GC : Règlement Sécurité incendie ERP Grandes Cuisines 20 Kw
Une grande cuisine est soit isolée soit ouverte sur un ou des locaux accessibles au public. Elle doit répondre aux dispositions des sections I (articles GC
— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS
Articles L. 111-7-3 et L. 111-7-5 du Code de la construction et de l'Habitation (CCH). Les établissements recevant du public existants (ERP) sont au centre
NAFU TABLE DES CODES ACTIVITES de lUNPCOGA BA BIC BNC
NAFU. TABLE DES CODES ACTIVITES de l'UNPCOGA. BA BIC BNC Code Activité. Libellé Boulangerie pâtisserie traiteur ... Fabrication de meubles de cuisine.
de la petite Accueil enfance
Quelle forme prend la décision du président du Conseil général ? Article R. 2324-34 et R.2324-35 et R2324 – 46 du Code de la santé publique.
Nomenclature dActivités Française de lArtisanat - Révision 2
Les codes de la NAFA ont six caractères quatre chiffres et deux lettres. Les cinq premiers caractères sont 31.02Z-Z Fabrication de meubles de cuisine.
Vos obligations réglementaires
Code de la construction et de l'habitation : Article GC 22. Tous les ans ... Les installations de chauffage et de cuisine ;. Tous les 3 ans.
ANALYSES
Ainsi bien au-delà de la simple définition administrative liée au code NAF 10.13B
LA TELEPROCEDURE SOPRANO UT v.4
Le code général des impôts impose aux personnes qui souhaitent bénéficier de l'exonération des droits d'accise sur l'alcool et les boissons alcooliques.
Restaurateur
le code d'usages international recommandé Principes généraux d'hygiène alimentaire Charcutier Restaurateur
LES CONSULTATIONS OBLIGATOIRES ET FACULTATIVES
8 févr. 2016 Le délai d'instruction de droit commun (R423-23 du code de l'urbanisme) est de : ... Le ministère s'appuie sur le conseil général de.
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