CG Aide domicile 11-2008:CG Aide domicile 11-2008
Le Conseil général de l'Aube souhaite faciliter la vie des personnes tous domaines : aide au maintien à domicile hébergement en établissement.
RÉSIDENCE PRINCIPALE
Article 18 - Urgence après sinistre garanti survenant au domicile . Article 19 - Options Accueil à domicile / Chambres louées . ... CG RP - 01/22 ...
PP5X21F- DISPOSITIONS G.N.RALES
Exclusions relatives aux services “Domicile”. En cas de sinistre. 38. Ce qu'il faut faire. Indemnisation des dommages aux biens assurés.
TEMPO HABITATION
à l'ensemble des biens assurés lors d'un sinistre tel que défini au présent contrat survenu à votre domicile assuré ou dans son voisinage. Cette garantie est
CONTRAT TRANQUILLITÉ FAMILLE Conditions générales
Solution : MAAF Assistance a pris en charge les frais de secours sur pistes suite à l'accident et a mis à ma disposition une aide à domicile. (lessive
ASSISTANCE SANTÉ A DOMICILE - CG VALANT NI
– L'adhérent du contrat collectif d'assurance santé souscrit par l'employeur auprès de AUXIA ASSISTANCE. – À partir du 1er janvier 2020
DEMANDE DALLOCATION PERSONNALISEE DAUTONOMIE (APA)
en EHPAD Résidence Autonomie (ex : RPA
MAAF_conditions_generales_co
L'ASSISTANCE SANTÉ A DOMICILE p. 15. Pour bien comprendre la garantie p. 17. La mise en jeu de la garantie assistance p. 17. Le contenu des garanties.
Dossier de demande dallocation personnalisée dautonomie à
Vous sollicitez une Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile. Afin que votre demande puisse être instruite dans les meilleurs délais par le.
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DEMANDE D'AIDE À DOMICILE. POUR UNE PERSONNE DE SOIXANTE ANS OU PLUS auprès du Département au titre de l'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE.
CONDITIONS GÉNÉRALES
ASSURANCE MULTIRISQUETEMPO
HABITATION
MA FAMILLE
MON ARGENT
MON ACTIVITÉPROFESSIONNELLE
MES BIENS
Tempo Habitation
Contrat Multirisque Habitation
réf. 2339 - 01/23 2CONTRAT TEMPO HABITATION
Si vous êtes propriétaire ou locataire dune habitation, le contrat TEMPO HABITATION vous garantit, vous,
les personnes vivant sous votre toit ainsi que votre habitation (résidence principale ou secondaire), pour les
dommages accidentels et responsabilités définis dans les chapitres suivants.Si vous ne disposez pas vous même dun logement, la formule Responsabilité civile vous garantit pour les
dommages accidentels causés à des tiers* dans le cadre de votre vie privée. Votre contrat se compose des conditions générales et des conditions particulières :les conditions générales constituent le document que vous vous apprêtez à lire et qui vous présente
lensemble des garanties proposées, décrit leur étendue et leur montant. Elles vous apporteront
également les précisions sur le fonctionnement de votre contrat.les conditions particulières vous ont été remises par votre conseiller après enregistrement de votre
contrat ou de sa modification. Elles précisent votre situation familiale, les caractéristiques de votre
habitation et vos choix au moment de la souscription ou de modification de votre contrat.Y figurent notamment :
la date à partir de laquelle les garanties sont accordées ou modifiées, ladresse et la description de lhabitation assurée,selon le choix que vous avez fait, la formule, les options choisies, les dispositions particulières que
vous avez souhaitées, les capitaux assurés, le montant annuel de la cotisation à la date de souscription ou de modification de votre contrat, le montant de votre franchise, la valeur de lindice*, connue à la date de souscription ou de modification de votre contrat.En cas de sinistre, la garantie sera accordée dans la limite des montants assurés prévus au contrat, après
déduction de la franchise.Néanmoins, si vous souhaitez éclaircir encore certains points suite à la lecture de ces conditions générales,
nhésitez pas à prendre contact avec votre conseiller qui saura répondre à vos questions.
Pour faciliter la lecture de votre contrat, le lexique situé en fin de document définit certains termes utilisés
dans ce document. Ceux-ci sont signalés par un astérisque "*".Bonne lecture
* Cf lexique 3CONTRAT TEMPO HABITATION
Le contrat TEMPO HABITATION vous propose
3 formules pour assurer votre habitation :
- INITIALE - CLASSIQUE - INTÉGRALE1 formule pour assurer uniquement votre responsabilité civile
Les dispositions de ces conditions générales ne sappliquent pas aux habitations situées dans les
départements et régions doutre-mer (DROM).Vous y trouverez :
1 LES GARANTIES dont vous bénéficiez automatiquement dans la formule que vous avezsouscrite, pour faire face aux événements essentiels tels quincendie, tempête, vol, dégâts des
eaux et garantir votre responsabilité civile vie privée, défense recours. 2 LES GARANTIES "+» de la formule CLASSIQUE : ce sont des garanties qui complètent les garanties de la formule INITIALE mais aussi des garanties supplémentaires dont vous bénéficiez lorsque vous avez souscrit la formule CLASSIQUE. 3 LES GARANTIES "+» de la formule INTÉGRALE : ce sont des garanties qui complètent les garanties de la formule CLASSIQUE mais aussi des garanties supplémentaires dont vous bénéficiez lorsque vous avez souscrit la formule INTÉGRALE. 4 DES OPTIONS que vous choisissez en fonction de vos besoins et de la formule souscrite. 5 DES TRANQUILLITÉS adaptées à votre mode de vie, à votre vie de tous les jours. 4OÙ TROUVER CE QUE VOUS CHERCHEZ
RETROUVEZ AU FIL DES PAGES VOS GARANTIES DÉVELOPPEMENT DURABLE (POMPES ÀVOS PRINCIPALES GARANTIESp. 6
TABLEAU DES GARANTIES (ÉTENDUE, FRANCHISES)p. 7LES PERSONNES ET LES BIENS ASSURÉSp. 12
Qui est assuré et bénéficie des garanties ?p. 12Les bâtiments assurésp. 13
Les installations Énergies renouvelablesp. 13Le contenu assurép. 13
VOS GARANTIES HABITATIONp. 15
Incendie et événements assimilésp. 15
Dommages électriques aux bâtimentsp. 15
Dommages électriques aux appareilsp. 15
Perte du contenu des congélateurs et caves à vinp. 15Choc de véhiculesp. 16
Bris de vitres p. 16
Dégâts des eaux p. 16
Événements climatiquesp. 17
Catastrophes naturellesp. 18
Catastrophes technologiquesp. 19
Actes de terrorisme et attentatsp. 19
Volp. 19
VOS GARANTIES COMPLÉMENTAIRESp. 24
VOS GARANTIES HORS DOMICILEp. 26
Votre responsabilité location occasionnelle (villégiature)p. 26Les frais de recherche et de secoursp. 26
Votre mobilier hors domicilep. 26
VOTRE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LA DÉFENSE DE VOS INTÉRÊTS p. 27Votre responsabilité civile vie privée
p. 27Votre responsabilité civile habitation
p. 29Votre garantie Défense
p. 30Votre garantie Recours
p. 30 5OÙ TROUVER CE QUE VOUS CHERCHEZ
VOS PRESTATIONS DASSISTANCEp. 34
Lassistance à domicile p. 34
Lassistance aux personnesp. 35
VOTRE GARANTIE RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES p. 39
VOS OPTIONS
p. 40Cadre de vie (aménagements extérieurs)
p. 40Déménagement
p. 41VOTRE TRANQUILLITÉ AU QUOTIDIEN
p. 42Protection mobilité
p. 42Dépannage
p. 44VOTRE TRANQUILLITÉ FINANCIÈRE
p. 45Rééquipement à neuf
p. 45Tous risques
p. 46Défense Juridique Familiale
p. 47LES MODALITÉS DINDEMNISATION
p. 55Lestimation de vos dommages
p. 55Le versement de votre indemnité
p. 55Vos bâtiments
p. 55Votre mobilier et vos objets usuels
p. 56Vos bijoux et votre argenterie
p. 57Vos objets de valeur
p. 57Règle proportionnelle
p. 57Subrogation
p. 57Renonciation à recours
p. 57QUE FAIRE EN CAS DE SINISTRE ?
p. 58LA VIE DU CONTRAT
p. 59LEXIQUE
p. 72ANNEXE
p. 74 6VOS GARANTIES HABITATION
PAGEINITIALE
(1)CLASSIQUEINTÉGRALE
Incendie et événements assimilés15
Dommages électriques aux bâtiments15
Dommages électriques aux appareils15O
Perte du contenu des congélateurs et caves à vin15Choc de véhicules16
Dégâts des eaux16
Bris de vitres16
Vol - Vandalisme19
Vol hors domicile*20
Tempête17
Grêle17
Inondation18
Avalanche, poids de la neige, gel18
Surconsommation deau suite à une fuite17
Catastrophes naturelles18
Catastrophes technologiques19
Actes de terrorisme, attentats19
Rééquipement à neuf45
Assistance34
Responsabilité civile habitation29
Responsabilité civile vie privée *27
Défense Recours29
VOS OPTIONS / EXTENSIONS
Cadre de vie (aménagements extérieurs)40OO
Déménagement
41OOVOTRE TRANQUILLITÉ AU QUOTIDIEN
Protection mobilité*42OO
Dépannage*
44OVOTRE TRANQUILLITÉ LLITÉ FINANCIÈREFINANCIÈRE
Rééquipement à neuf45O
Défense Juridique Familiale*47OO
Tous risques46O
* Uniquement avec lassurance de votre Résidence principaleVOS GARANTIESPAGE
Responsabilité civile vie privée27
Défense Recours29
Assistance34
Défense Juridique consommation et santé47
VOTRE TRANQUILLITÉ AU QUOTIDIEN
Protection mobilité42O
INCLUS
O EN OPTION
VOS PRINCIPALES GARANTIES
Formule Responsabilité Civile
(1) Formule Initiale : réservée aux locataires 7INITIALE CLASSIQUEINTÉGRALE
VOS BIENSMAXIMUM GARANTI PAR SINISTRE
Vos bâtiments assurés
(sauf garage et autres dépendances non accolés)Le coût de reconstruction vétusté déduiteLe coût de reconstruction avec remboursement de la vétusté dans la limite de25 % (pas de rembourse-
quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] CG Livret Développement Durable - Banque Populaire Rives de Paris
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[PDF] CG Vente ST Lary Tour Version finale
[PDF] CG-60 SRIII
[PDF] CG-740 M_LC
[PDF] CG.03.01 07/14 CONVENTION DE COMPTE DES - Compte Bancaire
[PDF] CG.03.01 07/15 CONVENTION DE COMPTE DES
[PDF] CG230B - CG260B - CG330B - CG430B
[PDF] CG68 - Haut-Rhin - France
[PDF] CG78 _ avis d`ouverture de l`enquête publique 2011