexe 1×: Comité de gouverne " Systèmes administratifs des commissions scolaires×Ğ SACS×»

ௗ volet éducation ௗ-comité sur le financement des ressources informationnelles pour le réseau de ௗpromotion du plein air de la TMVPA Annexe 6.1, 7.1, 8.1, 9.1 : Ordre du jour des rencontres des comités et table (loisirs et Sports) (SLS) (TMU) ௗ-conseil en matière de développement durable Annexe 13: Table nationale sur la réussite éducative des élèves autochtones Annexe 14: Table du réseau éducatif anglophone

Annexe 15: Comité MEQ-Partenaires

Annexe 17: Groupe de concertation en adaptation scolaire (GCAS)

Annexe 19: Table nati

Annexe 20: Comité sur la transition des élèves handicapés du secondaire vers le collégial

Annexe 21: Comité de Vigie du projet Déploiement de programmes de petits déjeuners offerts aux élèves du réseau scolaire Annexe 22: Comité sur les situations complexes à risque de bris de service Annexe 23: Comité de gouvernance, Éducation des adultes (EA) et Formation professionnelle (FP)

Annexe

Annexe 25: Comité de concertation de concertation MF-MEES concernant les enfants de 4 ans Annexe 26: Sous-comité MEQ/CENTRES DE SERVICES SCOLAIRES/COMMISIONS

SCOLAIRES Formation professionnelle

Annexe 27: Sous-comité MEQ/CENTRES DE SERVICES SCOLAIRES/COMMISIONS

SCOLAIRES Éducation des adultes

Annexe 28: Sous-comité sur les services éducatifs complémentaires en formation professionnelle et en formation générale des adultes

No : CMN-4

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Annexe 29: Comité MIFI-MEQ-immigration

Annexe 30: Comité de pilotage du chantier France-Québec

Annexe 31: Comité mixte MEQ -

formation continue

Annexe

écoles

Annexe

mobiles dans les salles de classe ou la validation de ceux déjà installés Annexe 34: Comité exécutif de suivi des écoles primairequotesdbs_dbs24.pdfusesText_30

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