[PDF] Association des Parents dElèves Groupe Scolai re Raffin-Dugens





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MODELE DU PROCES-VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE

La dénomination de l'association est définie comme suit Autre exemple : Renouvellement des membres de la direction : Le président de ...



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Selon les statuts il peut y avoir un renouvellement imposé par tiers



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3 mars 2012 Procès verbal (PV) de renouvellement de bureau exécutif du RéBuSE. Mars 2012. Page 2. 2. PROCES VERBAL DE RENOUVELLEMENT DU BUREAU. EXECUTIF DU ...



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PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - 17 SEPTEMBRE 201.9 des manifestations organisées par I'APE. 2sur3. Page 3. 3/ RENOUVELLEMENT DU BUREAU. Le bureau de I' ...



Fiche 3- La déclaration des modifications

Bureau. Lors de la déclaration de ... l'assemblée générale (Conseil d'administration ou Bureau par exemple). ASSOCIATION (dénomination complète de l'association ...



Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale portant sur une

est secrétaire de séance en sa qualité de Secrétaire de l'association. Ou. L'assemblée procède à la désignation de son bureau de séance : M. ……………… est désigné 



MODELE DEXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LAG

Election des membres du conseil d'administration (ou du bureau) A l'unanimité des personnes présentes il a été décidé la création de l'association dénommée :.



1 / 12 SEANCE DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE Séance du 29

29 juin 2023 □ Attribution d'une subvention à l'association Forêt Modèle de ... □ Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de. France ...



D

PROCES-‐VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE. ORDINAIRE ANNUELLE DU <<DATE>>. Le <<Jour mois



MODELE DU PROCES-VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE

Exemple d'ordre du jour : 1. Modification des statuts de l'association. 2. Modification des membres du conseil d'administration (ou du bureau).



Déclaration de renouvellement dune association

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE RENOUVELLEMENT l'assemblée générale procède au renouvellement des membres du bureau exécutif ainsi qu'à la.



Procès-Verbal de lAssemblée Générale. Du …………….. L

Nom de l'Association : Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 ... L'assemblée générale a procédé au renouvellement de son bureau.



Procès verbal (PV) de renouvellement de bureau exécutif du RéBuSE

PROCES VERBAL DE RENOUVELLEMENT DU BUREAU. EXECUTIF DU RéBuSE. L'an deux mil douze et le samedi 03 Mars à partir de 09H30 minutes s'est tenue dans la salle.



PV de lAG pour le renouvellement du bureau de lassociation

PV de l'AG pour le renouvellement du bureau de l'association. Nom de l'Association : Adresse : Tel : Association régie par la loi du 1er Juillet 1901.



PROCES VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE DE

Le samedi 27 avril 2019 les membres de l'Association Nationale des Assistantes renouvellement du bureau exécutif prétextant du bilan positif de ...



Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale portant sur une

ASSOCIATION (dénomination complète de l'association suivie de son sigle éventuel)… (préciser : Président



LEGALPLACE

Le renouvellement du bureau d'une association se produit généralement tous les deux ou quatre ans pour démocratiser la gestion de la structure associative.



Association des Parents dElèves Groupe Scolai re Raffin-Dugens

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - 17 SEPTEMBRE 201.9 o Présentation de I'association et rôle des parents ... o Renouvellement du bureau.



Fiche 3- La déclaration des modifications

de l'administration d'une association donnent lieu à une déclaration à la l'assemblée générale (Conseil d'administration ou Bureau par exemple).



[PDF] PV de lAG pour le renouvellement du bureau de lassociation

PV de l'AG pour le renouvellement du bureau de l'association Nom de l'Association : Adresse : Tel : Association régie par la loi du 1er Juillet 1901



[PDF] Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale portant sur une

Le (date) à heures les membres de l'association dénommée (dénomination complète suivie de son sigle éventuel)



[PDF] Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant

Exemple d'ordre du jour : 1 Modification des statuts de l'association 2 Modification des membres du conseil d'administration (ou du bureau)



[DOC] modèle-Procès-verbal-changement-bureau-association

La réunion s'est clôturée à [heure de fin de la séance] Fait le [date de rédaction du PV] à [lieu du déroulement de l'AG] LE PRÉSIDENT [nom et prénom] LE 



[PDF] PV MODIFICATION association loi 1901

Ordre du jour 1 - élection du nouveau bureau 2 - changement de titre objet siège(s) bureau statuts etc (par exemple) modification(s) des statuts 



Procès verbal association pour changement de bureau - Coover

Procès verbal association changement bureau : exemple à télécharger La rédaction d'un PV dans le cadre d'un changement d'administration d'une association 



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PROCES VERBAL DE RENOUVELLEMENT DU BUREAU EXECUTIF DU RéBuSE L'an deux mil douze et le samedi 03 Mars à partir de 09H30 minutes s'est tenue dans la salle



[ODF] Pv réunion bureau

Procès-verbal de la réunion du bureau Association Adresse



Formulaire : Procès verbal du bureau dune association - Ooreka

À quoi sert ce modèle ? Le bureau d'une association est composé de plusieurs membres élus par le conseil d'administration parmi les administrateurs

  • Comment rédiger le PV de changement de bureau d'association ?

    Pour effectuer la déclaration de renouvellement du bureau de l'association, il faut remplir le formulaire CERFA 13971. Cependant, il est également possible de le faire sur papier libre. La déclaration doit ensuite être envoyée au greffe des associations avec tous les documents nécessaires.
  • Comment renouveler le bureau d'une association ?

    Que doit comporter un procès-verbal d'association ?

    1l'identification de l'association : dénomination, sigle, siège ;2le nom de l'organe appelé à délibérer : bureau, conseil, assemblée ordinaire, assemblée extraordinaire, autre organe ;3la date et le lieu de la réunion ;4le mode de convocation utilisé ;
  • Comment rédiger le PV d'une association ?

    Les éléments obligatoires du PV de réunion

    1la date, le lieu et l'heure de la réunion.2la liste des participants avec leur qualité et la liste des invités absents éventuellement remplacés par leurs suppléants.3les différents points inscrits à l'ordre du jour de la réunion.4la retranscription des échanges et débats.
Association des Parents dElèves Groupe Scolai re Raffin-Dugens

Association des Parents d'Elèves

Groupe Scolai re Raffin-Dugens

85 rue Raffin-Dugens

38420 MURIANETTE

Association LoiL901

N oPréfecture : W381003084

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - 17 SEPTEMBRE 201.9

Procès-verbal de I'Assemblée Générale ordinaire de I'Association des Parents d'Elèves de

Murianette en date du 17 septembre à 20h30.

Les membres de l'Association ainsi que des parents d'élèves se sont réunis en assemblée à la Maison

des Associations, rue pré Cottin à Murianette. L'Assemblée Générale désigne Aurore PONTE en

qualité de présidente de séance et Audrey KRAHENBUHL en qualité de secrétaire de séance.

L'Assemblée Générale est convoquée conformément aux dispositions inscrites dans les statuts de

l'Association. La validité de la convocation est reconnue par les membres de I'association.

ORDRE DU JOUR

o Présentation de I'association et rôle des parentsr Bilan moral et financiero Renouvellement du bureaur Proposition de nouvelles actionsr Questions diverses

SONT PRESENTS

Aurore PONTE, Présidente

Stéphanie BRANCHARD, Vice-présidente

Hasnia CASSARA, Vice-présidente

Audrey KRAHENBUHL, Secrétaire

Thomas LEBARBÉ, Trésorier

Sarah REVENIAU, Vice- trésorière

Laëtitia BlâNVILLAI N, Vice-secrétai re

§melyne CURT, parent

Amandine BOUDJIDA parent

Cindy CUZAT, parent

Céline BONARDI, enseignante

Christine Granet, représentante Mairie

ll est établi une feuille d'émargement qui laisse apparaître un total de 12 participants et qui sera

annexée au présent procès-verbal. En conséguence, l'assemblée peut valablement délibérer.

Après avoir rappelé le contexte associatif et les motifs justifiant la convocation de cette réunion,

les débats porteront sur I'ordre du jour. 1sur3 7

1/ PRESENTATION DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DES PARENTS

L'APE est un groupe de parents bénévoles qui organise des manifestations ou des actions pour

financer des projets d'école. Les fonds récoltés seront directement profitables aux enfants car ils

subventionnent les projets proposés par les enseignants.

Les parents peuvent apporter leur contribution régulièrement {en assurant une fonction au sein de

I'APE) ou ponctuellement en aidant à diverses tâches.

2/ RAPPORT D'ACTIVITE : BILAN MORAL ET FINANCIER

Un docurnent " bilan 2018-2019 » est soumis aux participants.

La Présidente, Aurore PONTE, présente le rapport des activités de I'association, qui ont eu lieu

pendant J'exercice social clôturé, il en ressort :- Subvention de la Mairie : 1000 €, dont 750€ pour la classe de mer, soit 1/3 de moins que

les années précédentes. Justification : I'APE dispose de fonds dormants quijustifient le fait d'aider davantage d'autres associations de la commune. Nous soulevons le fait que si chaque année nous dépensons petit ù petit cette réserve d'argent cqr lo mairie n'aide plus |APE ù hauteur des années précédentes, nous ne

paurrons à terme plus fournir ù l'école une oide équivalente à celle de cette onnée.- L'école a bénéficié d'une aide de I'APE de 4086 €

(achat matériel école, sorties scolaires dont transports, activités enfants).- Kermesse annulée pour cause de canicule, ce qui représente un gros manque à gagner pour

rAPË.- Bilan négatif :-L490.24€ - expliqué par la baisse de la subvention de la mairie ainsi que

l'annulation de la kermesse.

Rappel des manifestations organisées en 2018-2019 :o Vente de chocolats de Noëlo Tenue de stand lors du marché de Noëlo Vide greniero Photo de classer Vente d'objets décorés par les dessins des enfants : sac " glacière » et planche/dessous de

plat,o Tenue de stands lors de la vogue des cerises de Murianetteo Kermesse

Nous rappelons que la législation prévoit un certain nombre annuel de manifestations bénéficiant

d'exonération fiscale, six à notre connaissance. Les deux tenues de stands (marché de noël et vogue

des cerises étant des événements organisés par le comité des fêtes, ils ne sont pas comptabilisés

comme manifestation de I'APE). Nous remercions Monsieur Cédric GARCIN, Maire de Murianette, pour la subvention accordée à

I'APE cette année encore. Nous remercions également les bénévoles qui apportent leur aide lors

des manifestations organisées par I'APE. 2sur3

3/ RENOUVELLEMENT DU BUREAU

Le bureau de I'association est actuellement composé de :o Audrey KRAHENBUHL, Présidenteo Amandine BOUDJDIA Vice-présidenteo Thomas LEBARBÉ, Trésoriero Laêtitia BLANVILLAIN, Secrétairee Emeline CURI vice-secrétaire

Aurore PONTE, Stéphanie BRANCHARD, Céline MANTOVANI, Sarah REVENIAU et Hasnia CASSARA

ne souhaitant pas se représenter, nous les remercions toutefois pour leur travail et leur implication

au sein de I'APE durant cette année. Le nouveau bureau est élu à I'unanimité des présents.

Présentation des projets de I'APE pour l'exercice social à venir :o Photo de classe (octobre 2019)o Vente de chocolats de Noël (retour des commandes novembre et livraison décembre 201.9)o Tenue d'un stand lors du marché de Noël organisé par le comité des fêtes

(décembre 2019)r Vente d'objets fait par les élèves (date à définir)o Vide Grenier {avril 2019}r Kermesse üuin-juillet 2019)o Autres actions à définir

5/ QUESTIONS DIVERSES

Point sur le financement des projets pédagogiques : les enseignantes ont fait une

proposition de projets. ll est décidé qu'une participation forfaitaire de 60€/élève est

attribuée par l'APE, soit un total de 5040€. Les enseignantes décident entre elles comment

utiliser cette enveloppe selon leurs projets-pédagogiques.

L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance êst levée à 23h00.

En conséquence, de tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal de l'Assemblée

Générale ordinaire qui s'est tenue le 17 septembre 2019, signé par la Présidente et la Secrétaire.

La présideLa secrétaire

Laëtitia BLANVILLAIN

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