[PDF] Conditions générales de vente en ligne des titres de transports urbains du réseau Libellule



CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION DES. TITRES ET SERVICES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN. DE LA CAPI : Réseau RUBAN. I. GENERALITES.



1ère page

réseau de transport de voyageurs correspondant. Sont concernés par les présentes conditions générales de vente les titres et abonnements suivants :.



PRÉSENTATION DU NOUVEAU RÉSEAU LIBELLULE POUR LA

Ces lignes sont ouvertes à tous (dans la limite des places disponibles) avec un titre de transport Libellule. (pour les déplacements effectués sur le périmètre 



Règlement des transports

DÉFINITIONS. 4. 2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT. 4. 3. RÉSEAU DES CARS DU RHÔNE. 5. 4. CARTE OÙRA! 5. 5. TITRES DE TRANSPORT ET 



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL DU

16 sept. 2015 transport interurbain des Cars du Rhône et le réseau urbain Libellule. ... CHAPITRE I. Conditions générales d'admission dans les véhicules.



GESTION ET EXPLOITATION DUN RÉSEAU DE TRANSPORT EN

21 mai 2015 d'accompagnement de contrats d'exploitation de transports urbains ; ... le réseau Libellule (Villefranche sur Saône).



Conditions générales de vente 2018/2019

1 juin 2019 Les titres de transport unireso Tout Genève . ... Sur les lignes urbaines secondaires (31 à 54) et régionales (A à Z) lorsque l'arrêt n'est ...



du réseau

Toutes les Lignes. 5. Le réseau. 6. La carte OùRA! 7. Informations et ventes. 8. Les tarifs et les titres de transport. 11. Les abonnements.



1fiche n°

les transports publics de voyageurs en Île-de-France et définit les conditions générales d'exploitation. Elle crée les titres de transport et fixe les 



CHANGEMENTS CLIMATIQUES

économique les conditions climatiques

[PDF] Ce règlement est applicable à Toutes manifestations automobiles sur terre, TOURISME, MONOPLACE, 2 CV - PROTO - KART

[PDF] Elle est donc mise en œuvre pour assurer la protection des biens et des personnes face aux risques d intrusion et d agression.

[PDF] Question 1 : Rappelez les principes qui guident le régime de responsabilité des chefs d Etat dans un Etat de droit, pendant le mandat.

[PDF] SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

[PDF] J ai l honneur de vous communiquer ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

[PDF] SEJOURS LINGUISTIQUES ADULTES NOTRE ACTE D'ENGAGEMENT EN 10 ACTIONS

[PDF] A.C.C 22 Règlement Sportif 2015

[PDF] Campagne CNDS 2014 Information clubs

[PDF] Article 3 L Article 4 L Article 1 L L (Partie V) L Article 1 L L L L.

[PDF] N'oubliez pas de vous procurer votre carnet d'information et de suivi auprès de votre médecin, de votre biologiste ou de votre pharmacien.

[PDF] SEJOURS LINGUISTIQUES A L ETRANGER

[PDF] Bachelier en Informatique et systèmes Finalité Gestion technique des bâtiments - domotique

[PDF] Santé senior. À portée de tous. Partenaire

[PDF] Cahier des charges à l'attention des prestataires de formation

[PDF] REFERENTIEL DE COMPETENCES PROFESSIONNELLES DU CONSEILLER PRINCIPAL D EDUCATION