TARIF DOUANIER
Section XVI. Machines et appareils; matériel électrique. 84 Chaudières machines
SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS MATERIEL
MACHINES ET APPAREILS MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS. PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION TARIF DES DROITS DE DOUANE A L'IMPORTATION.
Le contrôle des réglementations techniques
matériels électriques machines
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
TARIF DES DOUANES - ANNEXE. XVI - 1. Émis 1 janvier 2013. Section XVI. MACHINES ET APPAREILS MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES;.
CHAPITRE 85
1 jan. 2022 MACHINES APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES. ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU ... TARIF DES DROITS DE DOUANE A L'IMPORTATION.
NOTES EXPLICATIVES TARIF DOUANIER COMMUNAUTÉS
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TARIF DES DOUANES - ANNEXE
1 jan. 2013 MACHINES ET APPAREILS MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; ... matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
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Communautés européennes - Classement tarifaire de certains
5 fév. 1998 impôts des RTC concernant le matériel de réseau local ... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun confirmait ...
CODE DES DOUANES DU BURKINA FASO
des droits de douane. 2ƒ/ Le tarif des droits de douane est fixé par la loi. Article 9 les installations et le matériel nécessaire à leur dédouanement.
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