TARIFS
(2) Taux de Base Banque Populaire professionnel : 760% l'an en vigueur au 01/10/2019 et susceptible d'évolution. € PAR OPÉRATION. (SAUF INDICATION. CONTRAIRE).
CONDITIONS ET TARIFS
• Cyberplus Pro autres formules d'abonnements (par mois) à partir de. 500. Pour plus – OPC Banque Populaire. – OPC hors réseau Banque Populaire. Gratuit.
TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES PROFESSIONNELS
1 oct. 2022 BANQUE POPULAIRE DU SUD exploitant également les marques BANQUE DUPUY. DE PARSEVAL
CONVENTION DE COMPTE COURANT PROFESSIONNEL
133-23 du Code monétaire et financier). Page 5. Société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable – 542 820 352 R.C.S Dijon – Code NAF 6419Z –
CONDITIONS ET TARIFS
1 oct. 2021 (1) Taux de Base Banque Populaire professionnel : 810 % l'an en vigueur au 1er juillet 2021 et susceptible d'évolution. DÉCOUVERTS ET CRÉDITS.
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À la Banque Populaire Occitane un interlocuteur dédié
convention de compte courant - conditions generales sommaire
CONV PRO (V 12/2020). Page 1 sur 56. Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique société Anonyme Coopérative de Banque Populaire à capital variable
TARIFS - Banque Populaire
sur leur compte professionnel. 10 % de remise supplémentaire. Autres avantages Cyberplus en frais partagés (SHA)
Rapport-Annuel-BPOC-Exercice-2020.pdf
La Banque Populaire Occitane est affiliée à BPCE. Organe central au sens de professionnel. Ils doivent informer le conseil de toute situation de conflit ...
CONDITIONS & TARIFS
1 nov. 2022 INFO. Vous n'êtes pas détenteur d'une carte bancaire Banque Populaire Occitane. La carte Pass CyberPlus vous permet d'utiliser le lecteur Pass ...
CONDITIONS ET TARIFS
et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de Cyberplus Pro autres formules d'abonnements (par mois) à partir de.
SERVICE INTERNET CYBERPLUS (Conditions générales)
Virement externe : virement vers comptes de la zone SEPA ne figurant pas sur l'abonnement (Comptes Banque Populaire du Sud ou interbancaires). CFONB : Comité
TARIFS PROFESSIONNELS
Le Taux de Base Bancaire Banque Populaire Rives de Paris (TBB) banque à distance (Cyberplus et télétransmission EBICS) et vos téléprocédures.
GUIDE TARIFAIRE DES SERVICES TARIFS PARTICULIERS 2018
Jan 1 2018 Vous n'êtes pas détenteur d'une carte Banque Populaire Occitane ? La carte Pass CyberPlus vous permet d'utiliser le lecteur.
1 / 37 18.01.37.CG.200.CLCE1001P1 SOMMAIRE Définitions
de la Banque sauf dispositions spécifiques contraires. Le compte ne peut enregistrer d'opérations liées à l'exercice d'une activité professionnelle.
tarifs-particuliers-2020-01-01.pdf
Financier et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de situation du compte par SMS (mise en place par Cyberplus).
NOTICE DINFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES À
Populaire établissement bancaire filiale d'une Banque Populaire
TARIFS TARIFS TARIFS
Jan 1 2021 Ce document
Rapport dactivité et de développement durable 2015 - Groupe BPCE
les réseaux des Banques Populaires et des Caisses d'Epargne implantées le seront dans leur vie professionnelle : les free-lance (1) sont déjà plus ...
rapport-annuel-2021.pdf
Mar 15 2022 2.2.2 La différence coopérative des Banques Populaires ... clients professionnels des Banques Populaires peuvent désormais accéder et.
![CONDITIONS ET TARIFS CONDITIONS ET TARIFS](https://pdfprof.com/Listes/38/9585-38tarifs-professionnels-2021-01-01.pdf.pdf.jpg)
CONDITIONS
ET TARIFS
DES OPÉRATIONS ET SERVICES
AU 01/01/2021
Prix en euro, non assujettis à la TVA,
sauf mention spéciale. 24, rue Salomon de Rothschild - 92288 Suresnes - FRANCETél. : +33 (0
)1 57 32 87 00 / Fax : +33 (0)1 57 32 87 87Web : www.carrenoir.com
BANQUE POPULAIRE
Logo Quad
24/08/2018ÉQUIVALENCE QUADRI
DÉGRADÉ CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
VERS CYAN 66 % MAGENTA 6 %
CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
CYAN 75 % MAGENTA 23 %
CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
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Prenez rendez-vous avec votre conseiller
www.bpalc.fr24, rue Salomon de Rothschild - 92288 Suresnes - FRANCETél. : +33 (0
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BANQUE POPULAIRE
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24/08/2018ÉQUIVALENCE QUADRI
DÉGRADÉ CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
VERS CYAN 66 % MAGENTA 6 %
CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
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CYAN 100 % MAGENTA 85 % NOIR 35 %
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créé surIllustrator version CS6.Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne (BPALC) - Société anonyme coopérative de Banque
Populaire à capital variable régie par les articles L512-2 et suivants du Code Monétaire et Financier
et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit. Siège social :
3 rue François de Curel - BP 40124 - 57021 Metz Cedex 1 - 356 801 571 RCS Met
z - Société decourtage et d'intermédiaire en assurances inscrite à l'ORIAS n° 07 005 127. - Tél. : 03 54 22 10 00
(n° non surtaxé, coût selon votre opérateur) - Ref DEP018 - Octobre 2020 - Réalisation : Acte 5, Strasbourg -
Impression : Ott Imprimeurs, Wasselonne -
PROFESSIONNELS, ENTREPRISES,
AGRICULTEURS,
PROFESSIONS LIBÉRALES
ET ASSOCIATIONS
32SOMMAIRE
OUVERTURE, FONCTIONNEMENT
ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 4
4 Ouverture, transformation, clôture
4 Services Bancaires de Base
4 Relevés de compte
5 Tenue de compte
6 Services en agence
BANQUE À DISTANCE 7
7 Par Internet
7 Par télétransmission (échanges de données informatisées)
7 Par téléphone
OPÉRATIONS DE PAIEMENT 8
8 Cartes
8 Services liés à la carte bancaire
9 Virement SEPA
9 Prélèvement SEPA / TIPSEPA
10 Chèque
10 Effet de commerce
10 Offre retirée de la commercialisation
OPÉRATIONS D'ENCAISSEMENT 11
11 Espèces
11 Terminaux de Paiement Électronique
11 Virement SEPA
12 Avis de prélèvement SEPA
12 Chèque
12 Effet de commerce
12 Commerce Électronique
OFFRES GROUPÉES DE SERVICES 13
IRRÉGULARITÉS ET INCIDENTS 16
16 Commission d'intervention
16 Opérations particulières
16 Incidents de paiement
DÉCOUVERTS ET CRÉDITS 17
17 Facilité de caisse et/ou découvert
17 Financement du cycle d'exploitation
18 Crédits d'investissement
Ce document, disponible sur notre site internet :
www.bpalc.fr, est destiné à vous informer sur les conditions tarifaires appliquées aux opérations les plus courantes (dont celles régissant la gestion du compte). Il ne peut indiquer de façon complète et détaillée l'intégralité de nos prestations. Pour toute information complémentaire, prenez contact avec votre conseiller.Conditions applicables au 01/01/2021.
Ce guide tarifaire peut être modi?é à tout moment.Il n'est pas limitatif.
GESTION DE LA TRÉSORERIE 20
20 Epargne bancaire
20 Placements nanciers
21 Droits de garde
21 Ingénierie sociale
ASSURANCES ET PRÉVOYANCE 22
22 Assurer vos moyens de paiement
22 Protéger votre famille et votre entreprise
22 Préparer votre retraite
22 Protéger vos biens et votre exploitation
OPÉRATIONS BANCAIRES À L'INTERNATIONAL 23
23 Vos opérations de change
23 Vos opérations par carte bancaire à l'étranger
23 Vos virements vers l'étranger
23 Vos virements en provenance de l'étranger
23 Vos opérations par chèque
24 Autres prestations
24 Vos opérations par effet de commerce
24 Vos remises documentaires
24 Vos crédits documentaires
24 Garanties internationales émises ou reçues / stand by
24 Frais de port
24 Gestion de trésorerie
RÉSOUDRE UN LITIGE 25
Les prestations exprimées HT sont assujetties à la TVA. 54OUVERTURE, FONCTIONNEMENT
ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
PAR OPÉRATION
(SAUF INDICATION CONTRAIRE)OUVERTURE, TRANSFORMATION, CLÔTURE
• Ouverture d'un compte Gratuit • Service d'aide à la mobilité bancaire (offre FACILI'POP)Gratuit • Clôture de compteGratuitSERVICES BANCAIRES DE BASE
(services dé?nis à l'article D.312-5-1 du code monétaire et ?nancier, offerts dans le cadre du droit au compte)Gratuit
l"ouverture, la tenue et la clôture du compte - un changement d'adresse par an - la délivrance à la demande de relevés d'identité ban caire - la domiciliation de virements bancaires l'envoi mensuel d'un relevé des opérations effectuées sur le compte, - l'encaissement de chèques et de virements bancaires les paiements par prélèvement SEPA, Titre Interbancaire de Paiemen t SEPA ou par virement bancaire SEPA, ce dernier pouvant être réalis aux guichets ou à distance - des moyens de consultation à distance du solde du compte - les dépôts et les retraits d'espèces au guichet de l'organ isme teneur de compte une carte de paiement dont chaque utilisation est autorisée par l'établissement de crédit qui l'a émise permettant notamm ent le paiement d'opération sur internet et le retrait d'espèces dans l'U nion Européenne deux formules de chèques de banque par mois ou moyens de paiementéquivalents offrant les mêmes services
- la réalisation des opérations de caisseRELEVÉS DE COMPTE
(tarif par compte et par mois, facturation prélevée trimestriellement)PÉRIODICITÉ PAPIERÉLECTRONIQUE
• MensuelleGratuitGratuit • Journalière27,50Gratuit • Hebdomadaire 8,25Gratuit • Décadaire 3,30Gratuit • Quinzaine 2,20Gratuit • Relevé en brailleGratuit • E-relevé + relevé papier (n'est plus commercialisé)2,20 • Edition de relevé de compte sur un automateBanque Populaire
Gratuit
• Réédition d'un relevé de compte ou d'un relevé carte bancaireGratuit
• Relevé de portefeuille titres - mensuel - à date rétroactive - édition après reconstitution manuelle 2,92 25,83191,67
• Carnet de Bord40,00 • Relevé de Frais - facture professionnelle mensuelle - relevé Annuel de Frais - relevé Annuel de Frais d'Encaissement par Carte - relevé Mensuel de Frais d'Encaissement par CarteGratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
PAR OPÉRATION
(SAUF INDICATION CONTRAIRE) • Dates de valeur - versement d"espèces au guichet - retrait d'espèces - remise de chèque tiré sur la Banque - remise de chèque d'un autre établissement - paiement de chèque - virement reçu - virement émis - encaissement d'un prélèvement - paiement d'un prélèvement - remise commerçant cartes bancaires - paiement par carte débit immédiat - paiement par carte débit différé - effet remis à l'encaissement (mini 10 jours avant échéance) effet remis à l'escompte (minimum de 10 jours d"escompte retenus pour le décompte des agios) - effet domicilié J J JJ + 1*
J J J J J J J JJ + 4 calendaires
J + 1*
date de règlement - calendaire * Jour ouvré selon les critères de la Banque de France : du lundi au vendredi, même si l'agence estouverte le samedi (sauf exception pour les chèques remis le vendredi et crédités le samedi selon le
fonctionnement des centres de traitement des chèques).TENUE DE COMPTE
À SAVOIR
Un compte est arrêté à la n de chaque trimestre et donne li eu à la facturation des commissions découlant de son fonctionnement. • Commission de compte (trimestrielle) Commission calculée sur les opérations passées au débit du compte - minimum par trimestre0,20% à 0,10%
20,00Frais sur écritures (trimestriels)
Frais calculés sur le nombre d"opérations passées au crédit et au débit du compte - par écriture - minimum par trimestre - maximum par trimestre 0,50 20,00350,00
• Forfait de fonctionnement de compte Vous pouvez regrouper ces frais de fonctionnement de compte dans un forfait vous permettant de régler une mensualité connue à l'avance et adaptée à votre activitéNous consulter
• Frais de tenue de compte courant inactif (compte inactif au sens de l'article L. 312-19 du code monétaire et ?nancier) 30€ par an (1) dans la limite du solde créditeur du compte Commission d'actualisation de dossier juridique, administratif et comptable Prélevée une fois par an, elle rémunère l'actualisation administrative et informatique de votre dossier (selon complexité des travaux d'actualisation) minimum
110,00
Tarifs assujettis de plein droit à la TVA.
(1) Le montant des frais et commissions prélevés annuellement sur un c ompte courant inactif est plafonné par arrêté ministériel. 76€ PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE)
SERVICES EN AGENCE
• Délivrance d'un RIB ou IBANGratuit • Enregistrement d'un changement d'adresseGratuit • Retrait d'espèce en agence sans émission de chèque - en eurosGratuit
• Mise à disposition de fonds auprès d'une autreBanque Populaire
20,00 • Frais de recherche de documents - frais de recherche de document de moins d"un an - frais de recherche de document de plus d'un an - par Internet (uniquement chèque remis à l'encaissement) - photocopie de chèque émis - frais de recherche sur autres moyens de paiement - duplicata de documents ?scaux - frais de photocopie (par photocopie) 18,00 24,005,00 12,50 16,67 45,00
0,83 • Frais de recherche d'adresse postale (NPAI) (par trimestre)16,67 • Frais de délivrance d'une attestation à la demande du client - attestation personnalisée 25,00
• Renseignements pour Commissaires aux comptes (par demande)100,00 • Demande d'échelles de valeurs20,00 • Fusion d'échelles de valeurs25,00
Frais de location de coffre-fort
Prix annuel en fonction du volume du coffre-fort
- frais de location d'un coffre-fort (à partir de) ouverture de coffre suite à la perte des clés (la première intervention est gratuite) 75,00Sur devis
• Gestion d'une successionNous consulterBANQUE À DISTANCE
Tarifs assujettis de plein droit à la TVA.
(1) Hors surcoût selon opérateur.Tarifs assujettis de plein droit à la TVA.
€ PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE)PAR INTERNET
• Cyberplus Pro Découverte (1)Gratuit
Abonnement permettant la signature électronique de contrats dématé rialisés, la consultation des écritures, des relevés de compte, la réalisati on de virements, etc. • Cyberplus Pro autres formules d'abonnements (par mois) à partir de5,00 Pour plus d'informations sur les transactions autorisées, consulter v otre conseiller.Application mobile Cyberplus Pro (y compris des
noti?cations et pour toutes les formules d'abonnement)Gratuit
Abonnement à des services de banque à distance parInternet (mise en place par Cyberplus)
- coffre-fort numérique (par mois) 1,67 Con?rmation de l'exécution d'un virement émis (Mise en place par Cyberplus) - par courriel à l'émetteur (1) - par courriel au destinataire (1) - par SMS à l'émetteur (par SMS) (1)Gratuit
Gratuit
0,20 Accès à l'image des chèques remis et téléchargement (par consultation et par image) 5,00PAR TÉLÉTRANSMISSION
• Abonnement EBICS (sans TURBO) (par mois) à partir de49,00 • Solution TURBO Suite Connect (par mois) à partir de19,00 • Solution TURBO Suite Entreprise (par mois)à partir de39,00 • Installation et formation à distance ou sur siteà partir de150,00 • Application TURBO Suite Entreprise MobileGratuit Notre solution multi-banques, multi-comptes et multi-sociétés TURB O Suite Entreprise vous permet d'échanger vos ?ux de manière ef? cace et sécurisée avec l'ensemble de vos banques via EBICS, SWIFT et API DSP2 dans la zone SEPA et à l'International. • Service Ellisphère via TURBO Suite Entreprise (par mois)à partir de10,00 • Service SEPAmail DIAMOND via TURBO Suite Entreprise (par requête)1,00 • Abonnement SWIFTNetNous consulter
• Forfait mise en service SWIFTNet Nous consulterSIGNATURE ÉLECTRONIQUE ET SÉCURISATION DES
OPÉRATIONS PAR INTERNET
• Certi?cat numérique matériel valable 3 ans à partir de99,00 • Lecteur d'authenti?cation PassCyberplus8,25 • Carte d'authenti?cation valable 3 ans (par an)5,00 • Con?rmation par Fax des remises télétransmises (par remise)5,00PAR TÉLÉPHONE
Tonalité Plus et SMS+ permettent de connaître, à tout moment et sans abonnement, le solde du compte et les dernières opérations. Frais d'utilisation des services de banque à distance (Internet, téléphone ?xe, téléphone mobile, SMS, courriel) (1) - Tonalité Plus Composez le 0 367 777 777 (numéro non surtaxé, coût selon opérateur) sans abonnement Frais d'utilisation des services de banque à distance (Internet, téléphone ?xe, téléphone mobile, SMS, etc.) (1) - SMS+ : composez le 6 11 10 à partir de votre mobile par envoi 0,35 Abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone ?xe, téléphone mobile, SMS, etc.) offrant des alertes de la situation du compte (1) - Moviplus (par mois) - frais par alerte par SMS 1,67 0,29 Avec Moviplus, recevez sur votre mobile le solde du compte et vos dernières opérations, deux fois par semaine. 98OPÉRATIONS DE PAIEMENT
PAR OPÉRATION
(SAUF INDICATION CONTRAIRE)CARTES (cotisation annuelle)
À SAVOIR
Votre carte bancaire peut être à débit immédiat (votre compte sera débité à chaque utilisation), ou à débit différé (le montant de cha que opération effectuée à l'aide de cette carte est débité directement et intégra lement sur le compte du client à une date convenue ; elle permet également d'effectuer des retraits qui sont débités au jour le jour sur le compte). Les cartes Visa ou Mastercard Internationales vous permettront d'effectuer des opérations à l 'étranger. • Carte à autorisation systématique (à débit immédiat) - cotisation carte Visa Business Start 55,00• Cartes de paiement COTISATIONÀ DÉBIT DIFFÉRÉÀ DÉBIT IMMÉDIAT • Carte Visa Business 55,0055,00 • Carte Businesscard Mastercard55,0055,00 • Carte Visa Gold Business 135,00135,00 • Carte Visa Platinum Business225,00225,00 • Service Mission PlusNous consulter
SERVICES LIÉS À LA CARTE BANCAIRE
À SAVOIR
En cas de perte, vol ou utilisation frauduleuse de votre carte, appelez le 01 77 86 24 24 (appel non surtaxé, coût selon votre opérateur)7 jours/7, 24h/24 pour faire immédiatement opposition.
• Service Cartego Logo Pro (pour chaque nouveau visuel et par an)10,00 • Réédition du code con?dentiel de la carte9,90 • Frais d'opposition (blocage) de la carte à l'initiative du client en cas de perte, vol ou usage frauduleux 20,00 • Relèvement temporaire du plafond de la carte (par tranche de 1 000 €) par mois minimum 1,10 • Relèvement permanent du plafond de la carte (par tranche de 1 000 €) par mois minimum 1,65 • Refabrication en mode normalGratuit • Refabrication et envoi en mode urgent25,00 • Frais de recherche de facturette en cas de contestation d'une opérationGratuit
• Relevé des remises CB (par mois)9,00 • Paiement par carte dans l'EEE (en euro)Gratuit • Frais par retrait d'espèces en euro à un DAB BanquePopulaire et Point Argent
Gratuit
• Frais par retrait d'espèces à un DAB d'une autre banque de la zone euroGratuit
Tarifs assujettis de plein droit à la TVA.
€ PAR OPÉRATION (SAUF INDICATION CONTRAIRE)VIREMENT SEPA
À SAVOIR
Gagnez du temps et réduisez le coût de vos transactions en les réalisant parCyberplus ou par télétransmission.
• Frais par virement occasionnel - frais par virement occasionnel vers un compte BPALC frais par virement occasionnel vers un autre établissement - par Internet - au guichet de votre agenceGratuit
Gratuit
5,00 • Frais par virement permanent émis vers un compte d'unquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] De l'école au collège ; liaison cycle 3 / 6ème - Eduscol
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[PDF] Demande d'inscription en cycle Ingénieur - FST Tanger